Conseil municipal du 2025-10-09

Morlaix 9 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Tableau des effectifs - mise à jour - Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Ce - Fonds dIntervention pour lHabitat (FIH) Subventions - Convention de servitude de passage dune ligne électrique souterraine par la société ENEDIS parcelle cadastrée section A - Convention de servitudes de passage de quinze lignes électriques souterraines par la société ENEDIS parcelles cadastrée - Demande de subvention au titre du fonds vert recyclage Foncier Projet de restructuration de lîlot du QUEFFLEUTH (acqui - Protection sociale complémentaire Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le Centre de Gestion du - Remboursement au prorata temporis des abonnements aux bibliothèques municipales suite à la gratuité instaurée à compter - Projet de réouverture de la Rivière de Morlaix : Clôture de la concertation publique - Décision modificative n° 2 du budget prinicipal et des budgets annexes 2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
250601

Décision modificative n° 2 du budget prinicipal et des budgets annexes 2025

250602

Remboursement au prorata temporis des abonnements aux bibliothèques municipales suite à la gratuité instaurée à compter du 8 septembre 2025

250603

Fonds dIntervention pour lHabitat (FIH) Subventions

250603

Demande de subvention au titre du fonds vert recyclage Foncier Projet de restructuration de lîlot du QUEFFLEUTH (acquisition et proto-aménagement du site)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
250601

Convention de servitudes de passage de quinze lignes électriques souterraines par la société ENEDIS parcelles cadastrées section BM numéros 118 et 119 Quai de Léon

250602

Convention de servitude de passage dune ligne électrique souterraine par la société ENEDIS parcelle cadastrée section AH numéro - Keranroux

❤️ Social & Santé 2 délibérations
250601

Protection sociale complémentaire Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le Centre de Gestion du Finistère

250602

Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de Gestion du Finistère

📄 Autres decisions 1 délibération
250601

Projet de réouverture de la Rivière de Morlaix : Clôture de la concertation publique

👥 Ressources humaines 1 délibération
250603

Tableau des effectifs — mise à jour

WEB megalis:2025:10375:2025-10-09
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