Conseil municipal du 2026-03-03
78
délibérations
61
Finances & Budget
6
Social & Santé
4
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (78)
Affectation Résultat 2025
2 — CCAS Budget primitif 2026
3 — SDE avenant au groupement de commandes
7 — Croix Rouge Subvention Epicerie sociale
8 — Permanences France Travail - Trait d'Union
9 — CD 22 Convention CLIC
10 — Etabts héb - Tarifs 2026 prestations diverses
11 — Les Villages EPRD 2026
12 — Les Villages Tarifs Résidents hébergés avant 1er nov 2025 rectificatif
13 — Prevallon EPRD 2026
14 — Résidence Le Prévallon - Convention 2026 Vagabonheurs
15 — Résidence le Prévallon Tarifs hébergement 2026
Budget annexe résidence autonomie — approbation de l'EPRD 2026
Budget annexe EHPAD — approbation de l'EPRD 2026
RA — Budget Primitif 2026
RA — Compte Administratif 2025
CCAS — Budget Primitif 2026
CCAS — Compte Administratif 2025
Affectation des résultats 2025 — Budget annexe Résidence Saint Maurice
Votes du compte de gestion du trésorier et de l'ERRD 2025 de la Résidence Saint Maurice - Budget annexe
Affectation des résultats 2025 — Budget principal
État Prévisionnel des Recettes et Dépenses (EPRD) 2025 de la Résidence Saint Maurice - Budget annexe
Autorisation de virements de crédits en M57
Votes du compte de gestion du trésorier et de l'ERRD 2025 de la Résidence Saint Maurice - Budget annexe
ADOPTION BP 2026
REPRISE ANTICIPEE RESULTAT 2025
RA — Affectation des résultats de l'exercice 2025
RA — Compte de gestion 2025
CCAS — Affectations des résultats de l'exercice 2025
CCAS — Compte de gestion 2025
CCAS — Ligne de trésorerie 2026-2027
ADHESION DISPOSITIF CHQ ENERGIE ET AIDE SPECIFIQUE
ADHESION AU SERVICE PAYE CDG
FIXATION LOYERS DOMICILE PARTAGE 2026
ADHESION DISPOSITIF CHEQUE ENERGIE ET DEMANDE AIDE SPECIFIQUE
BUDGET PRIMITIF 2026
AFFECTACTION DES RESULTATS EXERCICE 2025
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
EHPAD — approbation du compte de gestion 2026
Budget principal — demande de concours financiers actions 2026
Résidence autonomie — affectation des résultats 2025
Résidence autonomie — approbation du compte de gestion 2025
Résidence autonomie — approbation de l'ERRD 2025
EHPAD — approbation du programme d'investissement 2026
EHPAD — affectation des résultats 2025
EHPAD — approbation de l'ERRD 2025
Budget principal — vote des subventions 2026 aux associations
Budget principal — approbation du programme d'investissement 2026
Budget principal affectation des résultats 2025
AFFECTATION DES RESULTATS 2025 POUR BP CCAS 2026
SUBVENTIONS 2026
Finances — demande de prise en charge de l'adhésion annuelle JAPAR
demande d'aide financière — titre de séjout
Finances — Débat d'orientations budgétaires 2026
BUDGET PRIMITIF 2026
Aide financière n°2 - Report
Aide financière n°3
Compte Financier Unique 2025 (CFU) Budget Principal
Affectation du résultat 2025
Budget Primitif 2026
Acceptation dons 2025
6 — DSL Renouvellement convention ASIP
Attribution d'une aide exceptionnelle
Vote DOB
Approbation PV
Action sociale — Attribution des aides facultatives et secours d'urgence
AIDES FSL
Feuille de présences de la séance du 03 mars 2026
1 — Approbation du PV de séance du 27 janvier 2026
Approbation du PV de la séance du 27 janvier 2026
REMBOURSEMENT FRAIS ELUS 2E SEMESTRE 2025
4 — CAF Convention MaD agent CCAS Centre social
5 — CIAS Convention Mad Ergothérapeute
CCAS — Création d'emplois
RH — autorisation de gestion du personnel
RA — Plan de financement pour l'aménagement du T5
CCAS — Repas des aînés - Animation
CCAS — Repas des aînés - Traiteur
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