CM

3 novembre 2022

Mun 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 5 délibérations
2022

Acceptation d'un legs

2022

Fonds de territoire CAF — complément financement de la Maison des Familles

2022

Papiers d'Actu — Fixation du montant des remboursements des frais de déplacement des dessinateurs

2022

Admission en non valeur pour 2022

2022

Tarification des droits de place pour les attractions ambulante

Autres decisions 2 délibérations
2022

Elus — Remboursement des frais de déplacement pour ordre de mission spécial

2022

Inscription au dispositif Service National Universel (SNU)

Environnement 1 délibération
2022

Convention Indre Nature cours oasis

Sécurité 1 délibération
2022

Désignation du correspondant incendie et secours

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