Conseil municipal du 1997-12-22

Nancy 22 décembre 1997 61 délibérations
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61

délibérations

16

Environnement

11

Autres decisions

11

Finances & Budget

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Délibérations (61)

🌱 Environnement 16 délibérations
AC-1

Musée des Beaux — arts - Espace Librairie.

DU-6

Quartier Charles III — Requalification de l'îlot Drouot - Saint-Nicolas - Cession par l'EPML (Etablissement Public de la Métropole Lorraine) à la ville de Nancy des parcelles cadastrées BW 305 pour 112 m² et BW 419 pour environ 1.000 m² sises 6-8 rue du Général Drouot.

MT-10

Travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

MT-11

Extension du Musée des Beaux — arts - Lot n°10 - Métallerie - Remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché

MT-12

Classes de découverte — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

MT-13

Mise en décharge de déchets de classe II - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

MT-14

Mise à disposition de bennes et conteneurs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

MT-15

Travaux de mise en conformité de chaufferies - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

MT-16

Approvisionnement des ateliers municipaux - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

MT-17

Location — maintenance de photocopieurs destinés aux écoles et aux services municipaux - Signature des marchés

MT-19

Extension du Musée des Beaux — arts - allongement de la durée des travaux - avenants.

MT-20

Extension du Musée des Beaux — arts - lot n°15 - plomberie et sanitaire - avenant de transfert.

MT-22

Parc de stationnement de la Croix de Bourgogne : augmentation des tarifs au 1er janvier 1998 et création d'abonnements résidant

MT-5

Appel d'offres ouvert pour des plantations de renouvellement au parc de la Pépinière.

MT-8

Nettoyage des locaux de la médiathèque — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

MT-9

Fourniture de carburant — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

📄 Autres decisions 11 délibérations
AF-1

Décision modificative n°4.

AF-3

Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998.

AG-3

Indemnisation de Monsieur LECK suite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage lors de l'exposition l'Oeil du Livre à la Médiathèque.

DU-1

Boulevard Meurthe Canal, bouclage ouest — lancement de la concertation préalable.

DU-2

Contrat Métropolitain (1994 — 1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention du 5 mai 1995.

MT-1

Lancement de l'appel d'offres restreint — appel de candidatures - restructuration de l'ensemble Poirel.

MT-18

Marché négocié pour le renouvellement des plantations d'arbres d'alignement des rues de la ville de Nancy.

MT-24

Chantiers et occupation du domaine public.

MT-3

Mise en appel d'offres ouvert — Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998.

MT-7

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

RI-4

Prix Entreprises — Enseignements Supérieurs

💶 Finances & Budget 11 délibérations
AF-2

Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy.

ASJS-1

Restauration scolaire — Modification des tarifs - Année scolaire 1997/1998.

ASJS-10

Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997.

ASJS-4

Études surveillées — Modification des tarifs - Année 1997/1998.

ASJS-5

École de plein air — Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1997/1998.

ASJS-9

Groupe scolaire du Placieux — Participation de la commune de Villers-les-Nancy aux dépenses de gestion.

DU-7

Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de l'étude préparatoire à la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Jeanne d'Arc - Mon Désert.

MT-21

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre - contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques.

RI-1

Versement d'une subvention exceptionnelle à la Ville de Lublin (Pologne).

RI-3

Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention.

SA-2

Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation.

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
AG-1

Cimetières — Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions.

AG-2

Cimetières — Révision tarifs travaux.

ASJS-11

Convention de partenariat — aide au logement des jeunes.

DU-3

Z.A.C Stanislas — Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solorem, concessionnaire d'aménagement de la ZAC.

DU-4

Dénomination de voies — ZAC Stanislas-Meurthe.

DU-5

Cession d'un terrain à la S.C.I Financière du Brot, sis rue Marcel Brot et rue Alfred Krug, cadastré AY 324.

DU-8

Convention de mandat entre la ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeuble 73, rue Isabey.

MT-2

Appel d'offres ouvert — aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud.

MT-23

Fixation du tarif des droits de voirie 1998

MT-4

Appel d'offres ouvert — Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places.

MT-6

Appel d'offres ouvert — Lavage de vitres - Diverses propriétés communales.

Sport 5 délibérations
ASJS-12

Attribution de subvention aux associations sportives.

ASJS-13

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL)

ASJS-14

Convention de gestion et d'utilisation du palais des sports Jean Weille entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

ASJS-15

Convention de gestion et d'utilisation du stade Marcel Picot entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

ASJS-7

Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe et Moselle (A.D.E.P.S.).

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
ASJS-2

Accueil périscolaire dans les écoles — Modification de tarifs - Année scolaire 1997/1998.

ASJS-3

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles.

ASJS-8

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
ASJS-6

Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - convention avec l'Espace social et de restauration de l'Hôtel de Police

SA-1

Adhésion à l'association Carrefour Santé - désignation des représentants de la ville de Nancy

🛡️ Sécurité 1 délibération
DU-9

Campagne de Ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

🌍 International 1 délibération
RI-2

Cités Unies France — Participation de la Ville de Nancy au Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine.

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