Conseil municipal du 2025-06-25

Nant 25 juin 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Finances & Budget

7

Social & Santé

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation - Convention définissant les concours échangés entre la Ville de Nantes et le CCAS : : actualisation des annexes 1 et 2 de - Politique publique Action Sociale et Insertion - Règlement d'aide sociale facultative : dispositions modificatives diver - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation - Politique Publique Action Sociale et Insertion : Création de l'équipe mobile d'aide du CCAS de la Ville de Nantes – Appr - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de 3 subventions de fonctionnement à  l'ass - Politique Publique Personnes Agées : Projets d'établissement 2025/2029 des Etablissements Médico-Sociaux (EHPAD - Exercice 2024 - Compte administratif et affectation du résultat pour le budget principal du CCAS en comptabilitéM57- App - Convention entre la Ville de Nantes - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de subventions à  des associations - Conven - Politique Publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à  l'association des seniors nantais ( - Exercice 2025 - Budget supplémentaire valant décisions modificatives n.1 et dispositions diverses à caractère budgétaire - Politique publique Personnes Agées : Attribution de subventions – Approbation - Dispositif O'Menu - Politique Publique Personnes Agées - Accompagnement mobilité seniors - choix des candidats – Approbation - Politique Publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à  l'association ACCOORD dans le cadre - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Exercice 2024 - Compte de gestion pour le budget principal du CCAS en comptabilité M57 - Approbation - Pacte métropolitain des Solidarités - Adoption de l'avenant n.1 à  la convention entre Nantes Métropole et le CCAS de Na

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2

Exercice 2024 - Compte de gestion pour le budget principal du CCAS en comptabilité M57 - Approbation

3

Exercice 2024 - Compte administratif et affectation du résultat pour le budget principal du CCAS en comptabilitéM57- Approbation

4

Exercice 2025 - Budget supplémentaire valant décisions modificatives n.1 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation

10

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de subventions à  des associations - Conventions – Approbation

11

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2025 - Attribution de 3 subventions de fonctionnement à  l'association LES EAUX VIVES - Conventions – Approbation

14

Politique publique Personnes Agées : Attribution de subventions – Approbation

15

Politique Publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à  l'association des seniors nantais (ORPAN) dans le cadre des animations estivales – Approbation

16

Politique Publique Personnes Agées : exercice 2025 - Attribution d'une subvention à  l'association ACCOORD dans le cadre des animations estivales – Approbation

❤️ Social & Santé 7 délibérations
5

Convention entre la Ville de Nantes

9

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Création de l'équipe mobile d'aide du CCAS de la Ville de Nantes – Approbation

12

Politique publique Action Sociale et Insertion - Règlement d'aide sociale facultative : dispositions modificatives diverses – Approbation

13

Politique Publique Personnes Agées : Projets d'établissement 2025/2029 des Etablissements Médico-Sociaux (EHPAD

17

Dispositif O'Menu

18

Politique Publique Personnes Agées - Accompagnement mobilité seniors - choix des candidats – Approbation

19

Pacte métropolitain des Solidarités — Adoption de l'avenant n.1 à  la convention entre Nantes Métropole et le CCAS de Nantes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

Convention définissant les concours échangés entre la Ville de Nantes et le CCAS : : actualisation des annexes 1 et 2 de la convention Ville-CCAS – Approbation

7

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant – Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
1

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
8

Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation

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