Conseil municipal du 2025-10-15

Nant 15 octobre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Social & Santé

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Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Exercice 2026 - Budgets annexes CNHR et CHRS "La Parenthèse" - Budgets prévisionnels - Approbation - Solidarités - Convention tripartite régissant les relations du CCAS de Nantes avec la Ville de Nantes et Nantes Métropol - Renouvellement du soutien aux lauréats de l'appel à coopérations "Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et dur - Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2026 - Présentation - Exercice 2026 - Budget annexe des Résidences Autonomie - Activité des Ehpad - Approbation - Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Politique Publique Action Sociale et Insertion : Favoriser l'accès aux droits de santé - Lancement d'appel à partenariat - Politique Publique Action Sociale et Insertion : Lutte contre la précarité énergétique - Mise à jour d'une convention AN - Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation - Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 "Coopérer en faveur de l'alimentation - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Projets de la feuille de route 2025/2026 de la Coopérative Nantaise des Nouvelles Solidarités (C2NS), - Attribution d’un - Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 : "Coopérer en faveur de l'alimentati - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'asso - Exercice 2025 - Décisions modificatives n°2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation - Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 : "Coopérer en faveur de l'alimentati - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Asso - Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 "Coopérer en faveur de l'alimentation - Politique Publique Action Sociale et Insertion : Lutte contre la pauvreté Lutte contre la pauvreté - Convention de parte

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Délibérations (19)

❤️ Social & Santé 9 délibérations
20251009

Projets de la feuille de route 2025/2026 de la Coopérative Nantaise des Nouvelles Solidarités (C2NS), - Attribution d’une subvention - Approbation

20251010

Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 : "Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable" - Projet ' Atelier de transformation ' - Approbation

20251011

Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 : "Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable" - Projet ' COOPAIN ' - Approbation

20251012

Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 "Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable" - Projet ' Tisser des liens entre les fermes bio et les

20251013

Renouvellement du soutien financier aux lauréats de l'appel à coopérations en 2025 "Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable" - Projet ' Expérimenter une caisse commune alimentaire n

20251014

Renouvellement du soutien aux lauréats de l'appel à coopérations "Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable" - Projet ' Épicerie sociale et solidaire du Breil ' - Avenant n°1 à la con

20251017

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Favoriser l'accès aux droits de santé - Lancement d'appel à partenariat ' Complémentaire santé ' en groupement avec le C.C.A.S. de Saint Herblain – Con

20251018

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Lutte contre la pauvreté Lutte contre la pauvreté - Convention de partenariat Point Conseil Budget nantais avec Crésus et l'APIB (Agir Pour l'Intégrati

20251019

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Lutte contre la précarité énergétique - Mise à jour d'une convention ANADOM/CCAS - Approbation

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20251002

Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2026 - Présentation

20251003

Exercice 2026 - Budget annexe des Résidences Autonomie - Activité des Ehpad - Approbation

20251004

Exercice 2026 - Budgets annexes CNHR et CHRS "La Parenthèse" - Budgets prévisionnels - Approbation

20251005

Exercice 2025 - Décisions modificatives n°2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

20251015

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Habitat et Humanisme - Convention – Approbation

20251016

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Insertion Solidarité Logement (AISL) - Convention - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
20251001

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251006

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant – Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251007

Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251008

Solidarités - Convention tripartite régissant les relations du CCAS de Nantes avec la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Approbation

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