8 décembre 2025
24
délibérations
13
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement : révision des crédits de paiement
Ville du Croisic — Décision Modificative n°4
Attribution de compensation définitive 2025 - CapAtlantique La Baule – Guérande Agglo
Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
Régularisation des amortissements sur exercice antérieur
Fongibilité des crédits en M57 pour l'exercice 2026
Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2026 – Budget principal
Tarifs Communaux — Exercice 2026 – Budget Communal
Office de Tourisme — Décision Modificative n°2
: Tarifs 2026 de l'Office de Tourisme du Croisic
Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2026 – Budget EPL Le Hublot
Convention d'objectifs et de financement CAF – Bonus « trajectoire de développement »
Mise en place d'une campagne incitative pour le classement des meublés de tourisme – renouvellement pour 2026
Abandon de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt Chantier naval du Croisic
Approbation de la cession de la partie « promenade » de l'estacade et de l'esplanade Marcel Thoby au profit de la ville du Croisic
Rétrocession de la parcelle AE 109 sise avenue du Puigaud'eau suite à la décision du Tribunal Administratif
Désignation d'un représentant de la commune aux conseils consultatifs des halles à marée
Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres (rectificatif)
Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres (rectificatif)
Délibération c'oncernant les emplois permanents
Délibération autorisant la création d'un emploi permanent l'orsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d'un temps c'omplet
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels de remplacement
Convention en faveur du logement des travailleurs saisonniers – projet 2025-2028
Signature d'un nouveau Contrat de Mixité Sociale 2026-2028
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