CM

23 septembre 2024

Mun 40 délibérations

40

délibérations

18

Finances & Budget

6

Ressources humaines

5

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (40)

Finances & Budget 18 délibérations
5

Décision modificative n°1

24

CCAS Budget S'AAD APA 2024 Décision modificative n°1

24

CCAS Budget S'AAD 2024 Décision modificative n°1

24

CCAS Budget 2024 Décision modificative n°1

24

CCAS S'AAD APA Affectation des résultats de l'année 2023 Modification

24

CCAS S'AAD Affectation des résultats de l'année 2023 Modification

24

EHPAD Octroi d'une subvention

24

EHPAD Régularisation des écritures modificatif

2024

05 7.2 — DELIBERATION - Taxes foncières 2024 Refacturation aux locataires de la taxe denlèvement des ordures ménagères

2024

03 7.7 — DELIBERATION - Remboursement Céline BOUHIER pour achats cadeaux aux nouveau-nés

2024

Eprd 2024 Modificatif EHPAD

2024

Admission en non valeur DM N°1

2024

Admission en non valeur DM N°1

2024

Actualisation convention FSL

2024

DM N°1 RA exploitation

2024

Admissions en non valeurs

Budget — Decision Modificatives

Maison Helena : Accompagnement Mensuel

Ressources humaines 6 délibérations
24

CCAS Personnel Modification du tableau des emplois S'AAD Création d'un poste d'agent social

2024

Adhésion complémentaire Santé CCAS

2024

Adhésion à la complémentaire santé

2024

Adhésion à la complémentaire santé

2024

Adhésion complémentaire Santé

Mise à disposition d'un agent communal convention avec la commune de Maen Roch

Autres decisions 5 délibérations
6

Admission en non-valeur

2024

04 8.1 — DELIBERATION - COMMUNE DE QUINTIN, Participation Communale au Fonctionnement Ecole 2023-2024

2024

Remboursement de Frais A un Agent

2024

Remboursement de Franchise A un Agent

Renovation Poste Mairie — Mission de Controle

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

CCAS EHPAD Contrat d'assurance avec la compagnie GROUPAMA avenants 1

24

EHPAD Convention astreinte de nuit infirmière diplômée dEtat

2024

01 2.2 — DELIBERATION Rapport de suivi ZAN - Zéro Artificialisation Nette

Droit de Preemption

Sécurité 2 délibérations
7

Adhésion contrat groupe assurance des risques statutaires - CDG 56

2024

02 6.1 — Deliberation Annulation 2024.06.05 6.1 Pouvoir de Police de la Commune

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cession d'une partie de la parcelle 267 AC 567

Nouveau Bail au 01/03/2023 Ferme du Haut Tayer en St Sauveur des L

Social & Santé 1 délibération
8

Convention partenariat — Banque alimentaire

Administration 1 délibération
2024

Deliberation Portant Participation au Noel des Aines

Éducation 1 délibération

Ecole — Rythmes Scolaires

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.