5 décembre 2025
15
délibérations
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
France Services_demande de création_approbation_portage du projet par le CCAS
EHPAD Blanchot — Produits irrécouvrables _ mise en non valeur des titres exercices antérieurs n° 7481450315
EHPAD Blanchot — Produits irrécouvrables _ mise en non valeur des titres exercices antérieurs
Acquisition du logiciel des actes DIGITECH
Dissolution du Buidget FLAJ au 31 12 2025 sappyant sur le changement de convention
CCAS Subvention amicale du personnel 2025
Tarifs des loyers et charges 2026 de la Résidence Autonomie
Décision modificative n°1 FDV 2025
Autorisation de dépense avant le vote du budget primitif 2026
Règlement intérieur du personnel
Protection Sociale Complémentaire — Risque Santé
Modification du tableau des effectifs
Pc dp 2025 37
Extension de lEHPAD
Tarifs hébergement temporaire
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