Conseil municipal du 2025-12-03

CCAS Subv except Polysonnance

CCAS bilan aides accordées

EHPAD DM N°3 2025

Admission en non valeur EHPAD

CCAS Decision modificative

Participation du CCAS au CTI pour FDV

Prestation portage de repas de l'EHPAD pour le CCAS 2026

Tarif repas visiteurs 2026 FDV

Tarif 2026 portage de repas

budget EHPAD 2025 decision modificative 2

budget 2025 CCAS decision modificative

don CCAS

tarif prestation repas Foyer de vie 2026

tarif prestation repas micro creche 2026

Tarif repas 2026 invités EHPAD

Tarif repas 2026 personnel EHPAD

Frais kilométrique 2026

DM N°2 SAAD

Tarifs SAAD 2026

Tarifs des loyers charges garage des pavillons 2026

Tarifs repas des résidents RA et autres 2026

autorisation des dépenses d'investissement 2026 EHPAD

CCAS — AFFAIRES SOCIALES - Noël des enfants - Aides financières 2025

CCAS — EMS DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026

CCAS : AUTORISATION DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

Règlement intérieur du CCAS

Opération Colis de Noël 2025

CCAS dispositif Tiss'âges

FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES

AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT

dossier FEE

dossier FEE

Protocole d'engagement Morbihan Habitat CCAS de Bubry pour la réalisation du futur EHPAD

Participation au contrat de santé

CCAS : MISE EN PLACE D'UNE MUTUELLE COMMUNALE POUR LES HABITANTS - CONVENTION DE PARTENARIAT-

CCAS convention gestion contrat assurance statutaire

CCAS contrat adhésion assurance statutaire

CCAS modification régime indemnitaire

SAD DU

vacances de postes

Modification des effectifs SAAD au 01 12 2025

Tableau des effectifs RA 2026

EHPAD convention cadre dispositif IDE hygiéniste

Refacturation des frais de siège 2025

Réforme des SAAD Lettre d'intention

DM1 EHPAD Exploitation BP 2025

Approbation CR du CA du 01 10 2025

EHPAD marché prestation de restauration externalisé

Délégation de groupement de commande pour le futur EHPAD