25 juin 2025
19
délibérations
8
Finances & Budget
7
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Exercice 2024 - Compte de gestion pour le budget principal du CCAS en comptabilité M57 - Approbation
Exercice 2024 - Compte administratif et affectation du résultat pour le budget principal du CCAS en comptabilitéM57- Approbation
Exercice 2025 - Budget supplémentaire valant décisions modificatives n.1 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Conventions – Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de 3 subventions de fonctionnement à l'association LES EAUX VIVES - Conventions – Approbation
Politique publique Personnes Agées : Attribution de subventions – Approbation
Politique Publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association des seniors nantais (ORPAN) dans le cadre des animations estivales – Approbation
Politique Publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association ACCOORD dans le cadre des animations estivales – Approbation
Convention entre la Ville de Nantes
Politique Publique Action Sociale et Insertion : Création de léquipe mobile d'aide du CCAS de la Ville de Nantes – Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion - Règlement d'aide sociale facultative : dispositions modificatives diverses – Approbation
Politique Publique Personnes Agées : Projets d'établissement 2025/2029 des Etablissements Médico-Sociaux (EHPAD
Dispositif OMenu
Politique Publique Personnes Agées - Accompagnement mobilité seniors - choix des candidats – Approbation
Pacte métropolitain des Solidarités — Adoption de lavenant n.1 à la convention entre Nantes Métropole et le CCAS de Nantes
Convention d'éfinissant les c'oncours échangés entre la Ville de Nantes et le CCAS : : actualisation des annexes 1 et 2 de la convention Ville-CCAS – Approbation
Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant – Approbation
Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation
Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation
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