23 septembre 2024

Décision modificative n°1

Admission en non-valeur

Convention partenariat — Banque alimentaire

EHPAD Régularisation des écritures modificatif

EHPAD Convention astreinte de nuit infirmière diplômée dEtat

04 8.1 — DELIBERATION - COMMUNE DE QUINTIN, Participation Communale au Fonctionnement Ecole 2023-2024

01 2.2 — DELIBERATION Rapport de suivi ZAN - Zéro Artificialisation Nette

Eprd 2024 Modificatif EHPAD

Remboursement de Frais A un Agent

Remboursement de Franchise A un Agent

Admission en non valeur DM N°1

Admission en non valeur DM N°1

Actualisation convention FSL

DM N°1 RA exploitation

Admissions en non valeurs

Droit de Preemption

Renovation Poste Mairie — Mission de Controle

Mise à disposition d'un agent communal convention avec la commune de Maen Roch

Maison Helena : Accompagnement Mensuel

CCAS Budget S'AAD APA 2024 Décision modificative n°1

CCAS Budget S'AAD 2024 Décision modificative n°1

CCAS Budget 2024 Décision modificative n°1

CCAS S'AAD APA Affectation des résultats de l'année 2023 Modification

CCAS S'AAD Affectation des résultats de l'année 2023 Modification

CCAS Personnel Modification du tableau des emplois S'AAD Création d'un poste d'agent social

CCAS EHPAD Contrat d'assurance avec la compagnie GROUPAMA avenants 1

Adhésion complémentaire Santé CCAS

Adhésion à la complémentaire santé

Adhésion à la complémentaire santé

Adhésion complémentaire Santé

EHPAD Octroi d'une subvention

05 7.2 — DELIBERATION - Taxes foncières 2024 Refacturation aux locataires de la taxe denlèvement des ordures ménagères

Budget — Decision Modificatives

Adhésion contrat groupe assurance des risques statutaires - CDG 56

02 6.1 — Deliberation Annulation 2024.06.05 6.1 Pouvoir de Police de la Commune

03 7.7 — DELIBERATION - Remboursement Céline BOUHIER pour achats cadeaux aux nouveau-nés

Nouveau Bail au 01/03/2023 Ferme du Haut Tayer en St Sauveur des L

Deliberation Portant Participation au Noel des Aines

Ecole — Rythmes Scolaires

Cession d'une partie de la parcelle 267 AC 567