CM

30 juin 2025

Mun 29 délibérations

29

délibérations

13

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

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Délibérations (29)

Finances & Budget 13 délibérations

Décision modificative

Admission en non-valeur

D'écharge de responsabilité et remise gracieuse

Subvention à Jeanne Paris — Samzun championnats de France de danses latines et standards

Tarif de la taxe de séjour 2025

Subvention à la manifestation des Océanes de l'Atlantique

Convention de partenariat Ville du Pouliguen – Association Quai des Voiles – Valorisation du voilier « MOVE »

Convention de partenariat Ville du Pouliguen – Association Graffiti Compagnie

Partenariat financier entre la Ville et Lola SORIN

Convention de financement des d'épenses de fonctionnement de l'école privée « Sainte Marie » dans le c'adre du contrat d'association à l'enseignement public avec l'Etat

« PASS ASSOCIATION 3 — 16 ans » – CONVENTION avec les associations – Année 2025-2026

SUBVENTIONS — Activités pédagogiques Année 2025 – 2026

Convention de partenariat Ville du Pouliguen – Association Galerie Hasy – Plein Phare – Eté Culturel

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Renouvellement de la dénomination Station Classée de Tourisme

Achat de Vêtement de travail, Chaussures et E.P.I. et Location-entretien de vêtements – Relance des lots N°1 et 2 suite infructuosité

Avis de la commune sur la révision du SCoT de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Bilan des cessions et acquisitions portant sur les années 2024 – Porté à connaissance

Social & Santé 3 délibérations

Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Pays Blanc

Convention ville — planning familial

Convention de partenariat ouverture Accueil collectif de Mineurs Espace jeunes 10-14 Batz-sur-Mer et Le Pouliguen

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention de mise en place de c'ompostage partagé urbain entre la Ville du Pouliguen et C'AP Atlantique La Baule-Guérande Agglo

Convention de mise à disposition de la chapelle « Saint-Julien Sainte-Anne » de Penchâteau à l'Association Promotion de l'Art et des Artistes (AP2A) pour l'exposition « l'Art au Gré des Chapelles en P

Éducation 2 délibérations

Fournitures scolaires — écoles publiques « Paul Lesage » et « Victor Hugo » - Année 2025 – 2026

PRATIQUE de la VOILE par les élèves des écoles élémentaires « Paul Lesage » et Sainte-Marie » et le Collège Jules Verne - Année 2025 – 2026

Environnement 2 délibérations

Demande de permis exclusif de recherches de s'ables s'iliceux marins présentée par le GIE Loire Grand L'arge – Enquête publique du 17 mars au 18 avril 2025

Avis sur le projet RTE-GILA 2026

Autres decisions 1 délibération

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'agglomération Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo dans le cadre d'un accord local

Ressources humaines 1 délibération

Gratification des stagiaires de l'animation et des étudiants

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Convention dispositif adaptation — passerelle maternelle/crèche entre l'éducation n'ationale et la ville du Pouliguen

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