Conseil municipal du 1998-11-23

Nancy 23 novembre 1998 56 délibérations
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56

délibérations

19

Urbanisme & Travaux

12

Finances & Budget

11

Environnement

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Délibérations (56)

🏗️ Urbanisme & Travaux 19 délibérations
I-11

Appel d'offres ouvert — aménagement du parking du Sergent Blandan dans le cadre de l'année Ecole de Nancy.

I-5

Acquisition pour le Musée de l'École de Nancy d'une coupe en verre d'Emile Gallé

I-7

Appel d’offres ouvert — Aménagement des rues Victor Poirel et Morey

II-2

Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Présence Habitat pour un prêt locatif aidé à loyer minoré (PLALM) de 500.000 francs destiné à financer l'acquisition et l'amélioration de 4 logements situés 60, rue de Nabécor à Nancy.

IV-10

Acquisition par la Ville de Nancy, sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) d'un immeuble cadastré section AO n° 21, sis à Nancy - 16, rue de Régnéville.

IV-11

Cession à la Société Lorraine d’HLM de 4 immeubles à réhabiliter

IV-2

Zone d'aménagement concerté Stanislas — Meurthe - note de conjoncture - exercice 1997 - bilan prévisionnel actualisé.

IV-4

Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au financement du terrain réservé à la construction d’un restaurant universitaire situé boulevard d’Austrasie à Nancy

IV-5

Cession au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) du terrain d’assiette de l’Ecole d’Application des Cadres Territoriaux (ENACT). Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au coût d’acquisition du terrain.

IV-6

Cession à la société Norminter d'une emprise de terrain rue Marcel Brot.

IV-8

Campagne de ravalement - Année 1999

V-1

Appel d’offres ouvert : aménagement intérieur du parking Dom Calmet

V-14

Travaux de désinfection et désinsectisation - Marché négocié

V-2

Appel d’offres ouvert : travaux d’entretien de la voirie communale - pavage et dallage

V-3

Appel d’offres ouvert : restructuration de l’éclairage public - programme 1999 - travaux de rénovation électrique et petits travaux neufs

V-5

Appel d'offres ouvert — Opération Drouot / Saint-Nicolas - aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas

V-6

Appel d'offres ouvert — Travaux de confortation à l’église Saint-Nicolas

VI-1

Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974.

VI-2

Fixation des droits de voirie 1999

💶 Finances & Budget 12 délibérations
I-1

Mise en vente au Musée de l'École de Nancy de nouvelles affiches et modification des tarifs de vente d'une série de cartes postales et d'une affiche.

I-2

Restauration de l’aquarium du Musée de l’Ecole de Nancy - Demande de subvention à l'État.

I-9

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales

III-1

Centre d’accueil de Remicourt — Tarification à compter du 1er janvier 1999

III-2

Attribution de subventions à caractère universitaire

III-3

Conventions relatives au subventionnement d’emplois-jeunes dans trois Maisons des Jeunes et de la Culture

III-4

Convention relative au subventionnement d’un emploi-jeune pour l’association A.P.E.D.A.

III-5

Convention relative au subventionnement d’un emploi-jeune pour l’association A.L.A.G.H

III-6

Convention relative au subventionnement d’un emploi-jeune pour l’association Forum de l’IFRAS

IV-1

Prix Entreprises — Enseignements supérieurs - Attribution d'une subvention

VII-3

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

VII-4

Attribution de subventions à six associations secteur fêtes et animation

🌱 Environnement 11 délibérations
I-14

Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

I-15

Musée de l'École de Nancy — Travaux de rénovation intérieure - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

IV-3

Acquisition par la ville de Nancy de différentes parcelles de terrain et d'immeubles formant les emprises du Jardin d'Eau, situées sur la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe, appartenant à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM).

IV-9

Cession d’une parcelle de terrain rue du Chemin blanc

V-10

Travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

V-11

Fourniture de matériels divers — Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

V-12

Fourniture de carburant — Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

V-13

Restructuration des locaux 73, rue Isabey - Appel d'offres ouvert - signature des marchés.

V-8

Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Lot n° 4 : systèmes de télécommunications - Appel d'offres restreint - Signature du marché

V-9

MJC Beauregard — Travaux de rénovation et d'extension - Proposition d'avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre

VII-2

Musée des Beaux — arts : Convention de dépôt d'oeuvres entre le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou et la Ville de Nancy

📄 Autres decisions 4 délibérations
I-8

Appel d’offres ouvert — Rénovation de l’ensemble Poirel - lot n°29 - Matériel électro-acoustique

II-1

Convention d'ouverture de crédit à long terme auprès de Natexis Banque.

V-4

Appel d’offres ouvert : contrat d’entretien pour l’éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l’Arc Héré

V-7

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

🎓 Éducation 3 délibérations
I-12

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour le gardiennage des trois expositions principales

I-13

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour la scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy, 1889-1909 se déroulant dans les Galeries Poirel du 24 avril au 26 juillet 1999

I-3

Année de l'École de Nancy — Convention de parrainage - Société Nancéienne Varin Bernier / Ville de Nancy

Sport 2 délibérations
I-10

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour le transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales

VII-1

Zénith de Nancy — Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 27 juin 1997 conclu avec la Société Gymnase-Club

❤️ Social & Santé 2 délibérations
III-7

Dispositif repas du soir — Saison 1998/1999 - Travaux d’aménagement des locaux 11, avenue du XXème Corps - Participation financière de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

III-8

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1998

🏛️ Administration 1 délibération
I-4

Année de l'École de Nancy — Dispositions relatives aux avantages accordés aux partenaires ; utilisation de catalogues et produits dérivés pour la promotion de l'événement

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
I-6

Année de l'École de Nancy — Avenant à la convention Ville de Nancy/Office de Tourisme

🛡️ Sécurité 1 délibération
IV-7

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

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