Conseil municipal du 1996-06-03

Autorisation de dépôt — vente au Musée des Beaux-arts de Nancy et au Musée de l'École de Nancy.

Gratuité de l'entrée au Musée des Beaux — arts le dimanche 4 août 1996.

Cession d'une parcelle de 13 m² environ prélevée sur la parcelle BE 436 à la Société Civile Immobilière (S.C.I.) du 22, rue Saint-Nicolas.

Fourniture de logiciels de gestion comptable M14 et d'un système de télécommunications - Signature des marchés.

Fourniture de matériels et progiciels Bureautique pour l'année 1996 - Signature des marchés.

Immeuble 1, rue Lyautey — traitement de l'amiante - signature du marché.

Restructuration de l'école Braconnot — signature des marchés.

Aménagement d'un point public — Quartier Saint-Pierre - 71, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - signature du marché.

Aménagement de sorties d'écoles — travaux de génie civil - programme 1996 - signature du marché.

Entretien des illuminations et de l'éclairage de la Place Stanislas - signature du marché

Groupe scolaire Marcel Leroy — rénovation de la chaufferie - signature des marchés.

Groupe scolaire de Boudonville — Rénovation de la chaufferie - Signature des marchés.

École Alfred Mézières — Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - Signature des marchés

Salle et galerie Poirel — rénovation de la chaufferie et amélioration de la ventilation - signature des marchés.

Études préalables — conventions financières avec l'État - Ministère de la Culture - Eglise Saint Sébastien - Musée des Beaux-arts - Porte Sainte Catherine.

Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - modification de la gestion du stationnement et de la tarification.

Appel d'offres ouvert — remplacement des clôtures du Parc de Gentilly.

Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Autour de Clodion : Trente terres cuites d ela collection Paul Cailleux.

Septième concours interrégional de négociation commerciale.

Création de la Maison de la Lorraine à Paris - participation de la ville de Nancy.

Transaction amiable ville de Nancy / Compagnie Commercial Union.

Approbation de la convention Etat — Ville de Nancy sur la participation aux études engagées par Europan sur le devenir de la cité administrative.

Avenants de transfert de 3 marchés à la Communauté urbaine du Grand Nancy.

Commission d'appel d'offres — désignation des membres.

Appel d'offres restreint — Arc de Triomphe Héré - restauration de la Statue de la Renommée.

Appel d'offres ouvert — Hôtel de Ville - mise en place d'un ascenseur dans le grand hall.

Appel d'offres ouvert — illumination de fin d'année - programme 1996 - pose et raccordement de motifs lumineux.

Bourse pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 30 août 1996.

Annulation de la délibération du 27 Mai 1991 n°II/5 accordant à la Société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 3.405.000 francs.

Garantie d'emprunt pour un prêt conventionné locatif modifié de 3.327.000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne par la Société Est Habitat Construction destiné à financer une opération de réhabilitation, 22 quai Choiseul à Nancy.

Cession du carré militaire français et anglais du cimetière du sud au ministère des anciens combattants et victimes de guerre.

Zac Austrasie — Objectifs poursuivis - concertation avec le public.

Zac Stanislas — Meurthe - adaptation du programme des équipements publics - conventions à intervenir avec la Communauté urbaine du Grand Nancy et avec SOLOREM.

Zac Stanislas — Meurthe - Note de conjoncture - Exercice 1995.

Avenant à la convention de mission de l'équipe opérationnelle de la campagne de ravalement.

Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par convention.

Tour de la Commanderie Saint — Jean, travaux de rénovation, demande de participation financière auprès de l'État.

Appel d'offres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 2ème phase - rue Lothaire II

Appel d'offres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 3ème phase - couches de roulement.

Modification du tarif des visites commentées au Musée de l'École de Nancy.

Approbation du compte administratif.

Modification des termes de la garantie d'emprunt de 100 millions de francs que la ville a accordée à la Caisse de Crédit Municipal de Nancy.

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996.

Opéra — Théâtre - restauration des couvertures - deuxième tranche - convention financière avec l'État - Subvention du Conseil Général.

Attributions de subventions à des associations de réinsertion et aux syndicats - 1ère phase de 1996.

Attributions de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de 1996.

Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 4, 5 et 6 juillet 1996, organisée par l'association Les vitrines de Nancy.

Attributions de subventions aux associations de jeunesse.

Recrutement et rémunération des animateurs vacataires assurant les activités d'accueil structurées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant.

Avenant au marché de location — maintenance d'équipements d'aires de jeux dans 26 écoles maternelles et une école primaire.

Modification du règlement d'octroi des subventions municipales aux travaux de ravalement.

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

Modification de la délibération du 25 mars 1996 n° ASS/2 sollicitant de l'État l'Attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement secondaire du 1er degré.

Appel d'offres ouvert — acquisition de matériel de transports - année 1996.

Avenants de travaux au marché initial — Gymnase du Placieux.

Edition de 4 000 nouvelles cartes postales au Musée de l'École de Nancy.