7 octobre 2025
57
délibérations
22
Culture & Patrimoine
12
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (57)
Développement économique : cession du l'ot 6 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 7 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 20 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 16 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession des l'ots 9 et 10 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 23 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 24 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 8 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession des l'ots 3 et 4 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 1 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 5 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 7 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession des l'ots 9 et 10 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 23 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 24 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 20 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 8 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 16 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 1 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession des l'ots 3 et 4 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 5 ZA de Plélo s'ud II
Développement économique : cession du l'ot 6 ZA de Plélo s'ud II
Convention Actes Avenant 3
Affaires financières : Admissions en non-valeur
Affaires financières : Admissions en non-valeur
Délibération 2025.22. Approbation de la convention cadre CHCB
Vente immeuble
Non Valeurs et Creances Eteintes
Non Valeurs et Creances Eteintes
Plan Mobilite Sad
Plan Mobilite Sad
Budget CCAS — Ville : DM n°2
Admission en non-valeur
Repas des aînés
Administration générale : Commande publique : Attribution du marché 2025TECH06 pour lachat de vêtements de travail et de haute visibilité, EPI et chaussures
Eau et assainissement : Acquisition de parcelles agricoles en vue déchanges fonciers dans laire dalimentation des captages en eau potable de St Jude-Kermilin
Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à Mme Daumont Cécile
Administration générale : Commande publique : Attribution du marché 2025TECH06 pour lachat de vêtements de travail et de haute visibilité, EPI et chaussures
Eau et assainissement : Acquisition de parcelles agricoles en vue déchanges fonciers dans laire dalimentation des captages en eau potable de St Jude-Kermilin
Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à Mme Daumont Cécile
Groupement D Achats — Reprographie
Groupement D Achats — Reprographie
Contrat Sante - Adhesion
Contrat Sante - Adhesion
Convention de bénévolat
Aide étudiant
Dde aide non communicables
Dde aide communicable
Adhésion à la convention de participation "risque santé"
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Tableau des Emplois Modifications
Tableau des Emplois Modifications
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 9 septembre 2025
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 9 septembre 2025
Reorganisation des Services
Reorganisation des Services
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