7 novembre 2024

Cession de la Parcelle AI 172 à N'exity

Déclassement du domaine public — cession d'un délaissé communal à M.MME OLIVIERO

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

Cession de la parcelle AI 172 à N'exity

Déclassement du domaine public — cession d'un délaissé communal à M.MME OLIVIERO

Mission de maîtrise doeuvre aménagement route de Vannes : avenant n°1

ZAC de la Lande Baule — avenants n°3 et 4

Compte — rendu annuel à la collectivité 2023 - ZAC de la L'ande Baule

Convention Orchestre National de Bretagne

Rapport d'activités Arc Sud Bretagne 2023

Rapport dur le prix et la qualité du service assainissement non collectif 2023

Convention financière Morbihan Energies — toiture photovoltaïque du Vieux Couvent

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

Autorisations de programmes et crédits de paiement n°1

Rapport d'activités Morbihan Energies — exercice 2023

Subventions aux associations

Fixation des contre — valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

Assainissement collectif — surtaxe 2025

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

Création de la commission de délégation de service public

Approbation du procès — verbal du 19 septembre 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service déchets 2023

Contrat Morbihan Energies de quasi — régie relatif à la réalisation d'un service d'énergie solaire au Vieux Couvent

Instruction des dossiers fonds de solidarité pour le logement : délégation de la compétence action sociale au CCAS

Convention fixant les modalités de partenariat avec l'association AGAV Agir Au Vieux Couvent