Conseil municipal du 1998-09-28

Z.A.C. de la Croix de Bourgogne — approbation de la note de conjoncture 1997

Étude sur l'avenir des institutions lyriques, symphoniques et chorégraphiques de Lorraine - Participation de la ville de Nancy

Représentation de la ville de Nancy au conseil d’administration de la Maternité régionale

Indemnité de conseil du receveur municipal

Adhésion de la ville de Nancy au Mouvement Français de la Qualité (MFQ).

Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville

Fusion à Nancy des congrégations des Soeurs de la foi d'Haroué et des Soeurs de la doctrine chrétienne de Nancy

Appel d'offres ouvert — Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils

Désignation des membres des commissions d'appels d'offres.

Arc de Triomphe Héré — restauration de la sculpture plomb surplombant la porte - avenant n°1 au lot 1

Extension et modification de l'installation téléphonique de l'hôtel de vile et du centre technique municipal et maintenance de celle-ci - marché négocié sans mise en concurrence.

Fourniture de papier — Année 1998 - Avenant n° 1 au lot n° 1

Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - proposition d'avenant au lot n°2.

Appel d'offres ouvert — Hôtel de ville de Nancy : étude de maîtrise de la demande d'électricité (M.D.E.).

Mise en appel d’offres ouvert. — Classes de découvertes en 1999 -

Appel d'offres ouvert — Fournitures de papier - Année 1999

Avenant n° 5 à la convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy.

Contrat de concession d'occupation du domaine public relatif à l'aménagement et à l'exploitation de l'espace librairie du Musée des Beaux-arts - désignation du concessionnaire

Musée des Beaux — arts - contrat de production avec la Société Token Production

Musée des Beaux — arts - Contrat de cession de droits d'auteur Ville de Nancy / Madame Madeleine Caillard

Convention France Télécom et ville de Nancy : enfouissement du réseau téléphonique et de vidéocommunication - rue du Sergent Bobillot à Nancy.

Convention de servitude au profit de France Télécom pour le passage d'ouvrages enterrés sur la parcelle AL 278 à Villers-lès-Nancy

Convention de servitude relative à l'implantation d'ouvrages de génie civil nécessaires à la desserte électrique des rue Gustave Simon et des Maréchaux - jardin du musée des Beaux Arts.

Modification du tableau des effectifs

Appel d'offres restreint — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables, prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l'année 1999 - Constitution de candidatures annuelles

Réhabilitation du Jardin Corbin — 36/38, rue du Sergent Blandan à Nancy - appel d'offres ouvert - signature de marché.

Extension du Musée des Beaux — arts - marché de contrôle technique - appel d'offres ouvert - avenant de transfert.

Illuminations de fin d'année — programme 1998 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux - appel d'offres ouvert - signature du marché.

Travaux de mise en conformité des installations électriques - divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, basilique Saint Epvre et Temple protestant - appel d'offres ouvert - signature de marchés.

Services de télécommunications — appel d'offres ouvert - signature de marchés.

Cimetière du Sud — fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire - appel d'offres ouvert - signature de marchés.

Appel d'offres ouvert — évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique - année 1999

Appel d'offres ouvert — Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1999

Allongement de garanties d'emprunt accordées à la Société Lorraine d'HLM de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux

Garantie d'emprunt sollicitée par la société SONACOTRA à hauteur de 50% pour un PALULOS de 3.380.000 F de la Caisse des dépôts et consignations destiné à financer la réhabilitation d'un foyer résidence, 13 rue de l'Abbé Lemire à Nancy

Requalification du site industriel Daum à Nancy - approbation du projet - décision de lancement des travaux - ajustement de l'enveloppe financière du programme.

Cession après restructuration du site industriel Daum, rue des Cristalleries, à la Compagnie Française des Cristalleries Daum

Cession d'un ensemble immobilier à réhabiliter rue des Cristalleries.

Acquisition d'un bien immobilier sis 56 à 66, boulevard d'Austrasie à Nancy - convention entre la ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine.

Ville neuve de Charles III : restructuration d'équipements et aménagement d'espaces publics - convention de mandat entre la ville et SOLOREM - programme détaillé

Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil Général pour l'aménagement du Square de l'Eglise Saint-Nicolas

Logement de fonction

Travaux de suppression de transformateurs et d'adaptation des installations électriques de l'Ecole Didion Raugraff et colonie scolaire de Gentilly - marché négocié - proposition d'avenant.

Appel d'offres ouvert — Musée de l'École de Nancy - travaux de rénovation intérieure.

Appel d'offres ouvert — travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet

Appel d'offres ouvert — travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1999

Avenant n°5 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy

Acquisition d’un chronomètre électronique - Demande de subvention au Conseil Général

Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch.

Salle de sports rue Charles III — Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil Général

Attribution de subventions aux associations sportives

Attribution de subventions pour les Animations Sportives Estivales et petits congés

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l’Association Sportive des P.T.T. de Nancy

Zéntih — politique tarifaire.

Fonds d'équipement des communes urbaines : demande de subventions au Conseil Général au titre de l'année 1999

Attribution de subventions pour les opérations vacances 1998

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

Régime indemnitaire des médecins territoriaux

Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de régisseur technique de la mission de l'Année de l'École de Nancy

Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de directeur du Centre d'Accueil de Rémicourt

Mise à disposition de personnels auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine

Musée de l'école de Nancy — diverses gratuités.

Musée lorrain — Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Avenant à la convention ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine

Appel d'offres ouvert — restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy

Convention Ville de Nancy/Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (A.F.C.E.L.) - 43, rue Stanislas à Nancy

Adhésion de la ville de Nancy à l'Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion.

Adhésion de la ville de Nancy à l'atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociale (ALEXIS).

Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale

Campagne de ravalement — subventions municipales aux travaux de ravalement

Marché de télécommunication du service Radiocom 2000, du service de téléphonie mobile analogique (SFR) et de transfert de données sur liaisons haut débit (Transpac) - marchés négociés sans mise en concurrence.

Fourniture de combustibles — année 1998 - lots 1 et 2 - appel d'offres ouvert - avenant de transfert.

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

25ème anniversaire du jumelage Nancy — Kanazawa : conduite par Monsieur le Maire d'une délégation d'élus et de fonctionnaires.