3 juillet 2025
16
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Convention d'occupation à titre précaire EARL An D'erao Vras
Décisions prises dans le cadre des délégations : Commande Publique
Décisions prises dans le cadre des délégations : Droit de Préemption Urbain
Renouvellement de la convention CAF établissement d'accueil du jeune enfant 2025-2029
Chapelle du Moustéro : convention de prise en charge des travaux
Appel à projet Ruelle du Verger: choix de lattributaire
Dénomination de voie
Convention entre Cour et Jardin
Dénomination de voie
Convention CAF Forfait passion : renouvellement 2025-2028
Participation financière d'une association sportive à lachat de matériel
S.I.T.S de Questembert : participation 2025
Participation Orchestre National de Bretagne
C'oût élève : refacturation aux communes extérieures
Modification du tableau des effectifs
Approbation du procès — verbal du 22 mai 2025
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