Conseil municipal du 2025-09-18

Morlaix 18 septembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

4

Environnement

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Signature de l'avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le Musée - Convention tripartite pour la réalisation de nouvelles canalisations en technique non discrète (aérienne sur poteaux) en - Appel à Manifestation dIntérêt pour le déploiement dinfrastructure de recharge pour véhicule électrique - Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) - subventions - Convention de servitude de passage dune ligne électrique souterraine par la société Enedis parcelle cadastrée section A - Cession de limmeuble sis 44 rue du Mur - Travaux damélioration et de mise en conformité du stade de rugby de Kéranroux - Demande de subvention à lAgence National - Convention de partenariat avec le collège Mendes France au titre de la prévention des décrochages scolaires année scola - Convention de partenariat avec le collège du château au titre de la prévention des décrochages scolaires année scolaire - Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) - subventions - Convention de partenariat avec le collège du château pour la mise en place des mesures de responsabilisation - année sco - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Morlaix et la FRMJC Bretagne - Pays de la Loire années - Parcours dengagement citoyen (PEC) année 2025 - Dotations aux provisions 2025 pour diverses créances douteuses - Admissions en non-valeur année 2025 - Signature de lavenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage pour le Musée - Cession des lots 201, 202, 203, 204, 206, 207, 208, 401, 402, 403, 404 de la copropriété sises 58 rue de Brest - Recensement de la population 2026 - Sembreizh : présentation rapport du mandataire - Tableau des effectifs - Mise à jour

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Délibérations (20)

🌱 Environnement 4 délibérations
250501

Parcours dengagement citoyen (PEC) année 2025

250503

Convention de servitude de passage dune ligne électrique souterraine par la société Enedis parcelle cadastrée section AD n°327 impasse de Kermahotou

250503

Convention de partenariat avec le collège du château pour la mise en place des mesures de responsabilisation - année scolaire 2025/2026

250506

Convention tripartite pour la réalisation de nouvelles canalisations en technique non discrète (aérienne sur poteaux) entre la ville de Morlaix, le SDEF et ENEDIS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
250502

Admissions en non — valeur année 2025

250503

Dotations aux provisions 2025 pour diverses créances douteuses

250504

Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — subventions

250504

Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — subventions

📄 Autres decisions 3 délibérations
250501

Recensement de la population 2026

250501

Sembreizh : présentation rapport du mandataire

250505

Appel à Manifestation dIntérêt pour le déploiement dinfrastructure de recharge pour véhicule électrique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
250501

Signature de l'avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le Musée

250501

Signature de lavenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage pour le Musée

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
250501

Cession de limmeuble sis 44 rue du Mur

250502

Cession des lots 201, 202, 203, 204, 206, 207, 208, 401, 402, 403, 404 de la copropriété sises 58 rue de Brest

❤️ Social & Santé 2 délibérations
250504

Convention de partenariat avec le collège du château au titre de la prévention des décrochages scolaires année scolaire 2025/2026

250505

Convention de partenariat avec le collège Mendes France au titre de la prévention des décrochages scolaires année scolaire 2025/2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
250501

Tableau des effectifs — Mise à jour

🤝 Vie associative 1 délibération
250502

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Morlaix et la FRMJC Bretagne - Pays de la Loire années 2025/2027

Sport 1 délibération
250506

Travaux damélioration et de mise en conformité du stade de rugby de Kéranroux - Demande de subvention à lAgence Nationale du Sport (ANS)

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