Conseil municipal du 2025-04-02

Décision Tarifaire SAAD 2025

Budget Primitif 2025 La Charmille

CCAS_COMPTES DE GESTION 2024

EHPAD LES BRUYERES — ERRD 2024 ETAT DES REALISES ET DEPENSES

EHPAD LES BRUYERES — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024

2 — PPI bilan 2024 et programmation 2025

3 — Budget principal Budget primitif 2025

3 — Budget principal Budget primitif 2025

6 — Trait d'union Adhésion Promotion Santé Bretagne

7 — Etablissements Hergt Tarifs Prestations diverses

8 — Budget annexe Les Villages - Budget primitif 2025

9 — Résidence le Prévallon Tarifs 2025 hébergement dépendance

10 — Budget annexe Prévallon - EPRD 2025

Approbation du compte de Gestion 2024

Approbation des Comptes Administratifs 2024

Affectation des Résultats des Comptes Administratifs 2024 aux Budgets 2025

Vote des taux dimposition 2025 et du taux TASCOM 2026

Vote des Budgets Primitifs 2025

Fixation du montant des cotisations pour 2025

Acompte du budget principal au budget annexe du Transport Rural A la Demande (TRAD) pour lannée 2025

Détermination de la contribution SDIS au titre de lannée 2025

Vérification dun acompte 2025 dans le cadre de la convention dobjectifs et de moyens en faveur de loffice de tourisme du Kreiz Breizh.

CFU CCAS 2024

02 — 25 Affectation Résultat CCAS 2024

03 — 25 BP CCAS 2025

04 — 25 Subvention Banque Alimentaire 2025

05 — 25 Subvention FSL 2025

06 — 25 Subvention Accueil et Partage 2025

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF

D JARDINS FAMILIAUX de lIse TARIFS ANNUELS 2025

Modification n° 2 du règlement de l'aide à l'achat de vélo

Avenant n° 1 à la convention de partage de frais liés aux charges de structure de la maison de la baie d'Audierne

Convention de partage de frais liés aux travaux à la maison de la baie d'Audierne

Convention de refacturation forum de la création/transmission du 29 novembre 2024

Syndicat mixte des ports de pêche — plaisance de Cornouaille : Contribution complémentaire et convention financière 2025-2027

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe SPANC

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe assainissement collectif

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe eau

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe Clic

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe portage de repas

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe déchets

Vote du budget primitif 2025 du budget principal

Subventions et contributions versées en section de fonctionnement : autorisations d'engagement et crédits de paiement (AE/CP) relatives aux exercices 2025 à 2028

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe aménagement des zones d'activités

Programme d'équipement de la section d'investissement : autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)

Taxe Gemapi : Vote du produit attendu 2025

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : vote du taux 2025

Produits fiscaux : vote des taux 2025

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe aménagement des zones d'activités

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe SPANC

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe eau

Affection des résultats 2024 — Budget annexe du Clic

Affection des résultats 2024 — Budget annexe portage de repas

Affection des résultats 2024 — Budget annexe déchets

Affection des résultats 2024 — Budget principal

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe du Clic

Affection des résultats 2024 — Budget annexe assainissement collectif

Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe portage de repas

Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe déchets

Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal

Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe du Clic - instruction comptable M22 hors champ CFU

Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe aménagement des zones d'activités

Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe SPANC

Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe assainissement collectif

Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe eau potable

VOTE DES SUBVENTIONS 2025

Vote du BP 2025

Approbation CFU 2024

Budget Primitif 2025

Compte administratif de l'exercice 2024

Affectation de résultat de fonctionnement de l'exercie 2024

Compte de gestion de l'exercice 2024

Budget investissement EHPAD 2025

Convention Expo Crach 2025

Durée damortissements et gestion des immobilisations

Attribution de subventions

Cadeaux de fin dannée

Affectation du résultat

Compte de gestion 2024

CPTE GESTION 2024

Delib 092025 EHPAD Approbation Compte de Gestion 2024

Delib 102025 EHPAD ERRD 2024

Delib 112025 EHPAD Affectation des resultats 2024

Delib 122025 EHPAD EPRD 2025

Delib 152025 CCAS Approbation Compte de Gestion 2024

Delib 162025 CCAS CA 2024

Delib 172025 CCAS Affectation des resultats 2024

Delib 182025 CCAS Budget Primitif 2025

REPAS DES AINES 2025 TARIFS

D AAESR PAE SUBVENTION 2025

D EPICERIE SOCIALE PAS SUBVENTION 2025

D « ALLIAGES » APPROBATION DE LA CONVENTION ET SUBVENTION 2025

D ASSIA SUBVENTION 2025

D ADMR SUBVENTION 2025

D JARDINS PARTAGÉS « de Madeleine » TARIFS ANNUELS

EPRD 2025 EHPAD

AFFECTATION DES RESULTATS EHPAD 2024

ERRD 2024 EHPAD

COMPTE DE GESTION EHPAD 2024

CG 2024

RESULTATS

CA 2024

AFFECTATION DU RESULTAT 2024

FONGIBIITE DES CREDITS BP 2025

BP 2024

Adoption des comptes de gestion

Adoption du compte adminstratif 2024

Budget primitif 2025

Approbation CFU 2024

Approbation BP 2025

SUBVENTION ADMR

ADHESION ET SUBVENTION BANQUE ALIMENTAIRE

DEPARTEMENT APPEL PARTICIPATION FINANCIERE

Compte de gestion 2024

Etat réalisé des recettes et des dépenses 2024

Affectation des résultats d'exercice 2024 et des exercices précédents

Règlement de fonctionnement

ATTRIBUTION LEGS ROUXIN 2025

ANNULE ET REMPLACE C_2025_04_02_20 : Produits fiscaux : vote des taux 2025

FSL MIKATY CAROLINE

Mise en place d'une activité sportive pour le bien-être des personnes âgées

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L EXERCICE 2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2024

AFFECTATION DES RESULTATS 2024

PROPOSITON DE BUDGET PRIMITIF 2025

COLIS DE NOEL AUX PERSONNES AGEES

Aide financière N°1-2025

4 — Portage de repas Tarification sociale 2025

5 — Trait d'Union convention de fournitures des repas

EXAMEN DES DOSSIERS D'AIDE SOCIALE PAR LA COMMISSION PERMANENTE

D_COUPONS SPORT CULTURE LOISIRS

D_VACANCES SENIORS

D_ATTRIBUTION DE CHEQUE UPCADHOC AUX STAGIAIRES DU CCAS

REPRESENTANT UDCCAS ET UNCCAS

NOMINATION REPRESENTANT EPICERIE SOCIALE

Création d'un poste permanent d'agent social catégorie C

Approbation règlement intérieur du CA CCAS

AFFECTATION DE RESULTAT 2024 CCAS

Convention SSIAD dAuray

Delib 192025 CCAS Aides facultatives

VALIDATION DU REGLEMENT DES AIDES FACULTATIVES

FIN_AFFECT_CALVENAIS

AG_CONV_GT_ASS

AG_RAF_modifications

Feuille de présences de la séance du 02 avril 2025

Convention moyens d'accès aux services facultatifs CDG56

BP SAAD 2025

Représentation au sein du programme LEADER 2023/2027 - QCD

Représentation au comité de suivi des fonds européens

Approbation ERRD SAAD 2024 et affectation de résultat

Approbation ERRD 2024 EHPAD et affectation de résultat

Approbation des comptes de gestion

APPROBATION CR CA DU 18 12 2024

Désignation dun secrétaire de séance

Delib 082025 Approbation PV 05-03-2025

Approbation PV CA 01-10-2024

Approbation PV CA 12-12-2024

Approbation du règlement de formation

Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation

CCAS_PERSONNEL_CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS

1 — RH modification Tableau des emplois

Approbation du tableau des emplois permanents et non permanents 2025

Equipement sportif : suppression et création de postes

Convention de prestations de services au profit du syndicat Ouest

Participation consultation CDG contrat collectif assurance protection sociale - Risque santé

Delib 132025 EHPAD Plan Formation 2025

Delib 142025 CCAS — EHPAD Protection Sociale Complementaire CDG 35

Delib 202025 CCAS Convention de partenariat We Ker

COMPTE EPARGNE TEMPS ANNULE ET REMPLACE

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DU RIFSEEP EN CAS CLD

COMPTE EPARGNE TEMPS

ANNULE ET REMPLACE C_2025_04_02_41 : Acquisition à lamiable dune maison dhabitation, sise 1 chemin des Dunes, dans le quartier de LEHAN à Treffiagat

Diagnostic énergétique des bureaux d'informations touristiques par le SDEF

Choix du mode de gestion de la micro — crèche de Combrit

Acquisition à l'amiable d'une maison d'habitation, sise 1 chemin des Dunes, dans le quartier de LEHAN à Treffiagat

Commune de Combrit — Approbation de la modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme

Mutuelle de village communale — protocole 2025

Adhésion charte Mégalis

CHARTE MEGALIS

Détermination du prix de vente d'un lot dans la zone d'activités de Penareun à Plobannalec-Lesconil

Restitution au patrimoine de la commune de l'Ile-Tudy du local abritant le bureau d'informations touristiques

Location du hangar de la zone d'activités de Quélarn à l'association "la p'tite boîte"

Montant du loyer au domicile partagé

Réorganisation de la commission « Tourisme Communication et promotion du territoire » en deux commissions distinctes.

Approbation du procès — verbal de la séance du 19 septembre

Motion de soutien — Filière Halieutique

Syndicat mixte Bretagne mobilités : nomination des représentants

DELEGATION SIGNATURE