18 décembre 2023

Dissolution du SIVU de l'aérodrome

Protection fonctionnelle

Modification du règlement Intérieur des campings

Règlement Intérieur du Gîte — Camping les Mouettes

Demande de dérogation ouverture d'ominicale

Rapport définitif Chambre Régionale des Comptes – Gestion du trait de côte

Engagement, liquidation et mandatements des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption des budgets primitifs

Provisions

Convention subvention d'investissement Résidence autonomie

Décision modificative

Convention Cadre Taxe Additionnelle de Séjour Départementale

Convention de partenariat Ville — Etat – cantine à 1 euro

Convention de partenariat avec l'IME pour l'accueil d'enfant dans les structures jeunesses de Loisir

Convention de mise à disposition d'un salarié CEMEA – formation DEJEPS

Modification du tableau des effectifs

Modification du règlement de fonctionnement : Micro-crèche « LES CREVETTES »

Règlement intérieur — Accueil périscolaire et de loisirs

Contrat de mixité sociale 2023 — 2025 entre la ville, l'Etat et Cap Atlantique – Adaptation des objectifs SRU

Déclassement et cession à l'office public HLM Habitat 44 des parcelles AY66p, AY69, AY110p, AY104, AY121p, AY122p AY113p en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux

Convention de partenariat association Eglise Saint-Nicolas

Modification du règlement de fonctionnement : MULTI-ACCUEIL « LES BIGORNEAUX »