Conseil municipal du 2025-12-10

RATL_DM_1

CCAS_subvention_SoliTregor

EHPAD LES BRUYERES — REMBOURSEMENT DE FRAIS

Vente parcelle

ROB 2025 du CCAS

Budget Principal du C.I.A.S du Poher _ Vote du budget prévisionnel 2026

Budget Principal du C.I.A.S du Poher _ Montant des subventions attribuées pour l'année 2026

Budget Principal du C.I.A.S du Poher _ Vote du budget prévisionnel 2026

BUDGET PREVISIONNEL 2026 OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES

BUDGET PREVISIONNEL 2025 ADMISSION EN NON VALEUR

Débat d'orientation budgétaires 2026

DM 3 AU BP 2025 — section fonctionnement

Tarifs hébergement 2026

D — Modification avances remboursables

Delib 552025 EHPAD Tarif dejeuner Noel

Delib 562025 EHPAD BP2026 — Invetstissement

Delib 592025 CCAS Tarif repas aines 2026

Aide locale exceptionnelle au séjour scolaire en classe de neige

TARIFS REPAS FETES

ACTE CONSTITUTIF REGIE

DM3

DM N°1_2025 RESIDENCE

20 — MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE AUTONOMIE

03_CCAS_Budget Primitif 2026

04_Délégation RSA_Avenant n°7

10_CLIC_SOSTech

Budget principal — Ouverture de crédits d'investissement pour l'exercice 2026

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Ouverture de crédits d'investissement pour l'exercice 2026

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Ouverture de crédits d'investissement pour l'exercice 2026

Portage de repas à Domicile — Ouverture de crédits d'investissement pour l'exercice 2026

CHRS — Ouverture de crédits d'investissement pour l'exercice 2026

Tarifs 2026 des services du CCAS

Révision des loyers des logements gérés par le CCAS - Année 2026

Comite des uvres sociales — Subvention de fonctionnement de l'année 2026

Contrat de prévoyance — Augmentation de la participation employeur

MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31/12/2025

EHPAD LES BRUYERES — MODIFICATION DU POSTE DE TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI

Création des postes non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier - année 2026

Présentation de la Fédération Nationale des Maisons d'Accueil et de Résidence pour l'Autonomie (M.A.R.P.A) et proposition d'adhésion

CCAS MISE A JOUR DU RIFSEEP

CCAS CREATION D UN EMPLOI DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Delib 492025 EHPAD Creation poste AS 17.5-35eme

Delib 502025 EHPAD Creation poste AS 28-35eme

Delib 512025 EHPAD Suppression creation poste AS TC

Delib 522025 EHPAD Suppression Creation poste AS TC

Delib 532025 Contrats Accroisst Temporaires 2026

Delib 542025 EHPAD Creation Contrat Apprentissage

Delib 572025 EHPAD/CCAS MAJ Protocol continuite service

Delib 582025 EHPAD/CCAS MAJ Modalites Teletravail

05_Plan Formation 2026

06_Actualisation TDE

11_DFS_quotites MAD

Restauration collective — Augmentation de la participation employeur

Adoption du règlement de formation et de transition professionnelle

Rémunération des agents Hublo

CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LE SERVICE SOLIDARITE CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE ET LE CENTRE DACCUEIL DES DEMANDEURS DASILE - KEJADENN

CONVENTION DE BENEVOLAT — ANIMATION COIFFURE SOLIDAIRE 2026-2028

DECISIONS DU PRESIDENT DU CCAS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Dossiers sociaux 3

Dossiers sociaux 4

CCAS_CONVENTION DE PARTENARIAT CCAS ET CENTRE SOCIAL L ESCALE

CCAS_CONVENTION DE PARTENARIAT CCAS ET WE KER

PERSONNEL DU CCAS APPROBATION D UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN FONCTIONNAIRE ASSISTANT DE PREVENTION

Accueil volontaire en service civique 2026

Octobre Rose 2025 — Reversement des dons aux associations

AIDE EXCEPTIONNELLE TRESORERIE ET SEJOUR SCOLAIRE EK

AIDE EXCEPTIONNELLE REPARATION VEHICULE EL

AIDE EXCEPTIONNELLE LOYER AG

01_Présentation orientations stratégiques

02_CRC Rapport recommandations

09_RA_Service sanitaire

Transformation des logements "Résidence sociale" en "Pension de famille"

Convention de partenariat entre le CCAS et le GRETA-CFA de Bretagne Occidentale

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

SEANCE DU CA DU 10 DÉCEMBRE 2025

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CA DU 18 JUIN 2025

Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 12 novembre 2025

Convention de mise à disposition des psychologues à la ville de Carhaix (accompagnement à la scolarité)

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

Rapport d'évaluation

Modification règlement de fonctionnement

Modification contrat de séjour

Projet d'établissement 2026-2030

Delib 47 — 2025 Approbation PV 26-11-2025

RATL_avenant 1_convention location

07_ Av 2 occupation BOUG

08_FAU_projet bail réhabilitation

CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE — LOGEMENT D'URGENCE 2 BIS ALLEE DU ROUILLEN

Convention de mise à disposition des psychologues au collège Saint Trémeur

Convention de mise à disposition des psychologues à Poher communauté pour le lieu d'accueil Parents-enfants La Roulotte

Delib 482025 Decisions Pdt du CCAS