CM

18 décembre 2023

Mun 25 délibérations

25

délibérations

10

Finances & Budget

7

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Finances & Budget 10 délibérations
128

Ville du Croisic — Décision modificative n°9

129

APCP — révisions Décembre 2023

130

Provision pour risques et charges financiers

131

Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

132

Tarifs communaux 2024

133

Office de Tourisme — Décision modificative n°2

134

Cinéma — Décision modificative n°2

135

Cinéma — Remboursements à l'association « Cinéma Le Hublot »

142

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage et au Croisic Gym pour l'année sportive 2022/2023

145

Taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour – convention

Ressources humaines 7 délibérations
121

Election d'un adjoint au maire suite à une démission

122

Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

123

Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans

124

Protocole d'accord sur l'organisation du temps de travail – Modifications

125

Modifications de la charte télétravail

126

Protocole concernant la mise en œuvre du service minimum en période de grève

127

Modification du tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
138

Acquisition parcelles AE1, AE7, AC119, AC121 appartenant aux consorts CHELLET – secteur Kervaudu

139

Cession gracieuse des parcelles AC235 et AC236 rue du Pré Brûlé

140

Signature d'un nouveau contrat de mixité sociale (2023-2025)

144

Convention d'objectifs et de mise à disposition d'équipements tennistiques et d'un terrain de padel à l'association Tennis Club Croisicais

Autres decisions 1 délibération
136

Convention c'adre mutualisation avec C'ap Atlantique

Événementiel & Tourisme 1 délibération
137

Office de Tourisme — Désignation d'un « responsable qualité », dans le cadre de la Marque Qualité Tourisme

Environnement 1 délibération
141

Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Enfance & Jeunesse 1 délibération
143

Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de restauration des enfants fréquentant les écoles du Croisic – année scolaire 2022/2023

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