CM

8 décembre 2025

Mun 24 délibérations

24

délibérations

13

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

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Délibérations (24)

Finances & Budget 13 délibérations
112

Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement : révision des crédits de paiement

113

Ville du Croisic — Décision Modificative n°4

114

Attribution de compensation définitive 2025 - CapAtlantique La Baule – Guérande Agglo

115

Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses

116

Régularisation des amortissements sur exercice antérieur

117

Fongibilité des crédits en M57 pour l'exercice 2026

118

Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2026 – Budget principal

119

Tarifs Communaux — Exercice 2026 – Budget Communal

120

Office de Tourisme — Décision Modificative n°2

121

: Tarifs 2026 de l'Office de Tourisme du Croisic

122

Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2026 – Budget EPL Le Hublot

124

Convention d'objectifs et de financement CAF – Bonus « trajectoire de développement »

128

Mise en place d'une campagne incitative pour le classement des meublés de tourisme – renouvellement pour 2026

Culture & Patrimoine 3 délibérations
111

Abandon de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt Chantier naval du Croisic

123

Approbation de la cession de la partie « promenade » de l'estacade et de l'esplanade Marcel Thoby au profit de la ville du Croisic

126

Rétrocession de la parcelle AE 109 sise avenue du Puigaud'eau suite à la décision du Tribunal Administratif

Autres decisions 3 délibérations
129

Désignation d'un représentant de la commune aux conseils consultatifs des halles à marée

130

Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres (rectificatif)

131

Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres (rectificatif)

Ressources humaines 3 délibérations
132

Délibération c'oncernant les emplois permanents

133

Délibération autorisant la création d'un emploi permanent l'orsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d'un temps c'omplet

134

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels de remplacement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
125

Convention en faveur du logement des travailleurs saisonniers – projet 2025-2028

127

Signature d'un nouveau Contrat de Mixité Sociale 2026-2028

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