Conseil municipal du 2025-04-03
221
délibérations
137
Finances & Budget
26
Ressources humaines
24
Autres decisions
Synthèse
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BP CCAS 2025
BP 2025 SERVICE AIDE A DOMICILE
Délibération 02 — 2025 - Compte de Gestion 2024
BP 2025 CLAIR LOGIS — RESIDENCE AUTONOMIE
Délibération 03 — 2025 - Compte Administratif 2024
AUGMENTATION LOYER + CHARGES + TARIFS AU 1ER AVRIL - RESIDENCE AUTONOMIE
CCAS 05 — 2025 AFFECTATIO DU RESULTAT 2024
N5_030425 FIN AP CP EVS DE GUEMENE 2025
N6_030425 FIN AP CP DECHETTERIE LE FAOUET
N7_030425 FIN FONGIBILITE DES CREDITS 2025
N8_030425 FIN AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2024
N9_030425 FIN VOTE DES TAUX DE FISCALITE
N10_030425 FIN VOTE TAUX DE TEOM
N11_030425 FIN COTISATION 2025_1
BUDGET PRIMITIF
N13_030425 FIN BUDGET PRINCIPAL CREANCES IRRECOUVRABLES 2025
N14_030425 FIN BUDGET SPANC CREANCES IRRECOUVABLES 2025
N18_030425 DD HABITAT REVALORISATION DU MONTANT D'AIDE 2025 COMPAGNONS BATISSEURS
N22_030425 TCP DEMANDES DE SUBVENTION 2025 ASSOCIATIONS ET COLLECTIVITES
25 — 06 avenant 2025 convention SORTIR
25 — 02 approbation du CG 2024
25 — 05 participation Clic Noroit
DM1-2024 EHPAD
Approbation du compte financier unique
Finances — Vote du Budget primitif 2025 - Budget Annexe RLT - Abroge et remplace la délibération DC_2025_27 du 3 avril 2025
Approbation du CFU 2024
Approbation du Budget Primitif 2025
Affectation des résultats 2024
Admission en non-valeur
Vote des subventions 2025
Affectation du résultat 2024
Compte Financier Unique 2024
Budget primitif 2025
Finances — Vote du budget primitif 2025 - Budget Annexe SAD
Finances — Vote du budget primitif 2025 - Budget Annexe RLT
Finances — Vote du budget primitif 2025 - Budget principal CCAS
Finances — Décisions budgétaires - Reprises et affectations des résultats 2024
Finances — Vote du compte administratif 2024 - Budget Annexe SAD
Finances — Vote du compte administratif 2024 - Budget Annexe RLT
Finances — Vote du compte administratif 2024 - Budget principal CCAS
Finances — Vote du compte de gestion 2024 - Budget Annexe SAD
Finances — Vote du compte de gestion 2024 - Budget Annexe RLT
Finances — Vote du compte de gestion 2024 - Budget Principal CCAS
Subventions et participations 2025
Modification de la demande de subvention pour l'informatisation des bibliothèques HPB
Avenant financier convention 2022 2025 Hip Hop New School
Avenant financier convention 2022 2025 Tamm Kreiz
Avenant financier convention 2022 2025 Dihun
Avenant financier convention 2022 2025 Bagad Ar Vro
Vote budget primitif 2025 Zone activités Pencleuziou
Vote budget primitif 2025 Zone activités Bellevue
Convention partenariat 25 — 27 Association T es Cap
Convention partenariat 25 — 27 Association PEP29
Affectation des résultats de clôture 2024
Convention partenariat QCD 2025
Vote CA 2024 budget Assainissement Non Collectif
Vote budget primitif 2025 Zone activités Menez Kerguelen
Vote budget primitif 2025 Zone activités Kerlavar
Vote budget primitif 2025 Zone activités Kérandoaré
Vote CA 2024 budget zone activités Kérandoaré
Vote budget primitif 2025 Activités économiques budget général
Vote budget primitif 2025 Assainissement non collectif
Vote CA 2024 budget administration générale
Vote budget primitif 2025 Assainissement collectif
Vote budget primitif 2025 Eau potable
Vote budget primitif 2025 Ordures Ménagères
Vote budget primitif 2025 Administration générale
Fiscalité GEMAPI 2025
Fiscalité TASCOM 2025
Fiscalité directe 2025
Vote CA 2024 budget Assainissement Collectif
Vote CA 2024 budget Eau potable
Vote CA 2024 budget Ordures Ménagères
Vote CA 2024 budget zone activités Kerlavar
Vote CA 2024 budget zone activités Menez Kerguelen
Vote CA 2024 budget zone activités Pencleuziou
Vote CA 2024 budget zone activités Bellevue
Vote CA 2024 budget général des activités économiques
