Conseil municipal du 2025-12-17

DECISION PORTANT CONTRACTUALISATION D'UN PRET BANCAIRE

Demande de forfait soin pour la Résidence autonomie Les Dunes

Tarif payant 2026 du Service d'aide à domicile du CCAS

Tarifs 2026 du portage de repas du CCAS de Quiberon

Admissions en non — valeur budget principal CCAS et budget annexe du service d'aide à domicile du CCAS de Quiberon

Décision modificative numéro 2 du budget principal du CCAS

Débat d'Orientations Budgétaires 2026

Budget annexe SAD — Décision modificative n°02

Finances — Autorisation d'utilisation du quart des crédits d'investissement sur le budget 2026

Versement d'une subvention exceptionnelle au budget service à domicile

Tarifs du service autonomie à domicile 2026

Accord de principe — Financement dun forum sur les violences intrafamiliales en 2026

CDIFF 56 Demande de subvention du dispositif « En voiture Nina et Simon·e·s »

Tarifs des établissements d'accueil du jeune enfant 2026

Appel à projet FSE 2026 « Encadrement et accompagnement socio-professionnels en atelier et chantiers d'insertion (ACI) »

Budget annexe Résidence Autonomie Dupuy — Budget primitif 2026 (3ème enoi car les finances n'ont pas pu déposer le budget))

Budget annexe Résidence Autonomie Dupuy — Budget primitif 2026 (2ème envoi car ùmanque tableau des tarifs de la RAD 2026)

Budget annexe Résidence Autonomie Dupuy — Budget Primitif 2026

CCAS — Budget primitif - Exercice 2026

CCAS — RAD - Budget annexe du CCAS - Octroi et versement de la subvention à l'ASTD pour l'exercice 2025

EHPAD — EPRD MODIFICATIF N°2 - 2025

CCAS — EHPAD-ROB2026

CCAS — OUVERTURE DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP2026

EHPAD — OUVERTURE DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE EPRD2026

CCAS — EHPAD-ADMISSIONS EN NON VALEUR

CCAS — CONVENTION TRIPARTITE CCAS SBAA BAT RELATICE A LA DELIVRANCE DES TITRES TUB

CCAS — AIDES FACULTATIVES TARIFICATION TUB JANVIER 2026

CCAS — VALIDATION DES AIDES FACULTATIVES ACCORDÉES EN CP

2 — Budget principal DM2

4 — Subventions fin d'année

7 — DSL - Subvention SSA 22

8 — TU - Amicale Du Nid convention

9 — TU - Adhésion Culture Zàtous

10 — TU - Adhésion Promotion Santé Bretagne

11 — CPA - Convention Familles rurales pour cafés conso

12 — CPA - Foire expo 2026 Journée numérique seniors

13 — Budget annexe Les Villages DM3

14 — Les Villages admissions en non valeur

15 — Résidence le Prévallon Adhésion GCSMS COMETE Bretagne

16 — Budget annexe Prévallon DM3

Décisions Modificatives

Délégation donnée à la Présidente pour la souscription d'un emprunt

Passage au tarif global

Logement social — Réévaluation des loyers des logements conventionnés au 1er janvier 2026

RESIDENCE AUTONOMIE / CUISINE CENTRALE_AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT 2026

RESIDENCE AUTONOMIE_DM BUDGET 2025_SECTION FONCTIONNEMENT

2025 — 022-MAPA-ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026(Annule et remplace)

2025 — 021-CCAS-ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026(Annule et remplace)

2025 — 022-MAPA-ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026

2025 — 021-CCAS-ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026

2025 — 020-CCAS-DEMANDE DE SUBVENTION 2026 A LA COMMUNE ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION 2026-2029

2025 — 019-CCAS-MAPA-RÉSIDENCE AUTONOMIE TARIFS A COMPTER DU 01.01.2026

RA — Tarifs 2026

CCAS — Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

CCAS — Décision modificative n°1

CCAS — Bal du printemps - Animation

CCAS — Chèque énergie communal 2026

CCAS — Admission en non valeur

RA — Assurance dommages aux biens - 1er janvier 2026

RA — Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2026 : budget annexe EHPAD

REMBOUSEMENT

RBST

TARIFS ECOLES 2026

TARIFS 2026 PLS

TARIFS 2026 RA

AVENANT_CONVENTION_RESTAURATION_CIAS_EHPAD_CHATELAUDREN-PLOUAGAT

CONTRAT_COMPAGNIE_CAMELEON

CONVENTION_CARSAT

MODIFICATION_DU_TABLEAU_DES_EFFECTIFS

INSTAURATION_D_UNE_AIDE_A_LA_MOBILITE_DES_AIDES_A_DOMICILE

PROTECTION SOCIAL COMPLEMENTAIRE — MODE DE PARTICIPATION EMPLOYEUR ET MONTANT PARTICIAPTION EMPLOYEUR

DOB

TARIFS

TABLEAU D AMORTISSEMENT DES BIENS_DUREES

LIGNE_DE_TRESORERIE

AUTORISATION_D'INVESTISSEMENT

BUDGET_PRIMITIF_CIAS_DECISION_MODIFICATIVE_2

ADOPTION_PV_06_10_2025

M57 — Ajout de comptes d'amortissement

CONVENTION FINANCIERE AVEC LA COMMUNE

SAAD : convention de coopération interservices portant sur l'exploitation d'une autorisation de service autonomie à domicle aide et soins

