11 décembre 2025

Pacte financier métropolitain de solidarité - Fonds de concours aux communes - Approbation

Programme Slime de lutte contre la précarité énergétique - Avenant de prolongation du programme avec Cler solutions pour les années 2026 et 2027 et convention avec GRDF pour la période de décembre 202

Fonds métropolitain dappui aux innovations en santé globale 2025 - Attribution des aides financières

Tarifs des services publics locaux déchets à compter du 1er janvier 2026 - Approbation

Dispositions diverses tarifaires

Avenant à la convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations - Fonctionnement de la plateforme dAngers

Vertou — Boulevard Guichet Serex et passerelle pont du Chêne - Aménagement - Conclusion d'une convention de co-maîtrise douvrage avec la Région et la commune de Vertou

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolutions des tarifs au 1er juillet 2026

Vœu métropolitain relatif à la contribution exigée des collectivités, dans le cadre du projet de loi Finances 2026

Budget primitif 2026 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions budgétaires et comptables

Subventions aux tiers

Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit pour 2026

REZE — Transition écologique - Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Voie ferroviaire desservant le Grand Port Maritime Nantes Saint Nazaire - Convention avec SNCF Rése

Fonds dAide aux Jeunes - Modification du règlement intérieur - Titre de recettes - Budget destiné aux aides individuelles - Approbation

Ligne de covoiturage à haut niveau de service - Conditions générales d'utilisation - Allocations versées aux conducteurs et contribution à payer par les passagers - Convention de mandat - Approbation

Services publics de leau, et de lassainissement collectif et non collectif - Tarifs 2026

Taux de fiscalité directe locale 2026 - Approbation

Intervention économique pour activer un RdC productif sur lIle de Nantes - Prise de participation de la SAS NOVAPOLE dans l'opération immobilière portée par la SAS ALOE

Création d'une foncière destinée au portage de programmes immobiliers dédiés aux acteurs de l'économie sociale et solidaire

Aide durgence en faveur de laccès à leau, à lassainissement et à lhygiène à Kherson en Ukraine

Voirie — Prestations à lusager - Occupation du domaine public - Tarifs 2026

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la C'ité des C'ongrès et du Parc des Expositions de La Beaujoire et la mise en œuvre de la stratégie événementielle mutualisée - Approba

Accord — cadre relatif aux travaux de réaménagement, de grosses réparations et d'entretien durable sur les propriétés de la Ville de Nantes, de son CCAS et de Nantes Métropole - Autorisation de lancemen

Programme local de lhabitat - Engagement de la procédure délaboration du PLH 2028-2033 - Désignation des personnes morales associées et définition des modalités d'association - Approbation

Exploitation des ports de lErdre à Nantes - Concession conclue avec le Syndicat des Ports de Loire-Atlantique - Prolongation - Avenant n° 5 - Engagement Loire - Exploitation des ports de lErdre à Na

Bouaye - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Coteaux de Grand Lieu - Avenant au traité de concession avec Loire Atlantique Développement - SELA - Approbation

Extension de lUFR STAPS à Nantes — Attribution du contrat de maîtrise d'œuvre

Délégation de Service Public de réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant de clôture

Fabrique de nos villes — Saint-Jean de Boiseau - Création d'une zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Avis

Extension et réhabilitation de la déchetterie dOrvault - Autorisation de lancement des marchés de travaux

Nantes - Zone d'Aménagement Concerté Nantes Nord - Avenant au traité de concession d'aménagement - Approbation

Restructuration et rénovation du Muséum dHistoire Naturelle de Nantes Métropole - Lancement des consultations pour les marchés de travaux relatifs au bâtiment

Centre technique du pôle Erdre et Cens Nantes Nord - Ajustement de lenveloppe et autorisation de lancement des travaux

Nantes — Saint-Herblain - Zone d'Aménagement Concerté du Grand Bellevue - Extension du périmètre - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Avenant au traité de c

Indre — Projet de construction d'un quai dembarquement et d'un bâtiment industriel sur le site Naval Group de Nantes-Indre - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Approbatio

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain - Délégation de service public - Approbation du contrat

Transition écologique — Délégation de service public pour lexploitation et l'extension du réseau de chaleur nord Chézine - Avenant n°4

Vertou — SyAM - Redimensionnement du réseau d'assainissement route de la Fontenelle, rue du Premier Mai et mise en œuvre d'un ouvrage de stockage sur réseaux deaux usées rue de la Grand Maison - Appr

Rapport des actions entreprises suite au rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire relatif à la politique de sobriété foncière de Nantes Métropole au

Communication du rapport thématique régional de synthèse de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la sobriété foncière en région Pays de la Loire - Information

Transition écologique — Classement du réseau de chaleur Nord Chézine - Délimitation des périmètres de développement prioritaire - Mise à jour du périmètre de développement prioritaire du réseau de cha

Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) — Présentation

Fabrique de nos villes — Entrées dagglomération - Route de Paris - Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire - Définition des objectifs poursuivis et des modalités

Fabrique de nos villes - Entrées dagglomération - Rezé - Les Sorinières - Route de La Rochelle - Bilan de la concertation préalable réglementaire - Approbation

Désignations diverses - Approbation

Procès-verbal du conseil métropolitain des 2 et 3 octobre 2025 - Approbation

Compte — rendu des délégations

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation