CM

22 décembre 1997

Nancy 61 délibérations

61

délibérations

13

Environnement

12

Autres decisions

11

Finances & Budget

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Délibérations (61)

Environnement 13 délibérations

Musée des Beaux — arts - Espace Librairie

Travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Extension du Musée des Beaux — arts - Lot n°10 - Métallerie - Remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché

Classes de découverte — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Mise en décharge de déchets de classe II - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Mise à disposition de bennes et conteneurs - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Travaux de mise en conformité de chaufferies - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Approvisionnement des ateliers municipaux - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Location — maintenance de photocopieurs destinés aux écoles et aux services municipaux - Signature des marchés

Extension du Musée des Beaux — arts - allongement de la durée des travaux - avenants

Extension du Musée des Beaux — arts - lot n°15 - plomberie et sanitaire - avenant de transfert

Nettoyage des locaux de la médiathèque — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature du marché

Fourniture de carburant — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature du marché

Autres decisions 12 délibérations

Décision modificative n°4

Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998

Indemnisation de Monsieur L'ECK s'uite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage l'ors de l'exposition l'Oeil du Livre à la Médiathèque

Boulevard Meurthe Canal, bouclage ouest — lancement de la concertation préalable

Contrat Métropolitain (1994 — 1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention du 5 mai 1995

Lancement de lappel doffres restreint — appel de candidatures - restructuration de lensemble Poirel

Marché négocié pour le renouvellement des plantations d'arbres dalignement des rues de la ville de Nancy

Chantiers et occupation du d'omaine public

Mise en appel doffres ouvert — Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998

Appel doffres ouvert pour des plantations de renouvellement au parc de la Pépinière

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Prix Entreprises — Enseignements Supérieurs

Finances & Budget 11 délibérations

Gestion de lencours de la dette de la Ville de Nancy

Restauration scolaire — Modification des tarifs - Année scolaire 1997/1998

Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997

Études surveillées — Modification des tarifs - Année 1997/1998

École de plein air — Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1997/1998

Groupe scolaire du Placieux — Participation de la commune de Villers-les-Nancy aux dépenses de gestion

Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de létude préparatoire à la mise en place d'une Opération Programmée dAmélioration de lHabitat sur le quartier Jeanne dArc - Mon Désert

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre - contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

Versement d'une subvention exceptionnelle à la Ville de Lublin (Pologne)

Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention

Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Convention de partenariat — aide au logement des jeunes

Z.A.C Stanislas — Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solorem, concessionnaire d'aménagement de la ZAC

Dénomination de voies — ZAC Stanislas-Meurthe

Cession d'un terrain à la S.C.I Financière du Brot, s'is rue Marcel Brot et rue Alfred Krug, cadastré AY 324

Quartier Charles III — Requalification de lîlot Drouot - Saint-Nicolas - Cession par lEPML (Etablissement Public de la Métropole Lorraine) à la ville de Nancy des parcelles cadastrées BW 305 pour 112 m² et BW 419 pour environ 1.000 m² sises 6-8 rue du Général Drouot

Convention de mandat entre la ville de N'ancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeuble 73, rue Isabey

Fixation du tarif des droits de voirie 1998

Appel doffres ouvert — Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places

Appel doffres ouvert — Lavage de vitres - Diverses propriétés communales

Sport 5 délibérations

Attribution de subvention aux associations sportives

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL)

Convention de gestion et d'utilisation du palais des sports J'ean Weille entre la Ville de N'ancy et la Communauté urbaine du Grand N'ancy

Convention de gestion et d'utilisation du stade Marcel Picot entre la Ville de N'ancy et la Communauté urbaine du Grand N'ancy

Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de lEmploi et des Professions du Sport en Meurthe et Moselle (A.D.E.P.S.)

Parcs & Espaces verts 3 délibérations

Cimetières — Révision de la taxe dinhumation et des tarifs des concessions

Cimetières — Révision tarifs travaux

Appel doffres ouvert — aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Accueil périscolaire dans les écoles — Modification de tarifs - Année scolaire 1997/1998

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

Social & Santé 2 délibérations

Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - convention avec lEspace social et de restauration de lHôtel de Police

Adhésion à l'association Carrefour Santé - désignation des représentants de la ville de Nancy

Sécurité 1 délibération

Campagne de Ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Transport & Mobilité 1 délibération

Parc de stationnement de la Croix de Bourgogne : augmentation des tarifs au 1er janvier 1998 et création dabonnements résidant

International 1 délibération

Cités Unies France — Participation de la Ville de Nancy au Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine

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