Conseil municipal du 2025-12-09

DM CCAS BP 2025 EQUILIBRE

DM CCAS fontionnement 2025

TARIFS SAAD 2026

TARIFS EHPAD 2026

TARIFS CCAS 2026

DM G1 2025 CCAS

Retrait DCCAS2025 47

DM G1 CCAS

DM ehpad fonctionnement

AUTORISATION DE MANDATER EN INVESTISSEMENT EN 2026 AVANT LE VOTE DU BUDGET

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

MODIFICATION DU MONTANT DE L AVANCE VILLE AU CCAS_TRAVAUX RESIDENCE C PRONOST

DECISIONS PRISES PAR LA COMMISSION PERMANENTE ET SECOURS D'EXTREME URGENCE-ANNEE 2025

TARIFS HEBERGEMENT DIFFERENTIES A L'EHPAD AU 01 01 2026

FACTURATION "A TERME A ECHOIR"

CAUTION NON REMBOURSEE

OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT 2026

Approbation DOB 2026

Autorisation engagement inv EHPAD 2026

Autorisation engagement inv CCAS 2026

Cession d'un véhicule du CCAS à la commune

DM amortissement 2025 CCAS

DM1_SAAD

AFFECTATION DU RESULTAT SAAD 2024

DM1-EHPAD

DOB 2026

PROPOSITION REDEVANCE MENSUELLE 2024 RA

SUPPRESSION REGIES RA

PROPOSITION BP 2026 RA

PRESTATIONS DIVERSES TARIFS 2026 RA

PROPOSITION TARIF DEPENDANCE 2026 RA

TEST

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle 20192025 relative à la gestion du dispositif de tarification

Subvention à lADMR

Subvention à lEpicerie solidaire Le Panier de Grégoire

Subvention à la Banque alimentaire

Subvention Les Restaurants du Cur

Subvention Secours Populaire

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

AUTORISATION DES DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DE L EPRD 2026

TARIFS 2026

EPRD 2025 DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N 2

CONVENTION PHARMACIE

TABLEAU DES EFFECTIFS

ADHESION PCS SANTE SAAD

ADHESION PREVOYANCE EHPAD

ADHESION PREVOYANCE SAAD

PSC SANTE EHPAD

RAPPORT SOCIAL UNIQUE

Remboursement salaire directrice CCAS 2025

SUPPRESSION EMPLOIS PERMANENTS

CREATION MODIFICATION EMPLOIS PERMANENTS

MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL

Contrat assurance statutaire

Approbation cycle de travail 01 01 2026

INSTAURATION IHTS

CREATION EMPLOI NON PERMANENT AUTORISATION

DOB

SECOURS EN ARGENT

Colis pour les personnes âgées Année 2025

Dossier daide sociale GANGNEUX Daniel.

Dossier dAide Sociale MARTIN Karine

Dossier daide sociale CHUPEAU Angélique

RENOUVELLEMENT CONVENTION D'ADHESION A L AIDE ALIMENTAIRE

Attribution d'une subvention

Attribution d'une aide exceptionnelle

Attribution d'une subvention exceptionnelle

Secrétaire de Séance CCAS

aide exceptionnelle

Approbation du procès verbal du CCAS 17 juin 2025

Approbation du procès verbal du CCAS 1er octobre 2025

Création CST 2026

PLAN BLEU

Approbation PV 03102025

SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION PV SEANCE 251007

DB_2025_68 Avenant Rénovation énergétique de la Maison France Service

DB_2025_65 Commerce communautaire de Treffrin candidature

DB_2025_64 Trophées de la création reprise dentreprises 2025

DB_2025_63 Pass Commerce et Artisanat Art home and co

DB_2025_62 Pass Commerce et Artisanat Le carrousel de Chloé

ADHESION AU GROUPEMENT GCSMS DES EPICERIES SOLIDAIRES

REMBOURSEMENT RETENUE DE GARANTIE

DB_2025_67 Avenant Réhabilitation du commerce multiservices à Plévin

DB_2025_66 Commerce communautaire de Treffrin bail précaire

Achat de produits d'hygiènes et d'entretien - Adhésion au groupement de commande

Approbation du procès — verbal du conseil dadministration du 12 août 2025 et annulation de la délibération n°10/2025 du 25 novembre 2025

Election dun vice — président délégué