Approbation des comptes de gestion 2024
Ouverture des crédits — budget CCAS 2025
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ANNEXE EPICERIE SOLIDAIRE TI AN HEOL
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 — BUDGET PRINCIPAL CCAS
colis de noel
subvention participation repas fin d'année
vote compte de gestion
FONGIBILITÉ DES CRÉDITS POUR L'ANNÉE 2025
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024
CCAS Affectation des résultats
CCAS ADMR Subvention
CCAS Solidarité Entraide subvention
CCAS Compte 623
Mandatement CDG 35 Consultation risque santé
CCAS 07 — 2025 FONGIBILITE
EHPAD FINANCES TARIFICATION 2025
CCAS FINANCES COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET 2024
CCAS FINANCES AFFECTATION DU RESULTAT 2024
CCAS FINANCES BUDGET PRIMITIF 2025
SAAD FINANCES BUDGET PRIMITIF 2025
approbation du CFU 2024
CCAS SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CARITATIVES
affectation des résultats 2024
Approbation du BP 2025
subventions aux associations à caractère social et humanitaire 2025
acceptation d'un don
subvention COS 2025
Coupons sport loisir culture : subventions aux associations
Mise à jour des tarifs au 01/04/2025
Vote de l'EPRD 2025 du budget de l'EHPAD
Affectation du résultat d'exploitation — exercice 2024
Compte administratif - ERRD 2024
Compte de gestion 2024
CCAS — Vote du taux de fongibilité
Erreur — materiel_rectificatif_D_BP_RA
BP_2025_Pal_CCAS
Compte_Administratif_2024_Residence-Autonomie
BP_2025_CCAS_Residence-Autonomie
Compte_Gesion_2024_Residence-autonomie
Produit_hebergement_residence-autonomie
Subvention-Ville
CFU_2024
CCAS — Affectation du Résultat
LOYERS LOGEMENTS
LOYER DP
LOYER BAIL MOBILITE
FINANCES AFFECTATION RESULTAT CCAS
FINANCES AFFFECTATION RESULTAT BP LOGEMENTS
SUBVENTIONS 2025
Approbation des comptes de gestion 2024
Election du president de seance pour le vote des comptes administratifs 2024
Approbation des comptes administratifs 2024 et affectation des resultats aux budgets 2025
Vote des taux de fiscalite 2025
Fixation du produit de taxe GEMAPI 2025
Vote des budgets primitifs 2025
Mise en uvre de la Dotation de Solidarite Communautaire pour l'annee 2025
Attribution des subventions
Vote des subventions — exercice 2025
Adhésion bouquet de services Megalis 2025-2029
N1_030425 AG TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
N2_030425 AG CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS SUITE A ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE
N3_030425 AG RENOUVELLEMNT CONTRAT DE PROJET CHARGE D'ETUDES ET D'EXPLOITTION AU SERVICE DECHETS
N4_030425 AG RAPPORT ANNUEL EGALITE HOMMES FEMMES 2024
Délibération 04 — 2025 - Forfaitisation Indemnités kilométriques et inter-vacations
Délibération 05 — 2025 - Remboursement du matériel professionnel par Mme ROSAY
Délibération 06 — 2025 - Achats de nouvelles blouses
Délibération 07 — 2025 - Révision du règlement intèrieur du personnel
Ressources Humaines — Instauration du Forfait Mobilités Durables - Abroge et remplace
Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs
Fonction Publique — Personnel contractuel de la FPT
Ressources Humaines — Instauration du Forfait Mobilités Durables
Adoption du règlement intérieur des services de la CCHPB
Organisation de la surveillance des plages - été 2025
Fixation des autorisations spéciales d'absence
Risque prévoyance : augmentation de la participation employeur
Protection sociale pour le risque prévoyance santé
RESSOURCES HUMAINES CREATION DE POSTES D'AIDES SOIGNANTS
RESSOURCES HUMAINES MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE POSTES
RIFSEEP: application du décret
Création de postes non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité
Création d'un emploi permanent
Participation_CNAS
Rapport 2024 sur la situation en matiere d'egalite entre les femmes et les hommes au sein de Centre Morbihan Communaute
