Conseil municipal du 2025-12-05

Mun 5 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - France Services_demande de création_approbation_portage du projet par le CCAS - Protection Sociale Complémentaire - Risque Santé - Modification du tableau des effectifs - Extension de l'EHPAD - Autorisation de dépense avant le vote du budget primitif 2026 - Tarifs hébergement temporaire - EHPAD Blanchot - Produits irrécouvrables _ mise en non valeur des titres exercices antérieurs n° 7481450315 - EHPAD Blanchot - Produits irrécouvrables _ mise en non valeur des titres exercices antérieurs - Acquisition du logiciel des actes DIGITECH - Dissolution du Buidget FLAJ au 31 12 2025 s'appyant sur le changement de convention - CCAS Subvention amicale du personnel 2025 - règlement intérieur du personnel - Tarifs des loyers et charges 2026 de la Résidence Autonomie - PC_DP_2025_37 - Décision modificative n°1 FDV 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

France Services_demande de création_approbation_portage du projet par le CCAS

2025

EHPAD Blanchot — Produits irrécouvrables _ mise en non valeur des titres exercices antérieurs n° 7481450315

2025

EHPAD Blanchot — Produits irrécouvrables _ mise en non valeur des titres exercices antérieurs

2025

Acquisition du logiciel des actes DIGITECH

2025

Dissolution du Buidget FLAJ au 31 12 2025 s'appyant sur le changement de convention

2025

CCAS Subvention amicale du personnel 2025

2025

Tarifs des loyers et charges 2026 de la Résidence Autonomie

2025

Décision modificative n°1 FDV 2025

20251204

Autorisation de dépense avant le vote du budget primitif 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

règlement intérieur du personnel

20251204

Protection Sociale Complémentaire — Risque Santé

20251204

Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

PC_DP_2025_37

20251204

Extension de l'EHPAD

❤️ Social & Santé 1 délibération
20251204

Tarifs hébergement temporaire

WEB megalis:2025:25666:2025-12-05
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