Conseil municipal du 2025-05-22

Muzillac 22 mai 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Aménagement et sécurisation de la route de Vannes : avenant n°1 - Transfert des compétences eau et assainissement collectif - Coût horaire d'un agent communal pour refacturation ou intégration des travaux en régie - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique - Tarifs saison culturelle 2025/2026 - Tarifs périscolaires 2025/2026 - Tarifs ALSH et mercredi 2025/2026 - Tarifs espace jeunes 2025/2026 - Tarifs séjours espace jeunes 2025 - Accord local de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire à compter de 2026 - Arrêté du projet de révision du SCOT Arc Sud Bretagne - Subvention au CCAS - Attribution des subventions - Approbation du procès-verbal du 27 mars 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Aménagement et sécurisation de la route de Vannes : avenant n°1

2025

Coût horaire d'un agent communal pour refacturation ou intégration des travaux en régie

2025

Tarifs saison culturelle 2025/2026

2025

Tarifs périscolaires 2025/2026

2025

Tarifs ALSH et mercredi 2025/2026

2025

Tarifs espace jeunes 2025/2026

2025

Tarifs séjours espace jeunes 2025

2025

Subvention au CCAS

2025

Attribution des subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

2025

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Accord local de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire à compter de 2026

2025

Arrêté du projet de révision du SCOT Arc Sud Bretagne

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Transfert des compétences eau et assainissement collectif

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du 27 mars 2025

WEB megalis:2025:20598:2025-05-22
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