26 juin 2023

Convention de servitudes entre ENEDIS et la ville – parcelle communale AY 27

Travaux courants de voiries du 25.06.2020 au 25.06.2024 ACCORD CADRE 2021STDU01TR04 à bons de commande sur 4 ans Avenant n° 4 – Dépassement du montant maximum du marché initial

TRAVAUX COURANTS de VOIRIE sur la COMMUNE Procédure Adaptée - Marché de travaux "Accord Cadre" à bons de commande s/4 ans (2023 - 2027) Engagement, attribution et signature du Maire

Convention CAP Atlantique / Ville de LE POULIGUEN Adhésion au Groupement de Commande Durée : 1 année reconductible trois fois un an

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande publique – restructuration de l'avenue de l'Océan

Nouveau règlement Intérieur Aire des camping-cars

Nouveau règlement intérieur des campings

Reversement partiel taxe d'aménagement

Financement du Schéma d'Aménagement Lumière Dispositif de Prêt Relance Verte

Financement du Schéma d'Aménagement Lumière – Dispositif Intracting

SUBVENTIONS — Activités pédagogiques - Année 2023 – 2024

Convention de financement des d'épenses de fonctionnement de l'école privée « Sainte Marie » dans le c'adre du contrat d'association à l'enseignement public avec l'Etat

GEMAPI — Convention de financement – Régularisation des flux financiers - CAP Atlantique, SIVU du Port, commune Le Pouliguen

Aménagement et réhabilitation de la crèche "LES BIGORNEAUX" – Subventions DETR & DSIL 2023

Tableau des effectifs — suppression d'emplois

Modification du régime des astreintes et mise en place d'un règlement

Recours au contrat d'apprentissage

Fournitures scolaires — écoles publiques « Paul Lesage » et « Victor Hugo » - Année 2023 – 2024

PRATIQUE de la VOILE par les élèves pouliguennais du Collège « Jules Verne » - Année 2023 – 2024

PRATIQUE de la VOILE par les élèves des écoles élémentaires « Paul Lesage » et Sainte-Marie » - Année 2023 – 2024

Convention de prestation d'analyses rapides de la qualité des eaux de baignade

Modification du règlement de fonctionnement : MULTI-ACCUEIL « LES BIGORNEAUX »

« PASS ASSOCIATION 3 — 16 ans » – CONVENTION avec les associations – Année 2023 – 2024

Convention de mise à disposition de la chapelle « Saint-Julien - Sainte-Anne » de Penchâteau à l'Association Promotion de l'Art et des Artistes (AP2A) pour l'exposition « l'Art au Gré des Chapelles en