24 septembre 2024

D'uree Amortissement

2024_52 Création d'un poste dauxiliaire de soin principal de seconde classe au foyer de vie

Adhésion A la Convention de Participation Prévoyance Proposée par le Centre de Gestion du Morbihan

Colis des Aînés 2024

Repas des Aînés 2024

Compte Rendu de Delegations N°5

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 26 Juin 2024

Projet territorial : Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2024

Affaires financières : Bretagne Très Haut Débit : convention de participation et de remboursement des communes

C'onvnetion paniers optimism

Promenade conté

Renouvellement de la Convention des Mutuelles Communales

Gestion des Astreintes dans les Residences Autonomie

Mise en Place du Temps Partiel

Residence des Magnolias — Admission en Non Valeur D une Creance Irrecouvrable

Approbation Pv Ca 04 07 2024

Renouvellement Ligne de Tresorerie 09 2024

Modif Convention Fee avec Cd56

Renou Convention avec Optim Ism Paniers Solidaires

01 Remb. Ville Maison Bleue 2022

03_Délibération Chambersign

04 CLIC Avenant n°2

06_Convention PRE-ETAT 2024

Budget DM1

D — Tarifs du repas des aînés

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à Mme LE BARS Anaïs

2024_53 Tarifs en cas dabsence

Nouvelle Modalite de Tarification Carsat Usager

D'ecision Budgetaire Modificative N°1 du Budget Annexe S'ad

Affaires financières : Exonération de TEOM 2025 pour les entreprises ayant contractualisé au titre de la redevance spéciale annule et remplace la delibeartion 2024_183

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à M. D'iridollou

Développement économique : Alimentation HTA/BT/EP/Infrastructures de télécommunications ZA des 4 voies Plélo s'ud 2

Affaires financières : Exonération de TEOM 2025 pour les entreprises ayant contractualisé au titre de la redevance spéciale

Affaires financières : DM 1/2024 Budget production électrique 18 005 _ annulation de titres sur exercice antérieur

Affaires financières : DM 1/2024 Budget principal 18000 _ ajustement de crédits d'investissement

Administration générale : Location de salles : évolution des tarifs

Demande de subvention pour le projet velocipaide

Modif Plan de Financement Previsionnel Chantier par Fse 2024 2025

Resultat 2023 Budget Investissement Sad

DM N°1 Budget Annexe Sad

Rectification Tarifs 2024 EHPAD

Demande Subvention 2024 Asso Popeie EHPAD

Ressources humaines : Régie eau et assainissement : création de postes au tableau des effectifs

Mise A Jour du Tableau des Effectifs

Mise A Jour du Tableau des Effectifs

Mise A Jour du Tableau des Effectifs

Convention Fsl Énergie — Eau avec le Conseil Départemental

Eau et assainissement : Eau : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable régie pour 2023

Eau et assainissement : Eau : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable ex-syndicat dAvaugour pour 2023

Eau et assainissement : Eau : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Châtelaudren pour 2023

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de la régie assainissement collectif

Eau et assainissement : Service Public dAssainissement Non Collectif : Rapport sur le prix et la qualité du service pour 2023

Affaires financières : Exonération de TEOM 2025 pour les entreprises ayant signé un contrat de traitement de leurs déchets industriels banals avec un prestataire

Affaires financières : DM 2/2024 Budget régie eau 18 001 _ régularisation écritures comptables syndicat Avaugour

Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

Fonds énergie

Modification du Tableau des Effectifs

02_Nouveau régime indemnitaire

D — Changement adresse administrative CCAS

Régie de recette et de dépenses du CCAS

Modification des Modalités de Mise en Uvre du Régime Indemnitaire des Agents du CCAS et de lEhpad

Aide sociale légale et facultative

Présentation des actions du ccas

Acceptation D un Don au CCAS

Aménagement : Habitat : subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR DE PIECE

Aménagement : Habitat : subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat

Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux damélioration hydraulique des postes de relèvement de Plouha

Administration générale : commande publique : attribution des marchés de travaux damélioration hydraulique des postes de relèvement de Plélo

Décisions statutaires : approbation du PV du 2 juillet 2024

C'oopération d'écentralisée : Convention Territoires Volontaires pour l'accueil d'un service c'ivique international

Ressources humaines : Recrutements temporaires

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Mobilités : Cession gracieuse dabri vélos à la commune de Châtelaudren-Plouagat

Mobilités : Fonds Vert : demande de subvention pour le projet « Blablacar Daily »

Mobilités : Bien vivre partout en Bretagne 2023/2025 : demande de subvention pour le projet « enclencher une nouvelle dynamique autour du vélo »

Théatre en bus

Tourisme : Avenant à la convention de lentente portant la destination Baie de Saint-Brieuc-Paimpol-Les Caps

05 Délégation RSA Avenant n°5

Développement sportif : Bien vivre partout en Bretagne 2023/2025 : d'emande de subvention rénovation énergétique du gymnase de Châtelaudren

Deliberation 10 Bons Sports

Attribution FEE

Modification D4attribution du Cias- RIFSEEP

Cimetière Rétrocession et remboursement d'une concession