19 septembre 2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

Décisions prises dans le cadre des délégations - droit de préemption urbain

Convention de mise à disposition d'un enseignant artistique à l'association jeune france

Convention de servitude GRDF — régularisation rue de la gendarmerie

Morbihan Terradata — rapport de gestion 2023

Convention d'occupation d'es l'ocaux de l'EHPAD par le relais petite enfance

Convention relais petite enfance — lieu d'accueil enfants parents

Marché de prestations de restauration scolaire : avenant

Rénovation restructuration du Vieux Couvent : avenants

Commission dappel doffres

Compte personnel de formation — actualisation d'es plafonds

Convention PromNons Nous — demande de financement

Convention PromNons Nous — répartition des subventions

Admission en non-valeur

C'oût élève — refacturation aux communes extérieures

Tarifs 2025 : espace culturel et associatif du Vieux Couvent

Tarifs saison culturelle 2024-2025

Rémunération des agents recenseurs

Garantie demprunt Morbihan Habitat — rue de la Lande Baule

Indemnités de fonctions des élus

Création de la commission de délégation de service public : conditions de dépôt des listes pour lélection des membres

Élection d'un adjoint

Installation d'un nouveau conseiller municipal et fixation du nombre dadjoints

Approbation du Procès — verbal du 4 juillet 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2023

Assainissement collectif: présentation et choix du mode de gestion

Rapport sur le prix et la qualité du service des eaux usées 2023

Projet éducatif territorial

Commissions communales et désignation de délégués et représentants

Vente consorts JEHANNO-CCAS