9 octobre 2025
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Décision modificative n° 2 du budget prinicipal et des budgets annexes 2025
Remboursement au prorata temporis des abonnements aux bibliothèques municipales suite à la gratuité instaurée à compter du 8 septembre 2025
Fonds dIntervention pour lHabitat (FIH) Subventions
Demande de subvention au titre du fonds vert recyclage Foncier Projet de restructuration de l'îlot du QUEFFLEUTH (acquisition et proto-aménagement du s'ite)
Convention de servitudes de passage de quinze lignes électriques souterraines par la société ENEDIS parcelles cadastrées section BM numéros 118 et 119 Quai de Léon
Convention de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine par la société ENEDIS parcelle cadastrée section AH numéro - Keranroux
Protection sociale complémentaire Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de Gestion du Finistère
Projet de réouverture de la Rivière de Morlaix : Clôture de la concertation publique
Tableau des effectifs — mise à jour
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