18 décembre 2023
25
délibérations
10
Finances & Budget
7
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Ville du Croisic — Décision modificative n°9
APCP — révisions Décembre 2023
Provision pour risques et charges financiers
Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
Tarifs communaux 2024
Office de Tourisme — Décision modificative n°2
Cinéma — Décision modificative n°2
Cinéma — Remboursements à l'association « Cinéma Le Hublot »
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage et au Croisic Gym pour l'année sportive 2022/2023
Taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour – convention
Election d'un adjoint au maire suite à une démission
Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans
Protocole d'accord sur l'organisation du temps de travail – Modifications
Modifications de la charte télétravail
Protocole concernant la mise en œuvre du service minimum en période de grève
Modification du tableau des effectifs
Acquisition parcelles AE1, AE7, AC119, AC121 appartenant aux consorts CHELLET – secteur Kervaudu
Cession gracieuse des parcelles AC235 et AC236 rue du Pré Brûlé
Signature d'un nouveau contrat de mixité sociale (2023-2025)
Convention d'objectifs et de mise à disposition d'équipements tennistiques et d'un terrain de padel à l'association Tennis Club Croisicais
Convention c'adre mutualisation avec C'ap Atlantique
Office de Tourisme — Désignation d'un « responsable qualité », dans le cadre de la Marque Qualité Tourisme
Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de restauration des enfants fréquentant les écoles du Croisic – année scolaire 2022/2023
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