25 septembre 2025
19
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Suppression de la ZAC de bourg Pol
Suite des annexe à la délibération : Service public d'assainissement collectif - attribution de la concession sous forme de délégation de service public
Service public d'assainissement collectif - attribution de la concession sous forme de délégation de service public
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain
Renouvellement des conventions CAF ALSH périscolaire, extrascolaire, chargé de coopération CTG 2025-2029
Demande de financement au titre de la D'ETR 2025 - renforcement de la sécurité n'umérique
Convention financière — prise en charge des coûts de fonctionnement des RASED 2025-2029
Tarifs refacturation aux communes extérieures 2025-2026
Convention Promnons Nous 2026 — demande de financement
Convention Promnons Nous répartition des subventions
Admission en non-valeur
Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
Modification du tableau des effectifs
Rapport sur le prix et la qualité du service eaux usées 2024
Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2024
Dénomination de voies
Morbihan Terradata — rapport de gestion 2024
Approbation du procès — verbal du 3 juillet 2025
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