Conseil municipal du 1996-12-16

Zénith Nancy : contrat d'affermage — Ville de Nancy/Zénith S.A. - Avenant n°2. Gestion déléguée : décision de principe

Décision modificative n°3.

Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997.

Mise en place de la nouvelle comptabilité M.14.

Convention avec la Direction départementale de l'Equipement pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle à Nancy.

Contrat de ville — 2ème session.

Convention Ville de Nancy/Sté Lorraine pour la protection des animaux, pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants à Nancy.

Appel d'offres ouvert — Fourniture de papier - Année 1997.

Fourniture de carburant pour l'année 1996 - Avenant au lot n°3

Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - année 1997.

Commissions d'appels d'offres — désignation de membres.

Marché négocié — Abonnement à des périodiques - Année 1997.

Jardin de l'Ecole d'Architecture. Convention d'autorisation d'occupation précaire entre l'État, l'Ecole d'Architecture et la Ville de Nancy.

Echange de parcelles de terrains sises sur Nancy entre l'OPAC de Nancy et la ville de Nancy.

Evacuation de déchets en décharge de classe II - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy - Année 1997 - Signature des marchés

Marchés négociés de fournitures — Entretien des bâtiments et du domaine public - Année 1997 - Signature des marchés.

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1997 - Signature des marchés

Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés.

Fourniture de matériel électrique — Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés.

Fourniture de matériaux de construction — Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des Marchés.

Contrat de maintenance complet du matériel de téléjalonnement des parcs de stationnement de la ville de Nancy.

Contrat de maintenance complet du matériel de fermeture et de contrôle d'accès des abonnés du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne.

Bail emphytéotique avec l'établissement public départemental de Rosières aux Salines pour l'ensemble Fondation Victor Poirel.

Acquisition par la ville de Nancy de l'emprise concernée par l'emplacement réservé n°13 du P.O.S. et sise 8, rue des Feyens.

Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon.

Cession par la SA HLM de l'Est d'un immeuble situé 151, avenue de Strasbourg à Nancy.

Cession par l'OPAC de Nancy de deux immeubles situés 51 et 71 rue Saint-Nicolas à Nancy.

Détermination du périmètre de ravalement obligatoire 1997.

Passation d'un contrat avec la Société Europa Hygiène pour des travaux de dératisation.

Fixation du tarif des droits de voirie 1997.

Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique.

Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales.

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy.

Subvention exceptionnelle à l'association Le Chardon.

École de plein air — Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1996/1997.

Restauration scolaire — Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997.

Études surveillées — Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997.

Centre d'accueil de Remicourt — Tarification à compter du 1er janvier 1997.

Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation.

Attribution de subventions à diverses associations au titre des relations internationales.

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires.

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1996/1997.

Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la ville de Nancy - Année scolaire 1996/1997.

Attribution de subventions aux associations de jeunesse.

Information et débat : Transport et déplacement.

Attribution de subventions aux associations sportives.

Piscine ronde de Nancy — Thermal - Révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et groupements.

Transformation d'un emploi contractuel à temps plein en emploi contractuel à mi-temps.

Création des emplois contractuels de régisseur technique et de documentaliste de la mission de l'école de Nancy.

Protection juridique contre les menaces et les attaques - MM. Michel ROL et Fabien CONTEJEAN.

Convention portant sur le développement et l'animation du commerce de détail et de l'artisanat de proximité dans les quartiers de Nancy.

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

Marché négocié : mission de suivi du stationnement.

Contrat du chef de mission de l'école de Nancy.

Action de formation en action sociale pour des fonctionnaires municipaux polonais de la Ville de Lublin, au titre de la coopération décentralisée.