Conseil municipal du 2025-12-04

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET SAD 2025

FINANCES ADMISSIONS EN NON — VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES POUR LE BUDGET DU SAD SUR LES EXERCICES 2020, 2022 et 2023

DON AU CCAS

FINANCES ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU BUDGET SAD ET AU BUDGET EHPAD

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET CCAS 2025

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°2 EHPAD 2025

Annule et remplace 2025 — 21 - AUTORISATION DEXECUTION DE DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2026

Autorisation d'exécution de dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs 2026

DM 2 CONST PROVISION+CREDITS 2025 CRT+CNR 12.2025 +REGUL CHARGES DU PERSONNEL

MISE EN OEUVRE D UN CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL

DM N° 2 ACTUALISATION DU FORFAIT GLOBAL UNIQUE DEFINITIF

AVENANT 1 CONTRAT SEJOUR EVOLUTION DE TARIFICATION

AVENANT 2 SPECIFIQUE CONTRAT DE SEJOUR MESURES INDIVIDUELLES

ADHESION A TERRITOIRE EN RESISTANCE POUR LE GRAND AGE

Aide à Haliotika : subvention et convention 2025/2026

Tarification 2026 pour l'assainissement semi-collectif de Tréguennec

Tarification 2026 pour l'assainissement collectif

Tarification 2026 de l'eau potable

Itinéraire cyclable Plomeur — LaTorche Fonds de concours à la commune de Plomeur

Fonds de concours au SDEF — Géoréférencement classe A des réseaux d'éclairage public dans les zones d'activités

Budget annexe SPANC : décision modificative n° 1

Évolution de la tarification au sein de l'atelier de Ti Boutig

Budget annexe déchets : décision modificative n° 2

Bons d'achat 2025 à destination des agents

Autorisation d'engagement des crédits d'investissement du budget principal, du budget annexe de l'eau, du budget annexe assainissement collectif et du budget annexe déchets dans la limite du quart des

Subvention d'équilibre au budget annexe portage de repas

Budget principal : décision modificative n° 2

Procédure de révision "libre" des attributions de compensation - Tableau définitif des attributions de compensation 2025

Subvention école St Joseph arbre de Noël

Subvention école St Joseph voyage scolaire

Dossiers de demande de subvention « Pass Commerce et Artisanat »

Aide financière pour la réhabilitation des installations dassainissement non collectif à risque sanitaire

Attribution dune "bourse projets jeunesse"

SUBVENTION ARGOL EN ROSE 2025

DEPLACEMENTS EN MINIBUS POUR PERSONNES AGEES TARIFS 2026

PARCELLES DES JARDINS DU PATIS DOUX TARIFS 2026

Aides aux projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité pour la période 2024 -2027

organisation et tarif du repas des aînés 2026

ouverture des crédits d'investissement 2026 1/4 des crédits 2025

rémunération de la directrice de l'EHPAD

complémentaire santé participation financière

Dossiers de demande de subvention « Pass Commerce et Artisanat »

Aide financière pour la réhabilitation des installations dassainissement non collectif à risque sanitaire

Attribution dune "bourse projets jeunesse"

DM n°3 EPRD

attribution subvention exceptionnelle jardins solidaires

Participation protection sociale complémentaire

DM N°2 EHPAD

Location d'un groupe électrogène

DM N°2 CCAS

Décision modificative

secours

Participation — mutuelle-sante-agents

Fongibilite — credits-2026

63 2025 Handball scolaire 2026

Délibération mise en place de la facturation à terme à échoir 2025

Délibération des tarifs repas 2026

Délibération budget primitif - dm n°2

Délibération des tarifs LOYER 2026 — pour les résidents entrés avant le 01/06/2025

Délibération des tarifs LOYER 2026 — nouveau résidents au 1er janvier 2026

Décision Modificative n°1 Budget CCAS 2025 - Section Fonctionnement

Budget CCAS — Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

Budget Résidence Autonomie — Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

