23 septembre 2024
40
délibérations
18
Finances & Budget
6
Ressources humaines
5
Autres decisions
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Délibérations (40)
Décision modificative n°1
CCAS Budget S'AAD APA 2024 Décision modificative n°1
CCAS Budget S'AAD 2024 Décision modificative n°1
CCAS Budget 2024 Décision modificative n°1
CCAS S'AAD APA Affectation des résultats de l'année 2023 Modification
CCAS S'AAD Affectation des résultats de l'année 2023 Modification
EHPAD Octroi d'une subvention
EHPAD Régularisation des écritures modificatif
05 7.2 — DELIBERATION - Taxes foncières 2024 Refacturation aux locataires de la taxe denlèvement des ordures ménagères
03 7.7 — DELIBERATION - Remboursement Céline BOUHIER pour achats cadeaux aux nouveau-nés
Eprd 2024 Modificatif EHPAD
Admission en non valeur DM N°1
Admission en non valeur DM N°1
Actualisation convention FSL
DM N°1 RA exploitation
Admissions en non valeurs
Budget — Decision Modificatives
Maison Helena : Accompagnement Mensuel
CCAS Personnel Modification du tableau des emplois S'AAD Création d'un poste d'agent social
Adhésion complémentaire Santé CCAS
Adhésion à la complémentaire santé
Adhésion à la complémentaire santé
Adhésion complémentaire Santé
Mise à disposition d'un agent communal convention avec la commune de Maen Roch
Admission en non-valeur
04 8.1 — DELIBERATION - COMMUNE DE QUINTIN, Participation Communale au Fonctionnement Ecole 2023-2024
Remboursement de Frais A un Agent
Remboursement de Franchise A un Agent
Renovation Poste Mairie — Mission de Controle
CCAS EHPAD Contrat d'assurance avec la compagnie GROUPAMA avenants 1
EHPAD Convention astreinte de nuit infirmière diplômée dEtat
01 2.2 — DELIBERATION Rapport de suivi ZAN - Zéro Artificialisation Nette
Droit de Preemption
Adhésion contrat groupe assurance des risques statutaires - CDG 56
02 6.1 — Deliberation Annulation 2024.06.05 6.1 Pouvoir de Police de la Commune
Cession d'une partie de la parcelle 267 AC 567
Nouveau Bail au 01/03/2023 Ferme du Haut Tayer en St Sauveur des L
Convention partenariat — Banque alimentaire
Deliberation Portant Participation au Noel des Aines
Ecole — Rythmes Scolaires
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