2 avril 2025
25
délibérations
18
Finances & Budget
5
Social & Santé
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Délibération n° 5 — Vote compte de gestion CCAS 2024
Délibération n° 7 — Affectation des résultats du CCAS 2024
Délibération n° 8 — Vote du compte de gestion MAFPA 2024
Délibération n°9 — Approbation du compte administratif 2024 de la MAFPA
Délibération n° 10 — Affectation des résultats 2024 de la MAFPA
Délibération n° 12 — Vote du budget primitif 2025 de la MAFPA
Vote du budget prévisionnel 2025 de la résidence la BARONNIERE
Vote du budget prévisionnel 2025 de la résidence les BERGERS
Vote du budget prévisionnel 2025 de la résidence les CHARMES
Vote du BP 2025 du CIAS
Vote du compte administratif 2024 de la résidence les BERGERS
Vote du compte administratif 2024 de la résidence la BARONNIERE
Vote du compte administratif 2024 de la résidence des CHARMES
Vote du compte administratif 2024 du CIAS
Nouvelle tarification applicable aux Charmes à compter du 1er juillet 2025
Nouvelle tarification applicable à la Baronnière à compter du 1er juillet 2025
Nouvelle tarification applicable aux Charmes à compter du 1er juillet 2025
Subvention de fonctionnement aux associations ayant fait une demande
Nouvelle tarification applicable à la résidence des Bergers
Mise en place d'un guide de bientraitance au sein des résidences autonomie
Mise en place d'un guide de la bientraitance au sein des résidences autonomie
Partenariat avec les cabinets infirmiers pour les résidences autonomie
Modalités daccès aux piscines du territoire à tarif social
Modalités dapplication du temps de travail à temps partiel
Création d'un poste renfort à mi — temps au C'IAS pour la période du 1er mai au 30 s'eptembre 2025
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