Conseil municipal du 2025-10-07
57
délibérations
22
Culture & Patrimoine
12
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Développement économique : cession du lot 6 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 7 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 20 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 16 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession des lots 9 et 10 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 23 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 24 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 8 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession des lots 3 et 4 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 1 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 5 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 7 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession des lots 9 et 10 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 23 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 24 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 20 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 8 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 16 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 1 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession des lots 3 et 4 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 5 ZA de Plélo sud II
Développement économique : cession du lot 6 ZA de Plélo sud II
Convention Actes Avenant 3
Affaires financières : Admissions en non-valeur
Affaires financières : Admissions en non-valeur
Délibération 2025.22. Approbation de la convention cadre CHCB
vente immeuble
NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES
NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES
PLAN MOBILITE SAD
PLAN MOBILITE SAD
Budget CCAS — Ville : DM n°2
Admission en non-valeur
Repas des aînés
Administration générale : Commande publique : Attribution du marché 2025TECH06 pour lachat de vêtements de travail et de haute visibilité, EPI et chaussures
Eau et assainissement : Acquisition de parcelles agricoles en vue déchanges fonciers dans laire dalimentation des captages en eau potable de St Jude-Kermilin
Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à Mme Daumont Cécile
Administration générale : Commande publique : Attribution du marché 2025TECH06 pour lachat de vêtements de travail et de haute visibilité, EPI et chaussures
Eau et assainissement : Acquisition de parcelles agricoles en vue déchanges fonciers dans laire dalimentation des captages en eau potable de St Jude-Kermilin
Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à Mme Daumont Cécile
GROUPEMENT D ACHATS — REPROGRAPHIE
GROUPEMENT D ACHATS — REPROGRAPHIE
CONTRAT SANTE - ADHESION
CONTRAT SANTE - ADHESION
Convention de bénévolat
aide étudiant
dde aide non communicables
dde aide communicable
Adhésion à la convention de participation "risque santé"
Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance
Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance
TABLEAU DES EMPLOIS MODIFICATIONS
TABLEAU DES EMPLOIS MODIFICATIONS
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 9 septembre 2025
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 9 septembre 2025
REORGANISATION DES SERVICES
REORGANISATION DES SERVICES
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