Conseil municipal du 2026-03-03

Administration générale : Commande publique : Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation de la longère ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CC_2026_72A POUR ERREUR DE MONTANT LOT 13

Administration générale : Commande publique : Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation de la longère ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CC_2026_72 POUR ERREUR DE MONTANT LOT 12

Aménagement : Urbanisme : instauration du droit de préemption urbain et délégation partielle aux communes

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de réhabilitation du site des lagunes de Roscorgnard

Administration générale : Commande publique : Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation de la longère

Administration générale : Commande publique : Attribution des marchés de travaux de réhabilitation légère de lEPIDE

Administration générale : Commande publique : Autorisation de signature du marché Programme dIntérêt Général Pacte Territorial France Rénov et suivi-animation de l'OPAH-RU multisites

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de curage et épandage des boues issues des lagunes de Roscorgnard

Administration générale : Commande publique : Avenant 2 aux lots 1 et 2 du marché 2022AEP05B

Aménagement : Urbanisme : instauration de la Déclaration Préalable Clôture

Aménagement : Urbanisme : approbation de la révision générale n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme de lHabitat

Aménagement : Urbanisme : instauration du droit de préemption urbain et délégation partielle aux communes

Développement économique : mandat à la SPL Baie dArmor Aménagement pour laménagement de la ZA à Saint-Jean-Kerdaniel

Affaires financières : Validation des attributions de compensation 2026

Affaires financières : Approbation du rapport de la CLECT du 9 février 2026

Affaires financières : subventions et cotisations 2026 : complément Intercos de France

Insertion par lactivité économique : Demande de subvention au titre du FSE

Développement économique : Appel à Manifestation dIntérêt transitions écologiques 2026 : convention avec la Chambre de Métiers et de lArtisanat

Développement économique : Attribution dune subvention dans le cadre du Pass Commerce et Artisanat à madame Le Pennec Karine et monsieur Le Bonniec Romuald

Environnement : stratégie de lutte contre les frelons asiatiques/fonds de concours

Ressources humaines : Ratios promus promouvables et modification du tableau des effectifs

Ressources humaines : convention allégée de partenariat en paye

Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

Décisions statutaires : approbation du PV du 10 février 2026

Eau et assainissement : Assainissement non collectif : prise en charge de travaux sur le domaine privé

Projet territorial : Ambition pour une stratégie de production dénergies renouvelables sur le territoire communautaire

Environnement : demandes de financement dans le cadre du programme Breizh Bocage

Développement culturel : avenant au pacte culturel de territoire 2022/2025

Tourisme : Engagement dans le projet de belvédère à Boquého