Protocole de cession du SSIAD de Cléguérec

Partenariat avec lassociation Kervihan — adoption d'une convention-cadre

Règlements de fonctionnement des EAJE mise à jour 2026

CCAS — Participation 2025 du CCAS et de la RAD aux coût des fonctions supports supportées par le Budget Principal de la Commune

EHPAD — CONVENTION DE PARTENARIAT VMEH

EHPAD — ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

5 — TUB convention 2026-2030

6 — DSL - Microcrédit personnel Convention Crédit Municipal de Nantes - CCAS

Aide financière pour équipement lié au handicap

Demande d'aide financière pour équipement lié au handicap

Remplacement d'un membre au sein du Conseil d'Administration du CCAS

CCAS_RENOUVELLEMENT CESF PARTAGE

CCAS_DOSSIER AIDE SOCIALE FACULTATIVE

CCAS_SOUTIEN AU PROJET DE GCSMS

2025 — 023-CCAS-SOUTIEN AU PROJET DE GCSMS DES STRUCTURES ET SERVICES PRENANT EN CHARGE LES PERSONNES AGÉES DE LA PRESQU'ILE

DEMANDE AIDE FINANCIERE MADAME F

DEMANDE AIDE FINANCIERE MONSIEUR L

DEMANDE AIDE FINANCIERE MADAME S

DEMANDE AIDE FINANCIERE MADAME D

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CCAS DU 07 NOVEMBRE 2025

Secours exceptionnel LAURENT garderie

Secours exceptionnel CONSEIL garderie

Secours exceptionnel ABILY (eau)

Subventions complémentaire aux associations FAVEC

Secours exceptionnel PREDOUR EPAL

Secours exceptionnel PREDOUR cantine

Bons de carburant PREDOUR

Secours exceptionnel LAURENT cantine

Secours exceptionnel GARREC ROM

Secours exceptionnel CONSEIL cantine

Secours exceptionnel POGHOSYAN eau

Secours exceptionnel POGHOSYAN cantine

Bon de carburant SIMON

Secours exceptionnel ABILY (contrôle technique)

Bon de carburant ABILY Gérard

REGLEMEMENT DE FONCTIONNEMENT POUR LE SAAD

CONVENTIONS COMMUNES EXTERIEURES PORTAGE DE REPAS 2026

REPAS DES AINÉS RURAUX : PARTICIPATIONS FINANCIÈRES 2026

ATTRIBUTION DE COLIS EN 2026 POUR LES DOYENS ET DOYENNES DES COMMUNES DÉLÉGUÉES DE BAILLÉ ET SAINT-MARC-LE-BLANC

Ressources humaines : cadre officiel du télétravail flexible

Tableau des effectifs — modification

Recrutements dagents contractuels de remplacement Année 2026

Recrutements dagents contractuels sur des emplois non permanents Année 2026

Emploi de vacataire au multi accueil de Pontivy Année 2026

Risque santé — Convention de participation adhésion au contrat d'assurance collective du CDG

Organisation du temps de travail — modification

Protocole événements de la vie pour les élus et les agents

modification du tableau des emplois du CCAS de Quiberon

CCAS — Fonction Publique Territoriale - CCAS et RAD - Modification du versement du régime indemnitaire

CCAS — EHPAD-PRÉSENTATION RSU 2024

CCAS — EHPAD-PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE RISQUES SANTÉ ADHÉSION CONVENTION CDG22 AVEC LA MNT

CCAS — EHPAD-TABLEAUX DES EMPLOIS PERMANENTS AU 1ER JANVIER 2026

EHPAD — CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR 2026

CCAS — EHPAD-PLAN DE FORMATION 2026-2027-2028

CCAS — EHPAD-INDEMNITÉ DE MANIEMENT DE FONDS

CCAS — EHPAD-EXPERTISE MÉDICALES CONVENTION CDG22 REMBOURSEMENT HONORAIRES

3 — Participation employeur à la couverture santé

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Mise à disposition

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Mise à disposition

Ressources Humaines — Participation mutuelle santé

Ressources Humaines — Modification des conditions et modalités du temps partiel

Ressources Humaines — Indemnité maniement de fonds

RECRUTEMENT DES NON TITULAIRES

CONTRAT GROUPE — PSC DU PERSONNEL

CONTRAT GROUPE — ASSURANCE STATUTAIRE

FORMATION PSC

Approbation du PV de la séance du 02 octobre 2025

Feuille de présences de la séance du 17 décembre 2025

1 — Approbation du PV de séance du 14 octobre 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Vice-Président depuis la séance du CA du 25 novembre 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire 2026

Approbation du procès verbal du 16 octobre 2025

TRANSFERT DU SAAD AU CIAS DU HAUT PAYS BIGOUDEN

PARTICIPATION EMPLOYEUR MUTUELLE

Adhésion au service commun informatique : mise à jour 2026

Marché de services — Assurance des risques statutaires pour le CIAS de Pontivy Communauté - Attribution des marchés

Projet de fusion

Aide exceptionnelle

FSL

MODIFICATION TABLEAU EMPLOIS

CESSION LAVE VAISSELLE

Compte — rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du Conseil d'administration

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 novembre 2025

Dispositif de tarification solidaire des transport sur le réseau STAR et service HANDISTAR