12 décembre 2022
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Administration
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
92 Adoption du règlement Budgétaire et Financier (RBF)
93 Programmation pluriannuelle des investissements (PPI)
95 Demande de subventions — fonds de concours 2022
94 Budget Principal 2022 : Décision modificative n°2 - Modification de crédits
91 Modalités des amortissements comptables en M57
90 Tarifs municipaux 2023
102 Election d'une nouvelle adjointe au Maire
101 Fixation du nombre dadjoints
98 Mise à jour du tableau des effectifs : créations de potses
99 Mise à jour du tableau des effectifs — ajustement du temps de travail
103 Indemnités des élus
97 Règlement intérieur du restaurant intergénérationnel
100 CAP ATLANTIQUE — Contrat avec Alcome : Traitement des déchets issus du tabac
96 Vente à lamiable d'un bien immobilier communal : 35 grande rue
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