CM

2 avril 2025

Mun 25 délibérations

25

délibérations

18

Finances & Budget

5

Social & Santé

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Finances & Budget 18 délibérations
5

Délibération n° 5 — Vote compte de gestion CCAS 2024

7

Délibération n° 7 — Affectation des résultats du CCAS 2024

8

Délibération n° 8 — Vote du compte de gestion MAFPA 2024

9

Délibération n°9 — Approbation du compte administratif 2024 de la MAFPA

10

Délibération n° 10 — Affectation des résultats 2024 de la MAFPA

12

Délibération n° 12 — Vote du budget primitif 2025 de la MAFPA

2025

Vote du budget prévisionnel 2025 de la résidence la BARONNIERE

2025

Vote du budget prévisionnel 2025 de la résidence les BERGERS

2025

Vote du budget prévisionnel 2025 de la résidence les CHARMES

2025

Vote du BP 2025 du CIAS

2025

Vote du compte administratif 2024 de la résidence les BERGERS

2025

Vote du compte administratif 2024 de la résidence la BARONNIERE

2025

Vote du compte administratif 2024 de la résidence des CHARMES

2025

Vote du compte administratif 2024 du CIAS

2025

Nouvelle tarification applicable aux Charmes à compter du 1er juillet 2025

2025

Nouvelle tarification applicable à la Baronnière à compter du 1er juillet 2025

2025

Nouvelle tarification applicable aux Charmes à compter du 1er juillet 2025

2025

Subvention de fonctionnement aux associations ayant fait une demande

Social & Santé 5 délibérations
2025

Nouvelle tarification applicable à la résidence des Bergers

2025

Mise en place d'un guide de bientraitance au sein des résidences autonomie

2025

Mise en place d'un guide de la bientraitance au sein des résidences autonomie

2025

Partenariat avec les cabinets infirmiers pour les résidences autonomie

2025

Modalités daccès aux piscines du territoire à tarif social

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modalités dapplication du temps de travail à temps partiel

2025

Création d'un poste renfort à mi — temps au C'IAS pour la période du 1er mai au 30 s'eptembre 2025

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