8 décembre 2025
48
délibérations
19
Finances & Budget
10
Autres decisions
7
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
Del ccas 47 2025 FINANCES DM 2 bdt CCAS
Del FINANCES DM 1 budget SAD 2025
2025_56 Délibération concernant le tarif du repas des ainés
2025_55 Délibération modificative de lERPD du Foyer de vie
Loyers terrains CCAS
Délibération budget primitif - dm n°1
Tarifs 2026
Dépenses d'investissement 2026 (autorisation 25%) - EHPAD
Dépenses d'investissement 2026 (autorisation 25%) - CCAS
D'ébat d'Orientation Budgétaire
DP-DM n°1
Paiement investissements sur 2026
Dob 2026
Aide financiere Grandet
Recours à une assistance à maîtrise douvrage (AMO) pour la préparation de la consultation des contrats dassurances 2027
Crédits d'investissement 2026
Adhésion à la prestation
Aide financière n°5
Aide financière n°6
Del 39 25 approb PV ca 3 09 25
2025_53 Convention de mise a disposition de véhicule avec lEHPAD
Pass Commerce et Artisanat Le carrousel de Chloé
Avenant Rénovation énergétique de la Maison France Service
Trophées de la création reprise dentreprises 2025
Commerce communautaire de Treffrin candidature
Pass Commerce et Artisanat Art home and co
PV Séance du 27102025
PV Séance du 27102025
Secrétaire de séance
Del ccas 41 2025 INTER SAD et rémunération responsable
Delb ccas 42 — 2025 Inter sad et financement ARCHMC2
CCAS et don d'un chèque 200 euros
CCAS acompte vtf voyage annuel 2026
2025_54 Demande d'aide financière titre de séjour
Désignation secrétaire de séance du 8 décembre 2025 CCAS
Elections professionnelles : CST commun ville et CCAS
Adhésion mutuelle santé
Adhésion mutuelle santé
Mise à jour règlement de formation
Crédits dheures 2026 pour la formation professionnelle
Prolongation du plan pluriannuel de formation 2022-2026 et approbation du plan de formation 2026
Marché public relatif aux titres restaurants
Avenant Réhabilitation du commerce multiservices à Plévin
Commerce communautaire de Treffrin bail précaire
Vente d'une maison dhabitation
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un Local CCAS
Logements — Augmentation loyers
Del ccas 40_25 élection nouvel administrateur INFORMATION
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