Budget SAAD — Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

DM2 EHPAD

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

Budget 2026 — ouverture de crédit en investissement

DM1 CCAS

Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses

Décision Modificative n°3 Budget SAAD 2025 - Section Investissement

Décision Modificative n°2 Budget RA 2025 - Section Investissement

Banquet des ainés

règlement financier mis à jour CFU

Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier dactivité et remplacement dagents momentanément absents

Création dun poste permanent Chargée de lEnergie, du Climat & des Mobilités

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ASSURANCE DES RISQUES SATURAIRES 2026-2509

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 01/01/2026

MODIFICATION DE LA DELIBERATION MUTUELLE SANTE

Rapport social unique 2024

Pôle déchets: Suppression d'un poste d'agent polyvalent des services techniques et création de trois postes d'agent polyvalent des services techniques

Direction territoire vivant et attractif : Création d'un poste «chargé de projet RH», contrat de projet de 3 ans

Convention de prestation de services au profit du syndicat OUESCO

règle des jours fériés avec primauté de 1607h

livret d'accueil du personnel

tableau des effectifs au 1er décembre 2025

Tableau des effectifs

Réorganisation des services

Adhésion protection sociale complémentaire

Réorganisation de service — Résidence du Launay

PSC Complémentaire santé labellisation

Avantage en nature repas du personnel

Questions et Informations diverses

FINANCES FIXATION DES TARIFS DU SAD 2026

EHPAD FIXATION DES TARIFS DU REPAS DE NOEL 2025

AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 20192025 RELATIVE A LA GESTION DU DISPOSITIF DE TARIFICATION SOLIDAIRE DES TRANSPORTS

AIDE ALIMENTAIRE

Approbation du compte — rendu du conseil dadministration du 24 septembre 2025

Portage de repas : tarif du repas 2026

Subvention Les amis de Swimy

fonds de solidarité pour le logement (FSL) - examen de 3 demandes

RH — Participation Employeur à la mutuelle labellisée

TUB — Convention tripartite et modification des aides liées à la mobilité

DM 01 2025 CCAS

CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L EPICERIE SOCIALE

Colis de Noël

PROJET DE SERVICE DU SAD DU CCAS

Portage de repas — liaison froide et nouveau tarif

Commission Fond Energie Eau

Commission Aide aux Voyages Scolaires

Attribution aide financière 908

Renouvellement de lAdhésion à Energence Programme dactions Energence 2026

ANNULE ET REMPLACE : Projet « Plan du corps de rue simplifié » (PCRS) : nouvelle convention 2026-2030 et clé de refacturation aux communes

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 24 JUIN 2025

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Projet « Plan du corps de rue simplifié » (PCRS) : nouvelle convention 2026-2030 et clé de refacturation aux communes

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES VERBAL SEANCE DU 03 SEPTEMBRE 2025

56 2025 Modification des statuts de la CCPBS

Approbation du PV de la séance du 14 Octobre 2025

Intervention Planning Familial — Missions & Actions

Acquisition à l'amiable d'une maison d'habitation sise 18 rue de la Mer, dans le quartier de LEHAN à Treffiagat

RENOUVELLEMENT DU BAIL RURAL A GAEC LESNE POTIER

Achat d'une cellule de refroidissement — portage de repas

Achat d'une plaque à patisserie — portage de repas

Achat d'un mixeur plongeant

Révision du Loyer Logement dAccueil dUrgence Mandat de Gestion Immobilière

Achat d'une armoire froide

Projet SAD Questembert / Elven : Résultat mise en concurrence

Accompagnement financier des pratiques agro-écologiques dagriculteurs sur les captages deau potables et sur le bassin versant de lAscoët pour lannée 2026

Convention de partenariat avec lUniversité de Bretagne Occidentale UBO pour la réalisation dune étude du site de Bassinig à Plouguerneau

Transformation des bureaux et autres bâtiments en logements - délégation au bureau communautaire

APPEL A PROJET FONDATION BRUNEAU

Mise en place dun service de location moyenne et longue durée de vélos à assistance électrique

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2025

Modification de la délibération cadre du 26 septembre 2024 relative au programme territoire cyclable

D_2025 009b : renonciation à la servitude de passage existante sur la parcelle AB225 au bénéfice du CCAS

Crèche Municipale Recrutement médecin vacataire