26 juin 2025

Vote du compte de gestion 2024 du budget de la commune et des budgets annexes

Vote du compte administratif 2024 du budget de la commune et des budgets annexes

Affectation des résultats 2024

Décision modificative n°1 du budget principal et des budgets annexes de la Ville de Morlaix

Rapport annuel 2024 — Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)

Rapport annuel 2024 — Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)

Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure applicables en 2026

Lecture publique : gratuité des bibliothèques

Cession du s'ite de l'ancienne école N'otre-D'ame-de-L'ourdes s'is 9 rue Général Le Flô : modification du prix de vente et prise en charge par l'acquéreur de la réfection des murs de s'outènement

Aides aux familles adhérentes au Patio, école intercommunale denseignement artistique du Pays de Morlaix année scolaire 2025/2026

Classement dans le domaine public communal de la voirie du lotissement « MORVAN » - impasse Bellevue de la Madeleine

Classement dans le domaine public communal de la voirie du lotissement « KER AR GROAS » - rue de lAérodrome à Ploujean

Convention de servitude de passage d'une canalisation de gaz par la société GRDF

Convention de servitude de passage d'une canalisation de gaz par la société GRDF

Convention de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine par la société Enedis

Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement 2025/2026 entre la CAF du Finistère et la Ville de Morlaix pour la subvention ALSH « extrascolaire » - bonus territoire CTG complément inc

Tarifs ALSH Ferme des enfants année scolaire 2025/2026

Tarifs garderie périscolaire année 2025/2026

Tarifs restauration : scolaire et ALSH « Ferme des enfants » - année scolaire 2025/2026

Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires

Voeu : Urgence de la paix et de la reconnaissance de l'état de Palestine

Commissions communales, structures et organismes divers - modifications

Représentation conseil de communauté accord local 2026

Fonds dIntervention pour lHabitat (FIH)

Avis du domaine Cession du site de lancienne école Notre-Dame-de-Lourdes sis 9 rue Général Le Flô : modification du prix de vente et prise en charge par lacquéreur de la réfection des murs de soutènem

Rétrocession par le Logis Breton à la commune des rues de Roscongar et Kerjoaïc, formant la parcelle cadastrée section AP n° 219

Prescription d'une enquête publique en vue de la désaffection et de la cession d'une partie d'un chemin rural situé à Morlaix, Lieu-dit Coat Morvan (domaine non cadastré de la commune)

Bilan des acquisitions et cessions immobilières - année 2024

Participation de la commune de Morlaix aux séjours organisés par les écoles publiques du premier degré année 2025

Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Morlaix et l'association « Bretagne Vivante SEPNB » - année scolaire 2025/2026

Animation des temps méridiens — autorisation de signature de convention année scolaire 2025/2026

Tableau des effectifs

Engagement au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs »