Conseil municipal du 2025-07-03

Muzillac 3 juillet 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Participation financière d'une association sportive à l'achat de matériel - Convention d'occupation à titre précaire EARL An Derao Vras - Modification du tableau des effectifs - Appel à projet Ruelle du Verger: choix de l'attributaire - Décisions prises dans le cadre des délégations : Commande Publique - Décisions prises dans le cadre des délégations : Droit de Préemption Urbain - Dénomination de voie - S.I.T.S de Questembert : participation 2025 - Participation Orchestre National de Bretagne - Convention entre Cour et Jardin - Renouvellement de la convention CAF établissement d'accueil du jeune enfant 2025-2029 - Coût élève : refacturation aux communes extérieures - Chapelle du Moustéro : convention de prise en charge des travaux - Approbation du procès-verbal du 22 mai 2025 - Dénomination de voie - Convention CAF Forfait passion : renouvellement 2025-2028

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Convention d'occupation à titre précaire EARL An Derao Vras

2025

Décisions prises dans le cadre des délégations : Commande Publique

2025

Décisions prises dans le cadre des délégations : Droit de Préemption Urbain

2025

Renouvellement de la convention CAF établissement d'accueil du jeune enfant 2025-2029

2025

Chapelle du Moustéro : convention de prise en charge des travaux

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Appel à projet Ruelle du Verger: choix de l'attributaire

2025

Dénomination de voie

2025

Convention entre Cour et Jardin

2025

Dénomination de voie

2025

Convention CAF Forfait passion : renouvellement 2025-2028

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Participation financière d'une association sportive à l'achat de matériel

2025

S.I.T.S de Questembert : participation 2025

2025

Participation Orchestre National de Bretagne

2025

Coût élève : refacturation aux communes extérieures

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du 22 mai 2025

WEB megalis:2025:20598:2025-07-03
Ouvrir →

📬 Suivre Muzillac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.