29 septembre 2023

Nantes - ZAC de NANTES NORD - Demande douverture de lenquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique, à lenquête parcellaire et à lautorisation environnementale - Approbation

Missions dassistance technique relatives aux programmes de travaux d'entretien durable et damélioration des patrimoines de la Ville de Nantes, du CCAS et de Nantes Métropole, lancement d'une procédu

Prestations dassistance à maîtrise douvrage pour les infrastructures et aménagements d'espace public - Lancement d'un appel doffres ouvert

Renouvellement du marché dassurance pour la flotte de véhicules de Nantes Métropole - Lancement d'une consultation

Travaux d'infrastructure de recharges de véhicules électrique sur les propriétés des membres du groupement de commande constitué de la Ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole - Attribution et si

Traitement des déchets verts et déchets alimentaires - Lancement d'un appel doffres ouvert

Enquête Mobilités certifiée CEREMA à léchelle du département de Loire-Atlantique - Lancement de consultation

Transition écologique — Opérations réalisées en mandat par la SEMITAN - Accord Cadre de fourniture et dinstallation des panneaux dinformations voyageurs pour les rénovations, les extensions et le re

LA CHAPELLE SUR ERDRE - ZAC de la Métairie Rouge - Prise en considération de létude dimpact, des avis et du résultat de la consultation du public - Déclaration de projet - Approbation

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Nantes — Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bas-Chantenay - Prise en considération de lactualisation de létude dimpact, des avis et du résultat de la consultation du public - Déclaration de proje

Mise en oeuvre globale de la démarche dhabitat adapté à destination des voyageurs du territoire de Nantes Métropole - Connaissance des besoins et médiation sociale - Lancement d'un appel doffres ouv

Travaux de réfection du soutènement des berges de Loire à Mangin - Revalorisation de lenveloppe financière prévisionnelle

Transition écologique — Opérations réalisées en mandat par la SEMITAN - Accords-cadres de travaux et fournitures associées - Lancement de consultations

Société Anonyme dHLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de La C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

Association ADAPEI Les Papillons Blancs, association à but non lucratif - Programme de construction d'un foyer de vie et dhébergement pour personnes en situation de handicap - Emprunts auprès du Cré

Office Public de lHabitat de Loire — Atlantique HABITAT 44 - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers

La Nantaise dHabitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métro

Convention multipartenariale relative au système dinformation multimodale régional Destineo - Avenant n. 1 - Approbation

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

Société Anonyme dHLM HARMONIE HABITAT — Réaménagement d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Admissions en non — valeur de titres de recettes - Budget principal, budget annexe déchets - Remises gracieuses

Orvault — Lotissement du Busson - Rue du Busson - Transfert doffice dans la voirie publique métropolitaine- Engagement de la procédure - Demande douverture denquête publique

Rezé — 8 rue du Seil : Bail auprès de la SAS CHEZ MARCEL, pour un local d'activité - entrepôt d'une surface de 2 536,25 m²

Adaptation des circuits de transports scolaires organisés par Nantes Métropole - Année scolaire 2023/2024 - Approbation