19 septembre 2024

Convention de servitude GRDF — régularisation rue de la gendarmerie

Morbihan Terradata — rapport de gestion 2023

Projet éducatif territorial

Admission en non-valeur

C'oût élève — refacturation aux communes extérieures

Rénovation restructuration du Vieux Couvent : avenants

Assainissement collectif: présentation et choix du mode de gestion

Commissions communales et désignation de délégués et représentants

Commission dappel doffres

Indemnités de fonctions des élus

Convention PromNons Nous — demande de financement

Convention PromNons Nous — répartition des subventions

Tarifs 2025 : espace culturel et associatif du Vieux Couvent

Tarifs saison culturelle 2024-2025

Garantie demprunt Morbihan Habitat — rue de la Lande Baule

Décisions prises dans le cadre des délégations - droit de préemption urbain

Création de la commission de délégation de service public : conditions de dépôt des listes pour lélection des membres

Élection d'un adjoint

Approbation du Procès — verbal du 4 juillet 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2023

Rapport sur le prix et la qualité du service des eaux usées 2023

Installation d'un nouveau conseiller municipal et fixation du nombre dadjoints

Convention d'occupation des l'ocaux de l'EHPAD par le relais petite enfance

Convention relais petite enfance — lieu d'accueil enfants parents

Compte personnel de formation — actualisation des plafonds

Rémunération des agents recenseurs

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

Convention de mise à disposition d'un enseignant artistique à l'association jeune france

Vente consorts JEHANNO-CCAS

Marché de prestations de restauration scolaire : avenant