28 septembre 1998

Z.A.C. de la Croix de Bourgogne — approbation de la note de conjoncture 1997

Étude sur lavenir des institutions lyriques, symphoniques et chorégraphiques de Lorraine - Participation de la ville de Nancy

Représentation de la ville de Nancy au conseil d'administration de la Maternité régionale

Indemnité de conseil du receveur municipal

Adhésion de la ville de Nancy au Mouvement Français de la Qualité (MFQ)

Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville

Fusion à Nancy des congrégations des Soeurs de la foi dHaroué et des Soeurs de la doctrine chrétienne de Nancy

Appel doffres ouvert — Location-entretien dappareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils

Désignation des membres des commissions dappels doffres

Arc de Triomphe Héré — restauration de la sculpture plomb surplombant la porte - avenant n°1 au lot 1

Extension et modification de linstallation téléphonique de lhôtel de vile et du centre technique municipal et maintenance de celle-ci - marché négocié sans mise en concurrence

Fourniture de papier — Année 1998 - Avenant n° 1 au lot n° 1

Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - proposition davenant au lot n°2

Appel doffres ouvert — Hôtel de ville de Nancy : étude de maîtrise de la demande d'électricité (M.D.E.)

Mise en appel d'offres ouvert. — Classes de découvertes en 1999 -

Appel doffres ouvert — Fournitures de papier - Année 1999

Avenant n° 5 à la convention du Fonds Local dAide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy

Allongement de garanties demprunt accordées à la Société Lorraine dHLM de Nancy pour des opérations de construction ou damélioration de logements sociaux

Garantie demprunt sollicitée par la société SONACOTRA à hauteur de 50% pour un PALULOS de 3.380.000 F de la Caisse des dépôts et consignations destiné à financer la réhabilitation d'un foyer résidence, 13 rue de lAbbé Lemire à Nancy

Requalification du site industriel Daum à Nancy - approbation du projet - décision de lancement des travaux - ajustement de lenveloppe financière du programme

Cession après restructuration du site industriel Daum, rue des Cristalleries, à la Compagnie Française des Cristalleries Daum

Cession d'un ensemble immobilier à réhabiliter rue des Cristalleries

Acquisition d'un bien immobilier sis 56 à 66, boulevard dAustrasie à Nancy - convention entre la ville de Nancy et lEtablissement Public de la Métropole Lorraine

Ville neuve de Charles III : restructuration d'équipements et aménagement d'espaces publics - convention de mandat entre la ville et SOLOREM - programme détaillé

Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil Général pour l'aménagement du Square de lEglise Saint-Nicolas

Convention de servitude au profit de France Télécom pour le passage douvrages enterrés sur la parcelle AL 278 à Villers-lès-Nancy

Logement de fonction

Travaux de suppression de transformateurs et dadaptation des installations électriques de l'Ecole Didion Raugraff et colonie scolaire de Gentilly - marché négocié - proposition davenant

Appel doffres ouvert — Musée de l'École de Nancy - travaux de rénovation intérieure

Appel doffres ouvert — travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet

Appel doffres ouvert — travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1999

Avenant n°5 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy

Acquisition d'un chronomètre électronique - Demande de subvention au Conseil Général

Contrat de concession doccupation du domaine public relatif à l'aménagement et à lexploitation de l'espace librairie du Musée des Beaux-arts - désignation du concessionnaire

Musée des Beaux — arts - contrat de production avec la Société Token Production

Musée des Beaux — arts - Contrat de cession de droits dauteur Ville de Nancy / Madame Madeleine Caillard

Convention France Télécom et ville de Nancy : enfouissement du réseau téléphonique et de vidéocommunication - rue du Sergent Bobillot à Nancy

Convention de servitude relative à l'implantation douvrages de génie civil nécessaires à la desserte électrique des rue Gustave Simon et des Maréchaux - jardin du musée des Beaux Arts

Modification du tableau des effectifs

Appel doffres restreint — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables, prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l'année 1999 - Constitution de candidatures annuelles

Réhabilitation du Jardin Corbin — 36/38, rue du Sergent Blandan à Nancy - appel doffres ouvert - signature de marché

Extension du Musée des Beaux — arts - marché de contrôle technique - appel doffres ouvert - avenant de transfert

Illuminations de fin dannée — programme 1998 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux - appel doffres ouvert - signature du marché

Travaux de mise en conformité des installations électriques - divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, basilique Saint Epvre et Temple protestant - appel doffres ouvert - signature de marchés

Services de télécommunications — appel doffres ouvert - signature de marchés

Appel doffres ouvert — évacuation des déchets en centre denfouissement technique - année 1999

Appel doffres ouvert — Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1999

Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch

Salle de sports rue Charles III — Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil Général

Attribution de subventions aux associations sportives

Attribution de subventions pour les Animations Sportives Estivales et petits congés

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive des P.T.T. de Nancy

Zéntih — politique tarifaire

Fonds d'équipement des communes urbaines : demande de subventions au Conseil Général au titre de l'année 1999

Attribution de subventions pour les opérations vacances 1998

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Régime indemnitaire des médecins territoriaux

Revalorisation de la rémunération afférente à lemploi contractuel de régisseur technique de la mission de lAnnée de l'École de Nancy

Revalorisation de la rémunération afférente à lemploi contractuel de directeur du Centre d'Accueil de Rémicourt

Mise à disposition de personnels auprès de la Société dHistoire de la Lorraine

Musée de l'école de Nancy — diverses gratuités

Musée lorrain — Programme de conservation et restauration doeuvres - Avenant à la convention ville de Nancy / Société dHistoire de la Lorraine et du Musée lorrain, anciennement Société dArchéologie Lorraine

Appel doffres ouvert — restauration de laquarium du Musée de l'École de Nancy

Convention Ville de N'ancy/Association Française pour la C'onnaissance de l'Ex-L'ibris (A.F.C.E.L.) - 43, rue Stanislas à N'ancy

Adhésion de la ville de Nancy à l'Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion

Adhésion de la ville de Nancy à latelier Lorrain pour lExpérimentation et lInnovation Sociale (ALEXIS)

Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal daction sociale

Campagne de ravalement — subventions municipales aux travaux de ravalement

Marché de télécommunication du service Radiocom 2000, du service de téléphonie mobile analogique (SFR) et de transfert de données sur liaisons haut débit (Transpac) - marchés négociés sans mise en concurrence

Fourniture de combustibles — année 1998 - lots 1 et 2 - appel doffres ouvert - avenant de transfert

Cimetière du Sud — fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire - appel doffres ouvert - signature de marchés

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

25ème anniversaire du jumelage Nancy — Kanazawa : conduite par Monsieur le Maire d'une délégation délus et de fonctionnaires