Conseil municipal du 2025-12-16

Mun 16 décembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Avenants des lots 5 et 9 - Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet en temps complet - Demande de subvention 2026 PACT Régional - Reprise des sépultures en état d'abandon du cimetière "Le Permentier" - Dénomination de la voie des Epinettes - Autorisation ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2026 - Contrat d'Engagement Educatif (CEE) dasn le cadre des activités périscolaires et extrascolaires

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenants des lots 5 et 9

2025

Dénomination de la voie des Epinettes

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet en temps complet

2025

Contrat d'Engagement Educatif (CEE) dasn le cadre des activités périscolaires et extrascolaires

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Demande de subvention 2026 PACT Régional

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Reprise des sépultures en état d'abandon du cimetière "Le Permentier"

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Autorisation ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2026

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