Conseil municipal du 2025-12-08

Mun 8 décembre 2025 48 délibérations
Document source

48

délibérations

19

Finances & Budget

10

Autres decisions

7

Social & Santé

Résumé

Synthèse

48 délibérations - CCAS acompte vtf voyage annuel 2026 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un Local CCAS - 2025_56 Délibération concernant le tarif du repas des ainés - 2025_54 Demande d'aide financière titre de séjour - 2025_53 Convention de mise a disposition de véhicule avec l'EHPAD - 2025_55 Délibération modificative de l'ERPD du Foyer de vie - Marché public relatif aux titres restaurants - delb ccas 42-2025 Inter sad et financement ARCHMC2 - Aide financière n°6 - Aide financière n°5 - Adhésion à la prestation - Crédits d'investissement 2026 - Recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la préparation de la consultation des contrats d'assurances 20 - Elections professionnelles : CST commun ville et CCAS - Prolongation du plan pluriannuel de formation 2022-2026 et approbation du plan de formation 2026 - Crédits d'heures 2026 pour la formation professionnelle - Mise à jour règlement de formation - del FINANCES DM 1 budget SAD 2025 - del ccas 47 2025 FINANCES DM 2 bdt CCAS - CCAS et don d'un chèque 200 euros

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Délibérations (48)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
47

del ccas 47 2025 FINANCES DM 2 bdt CCAS

48

del FINANCES DM 1 budget SAD 2025

2025

2025_56 Délibération concernant le tarif du repas des ainés

2025

2025_55 Délibération modificative de l'ERPD du Foyer de vie

2025

loyers terrains CCAS

1022025

Délibération budget primitif - dm n°1

8122025

Tarifs 2026

8122025

Dépenses d'investissement 2026 (autorisation 25%) - EHPAD

8122025

Dépenses d'investissement 2026 (autorisation 25%) - CCAS

8122025

Débat d'Orientation Budgétaire

202512016

DP-DM n°1

202512017

Paiement investissements sur 2026

202512018

DOB 2026

202512102

Aide financiere Grandet

812202505

Recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la préparation de la consultation des contrats d'assurances 2027

812202506

Crédits d'investissement 2026

812202507

Adhésion à la prestation

812202508

Aide financière n°5

812202509

Aide financière n°6

📄 Autres decisions 10 délibérations
39

del 39 25 approb PV ca 3 09 25

2025

2025_53 Convention de mise a disposition de véhicule avec l'EHPAD

2025

DB_2025_62 Pass Commerce et Artisanat Le carrousel de Chloé

2025

DB_2025_68 Avenant Rénovation énergétique de la Maison France Service

2025

DB_2025_64 Trophées de la création reprise dentreprises 2025

2025

DB_2025_65 Commerce communautaire de Treffrin candidature

2025

DB_2025_63 Pass Commerce et Artisanat Art home and co

8122025

PV Séance du 27102025

8122025

PV Séance du 27102025

8122025

Secrétaire de séance

❤️ Social & Santé 7 délibérations
41

del ccas 41 2025 INTER SAD et rémunération responsable

42

delb ccas 42 — 2025 Inter sad et financement ARCHMC2

43

CCAS et don d'un chèque 200 euros

44

CCAS acompte vtf voyage annuel 2026

2025

2025_54 Demande d'aide financière titre de séjour

202512101

Désignation secrétaire de séance du 8 décembre 2025 CCAS

812202504

Elections professionnelles : CST commun ville et CCAS

👥 Ressources humaines 5 délibérations
8122025

Adhésion mutuelle santé

8122025

Adhésion mutuelle santé

812202501

Mise à jour règlement de formation

812202502

Crédits d'heures 2026 pour la formation professionnelle

812202503

Prolongation du plan pluriannuel de formation 2022-2026 et approbation du plan de formation 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Marché public relatif aux titres restaurants

2025

DB_2025_67 Avenant Réhabilitation du commerce multiservices à Plévin

2025

DB_2025_66 Commerce communautaire de Treffrin bail précaire

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2507017

Vente d'une maison d'habitation

2507018

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un Local CCAS

202512019

Logements — Augmentation loyers

🏛️ Administration 1 délibération
40

del ccas 40_25 élection nouvel administrateur INFORMATION

WEB megalis:2025:25666:2025-12-08
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