Conseil municipal du 2025-10-10

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Débat d'orientations budgétaires 2026

Accompagnement des projets et des réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Prix des arts visuels de la Ville de Nantes - Désignation des lauréates et des lauréats - Appel à projets expositions et résidences de création en arts visuels - Attribution de bourses - Conventions

Les Utopiales - Attribution de subvention - La Cité des Congrès - Convention - Approbation

Éducation artistique et culturelle à l'école - Demande de labellisation "100% EAC '- Soutien aux projets -Attribution de subventions - Avenants – Approbation"

Publics et citoyenneté culturelle : politiques de soutien "culture et inclusion – solidarités et débat d'idées - Attribution de subventions - Avenant – Approbation"

Culture et territoires : appel à projets Résidences artistiques de territoire - Attribution de subventions - Conventions et avenant - Approbation

Politique publique du patrimoine — Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Subventions - Conventions - Approbation.

Budgets participatifs — Subventions - Approbation.

Budgets participatifs — Subvention - ACCOORD - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation

Politique publique petite enfance - Subventions exceptionnelles aux crèches associatives Mickey et Minnie et Minibou - Avenants - Approbation

Politique publique "bien grandir à Nantes volet familles et parentalité - Lieux d'accueil Enfants-Parents (LAEP) - Subventions - Avenant – Approbation."

Politique publique petite enfance — Avenants aux conventions de subvention dans le cadre de la concession relative à la construction de deux crèches au sein des ZAC du Champ de Manœuvre et Doulon Goha

Ville non-sexiste - Citad'elles - Subventions - Avenants et Conventions - Approbation

Engagement citoyen et vie associative - Quatrième répartition de subventions - Convention - Approbation

Engagement citoyen et vie associative - Convention relative à l'organisation des rencontres nationales du RNMA - Approbation

Sports - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique jeunesses - Quatrième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Échanges internationaux - Subvention à la Maison des Etats-Unis - Avenant - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Conventions - Avenant Approbation

Jumelages européens - Subventions - Approbation

Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Troisième répartition de subventions 2025 - Approbation

Décision modificative 2025 N°2 - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Rapport d'activité de Nantes Métropole - Information

Établissement Public de Coopération Culturelle MIXT - Modification des statuts - Approbation.

Equipements en régie — Dispositions diverses

Voirie — Dénominations - Approbation.

Ferme urbaine des Dervallières - Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec l'association OCEAN - Approbation

Saisine du Préfet de la Loire-Atlantique pour la prescription d'une enquête publique dans le cadre de la modification des limites communales avec la Ville de Saint-Herblain - Approbation

Transactions foncières diverses - Approbation

Transactions foncières diverses - Impasse Louis Momesson : cession à la SNC PARIS GESTION de la parcelle cadastrée WR n°46 - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Bilan du schéma de promotion des achats responsables - Information

Sports — Reconstruction du gymnase ASPTT Longchamp - Chanteclerc - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Nouveau projet de l'association Pol'N — Restructuration et aménagement du bâtiment Delrue - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation.

Quartier Hauts Pavés — Saint-Félix - Réhabilitation du groupe scolaire Gaston Serpette - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement d'une procédure

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Service public de la fourrière automobile municipale - Approbation du principe de la délégation de service public.

Présentation du rapport égalité 2024

Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) — Présentation

Modification du règlement intérieur - Approbation

Désignations diverses — Approbation.

Création de la Maison des enfants - Lieu d'accueil et d'accompagnement en santé mentale pour les enfants et leurs familles - Convention constitutive du groupement d'intérêt public - Approbation

Avis préalable de l'autorité organisatrice sur les projets d'établissement d'accueil du jeune enfant de droit privé

Solidarités - Convention tripartite régissant les relations du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Nantes avec la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Approbation

Approbation du procès — verbal de la séance du 20 juin 2025

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2024/2025 - Information

Prévention de la délinquance - Subventions - Approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.