Designation d'un referent lanceur d'alerte
Approbation de la convention de moyens d'acces aux services facultatifs du CDG 56
Contrat — type Eco-Organisme de la filière emballages et papiers graphiques 2025-2029
Avenant Omnipac Contrat de reprise des papiers graphiques
Offre de concours Ecosystem
Mise en place dune convention financière du dispositif Rénov Habitat Bretagne avec la Région Bretagne
Projet Startijin Valait — Accord de consortium et convention financière
AG_AFF_CAL
N16_030425 MUT CONVENTION TERRITORIALE PETR
N17_030425 MUT AVENANT CONTRAT DE TERRITOIRE CD56
N19_030425 DD ADHESION SCIC KOAD COB
N20_030425 DD CONTRAT MORBIHAN ENERGIE UNITE DE STOCKAGE D'ELECTRICITE CENTRE AQUATIQUE LE FAOUET
N21_030425
Compte — rendu des décisions prises par le Vice-Président depuis la séance du Conseil d'Administration du 13 mars 2025
Désignation représentants CCHPB organismes extérieurs
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2025
APPROBATION DU PV DU CA DU 27 02 2025
APPROBATION PROCES VERBAL CONSEIL D'ADMINISTRATION 16 DECEMBRE 2025
D — Organisation du repas des aînés et fixation des participations financières
Designation d'un secretaire de seance
Rapport d'activite 2024
Etat recapitulatif des indemnites percues par les elus
Affaires Generales — Creation et composition des commissions thematiques Actualisation
Creation et composition des comites de pilotage - Actualisation
Renouvellement de l'adhesion de Centre Morbihan Communaute a l'ARIC pour l'annee 2025
Compte — rendu des decisions prises par le President dans le cadre des delegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le cadre de la delegation recue du President
25 — 07 Mise à disposition d'un logement Néotoa
Maison HELENA — sortie à l'écomusée de la Bintinais
Attribution d'une aide au centre des restos du cur de Melesse
Attribution de bons alimentaires à M. GOUIX Dominique
Attributions de bons alimentaires à Mme JOSE Maria
Maison HELENA — participation aux repas mensuels
FSL
NOMINATION_MEMBRE
MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DE LA PROTECTION SOCIALE
GESTION LOCATIVE ADAPTEE
DELEGATIONS DONNEES AU PRESIDENT
CCAS 04 2025 AIDE FSL
EHPAD CONVENTION INFIRMIERE HYGIENISTE AVEC LE GHBS
Service — portage-repas
Aide — sociale-facultative
Representant Commission Territoriale Emploi Formation et Insertion
Prolongation de l'adhesion a la plateforme mobilite solidaire
Signature dune convention de co — titularité de permis de construire avec BMh pour la construction de deux casernes de gendarmerie
N24_030425
N25_030425 DECHETS LOCATION DE BROYEURS A VEGETAUX AUX PARTICULIERS AIDE FINANCIERE
Signature du contrat portant autorisation d'installation et d'exploitation d'une unite de stockage d'electricite sur le parking d'Aqua'Lud, a Locmine avec Morbihan Energies
Dechet — renouvellement de convention pour la collecte des dechets d'ameublement en decheterie
Compte — rendu des decisions prises par le Bureau dans le cadre des delegations recues du Conseil
Convention de passage sur des terrains communautaires Circuit de randonnée sur la commune de Plabennec
N15_030425 FIN MARCHES ASSURANCE
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l'Habitat (PLUIH) pour la CCHPB
MAPA depuis le 4 mars 2025
Transitions — Signature de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec Morbihan Energies pour la realisation d'une installation photovoltaique sur le parking d'Aqua'Lud, a Locmine
Programme Natura 2000 Animation 2025
ZA Bellevue vente terrain N°ZD 242
ZA Menez Kerguelen vente terrain N°ZH 455
Délibération 01 — 2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil dAdministration du 5 décembre 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'Administration du 13 mars 2025
PARTICIPATION CANTINE
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