Conseil municipal du 2025-09-18
20
délibérations
4
Environnement
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Parcours dengagement citoyen (PEC) année 2025
Convention de servitude de passage dune ligne électrique souterraine par la société Enedis parcelle cadastrée section AD n°327 impasse de Kermahotou
Convention de partenariat avec le collège du château pour la mise en place des mesures de responsabilisation - année scolaire 2025/2026
Convention tripartite pour la réalisation de nouvelles canalisations en technique non discrète (aérienne sur poteaux) entre la ville de Morlaix, le SDEF et ENEDIS
Admissions en non — valeur année 2025
Dotations aux provisions 2025 pour diverses créances douteuses
Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — subventions
Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — subventions
Recensement de la population 2026
Sembreizh : présentation rapport du mandataire
Appel à Manifestation dIntérêt pour le déploiement dinfrastructure de recharge pour véhicule électrique
Signature de l'avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le Musée
Signature de lavenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage pour le Musée
Cession de limmeuble sis 44 rue du Mur
Cession des lots 201, 202, 203, 204, 206, 207, 208, 401, 402, 403, 404 de la copropriété sises 58 rue de Brest
Convention de partenariat avec le collège du château au titre de la prévention des décrochages scolaires année scolaire 2025/2026
Convention de partenariat avec le collège Mendes France au titre de la prévention des décrochages scolaires année scolaire 2025/2026
Tableau des effectifs — Mise à jour
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Morlaix et la FRMJC Bretagne - Pays de la Loire années 2025/2027
Travaux damélioration et de mise en conformité du stade de rugby de Kéranroux - Demande de subvention à lAgence Nationale du Sport (ANS)
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