6 octobre 2023

Rezé - ZAC Château - Périmètre modificatif - Approbation

Zone d'aménagement concerté Ouest Centre Ville à Couëron - Loire Océan Développement - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation

Transition écologique — Acquisition de rames de tramway et réalisation détudes et de travaux associés - Adaptation des infrastructures et CETEX existants phase 2 - Lignes 2 et 3 - Marchés de travaux

NANTES — Exploitation des parcs publics de stationnement du Centre Ouest - Délégation de service public - Approbation du contrat

Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway: phase 2 Babinière, CETEX et pôle déchanges - Convention dindemnisation - Modification de lenveloppe

Nantes - Gare fluviale de lErdre - Comptes définitifs 2022 - Redevance 2022 - Approbation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la C'ité des C'ongrès de Nantes - Avenant n.15

Opération d'aménagement Les Coteaux de Grand Lieu à Bouaye concédée à Loire Atlantique Développement - SELA - Compte-rendu d'activités 2022 - Avenant n. 11 à la concession d'aménagement - Approbation

Exploitation de 10 déchèteries situées sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

Saint — Herblain - Aménagement des espaces publics du projet urbain Neruda - Soleil Levant sur la commune de Saint-Herblain - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lan

Opérations d'aménagement à vocation dhabitat - Compte rendus d'activités 2022 de Loire Océan Métropole Aménagement - ZAC Vert Praud et Château - Rezé - Avenants aux concessions d'aménagement - Approb

La Montagne — Reconstruction de la déchetterie de La Montagne - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Construction d'un écopoint rue du Bêle - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un marché de maîtrise doeuvre

Développement économique, animation et promotion des industries c'ulturelles et créatives (ICC) - Exploitation, gestion et animation des halles 1/2, bâtiment totem des ICC sur le Quartier de la créatio

Commune de Couëron — Opération de confortement des berges de Loire à Couëron - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Signature du marché de maîtrise doeuvre

Transition écologique — Rénovations des lignes 2 et 3 - Modification des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Lancement de consultations

Services publics de distribution d'électricité, de distribution de gaz et service public de réseaux de chaleur - Rapports annuels des délégataires de service public

Nantes — Site patrimonial remarquable - Plan de sauvegarde et de mise en valeur - Modification n.1 - Avis de Nantes Métropole

Route de Paris - Prise en considération d'un périmètre détudes - Approbation

Rapport annuel 2022 Ãgalité femmes — hommes - Présentation

INDRE et SAINT — HERBLAIN - Aménagement des continuités cyclables en bord de Loire - Accord-cadre - Lancement d'une procédure adaptée

Compte-rendu d'activité de la concession d'aménagement Ãle de Nantes pour l'exercice 2022 par la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (S'AMOA) - Avenant n.8 - Approbation

Transition écologique — Saint-Herblain Indre Couëron - Aménagement d'un axe magistral cyclable - Travaux - Lancement d'un appel doffres ouvert

Nantes Saint-Herblain - NPNRU Bellevue - Transformation de la place Mendès-France - Convention de partenariat avec CDC Habitat social - Approbation

Equipements culturels métropolitains — Conventions de partenariat - Bourse - Prix - Gratuité musées

Engagement Loire — Exploitation des ports de lErdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Tarifs 2024

Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Tarifs 2024

Décision modificative n. 2 et ajustement de provisions pour l'année 2023 - Dispositions financières diverses - Approbation

Projet de mise en oeuvre d'une nouvelle stratégie partenariale de résorption des bidonvilles à léchelle du territoire métropolitain - Demande de subvention au Fonds social européen + - Fonds de souti

Attribution de subventions aux tiers (Cité des congrès, Nantes Université, IMT-A, IRT Jules-Verne)

Pacte métropolitain — Tourisme de proximité - Fonds de concours en fonctionnement - Fonds de concours en investissement

Versement d'aides durgence pour le Maroc et la Libye - Subventions au fonds FACECO - Approbation

Transition écologique: financement pluriannuel des mobilités par la banque européenne d'investissement (B.E.I.)

Attribution de subventions aux tiers

CNRS - Convention de partenariat pour le développement du projet TRANSCEND au sein du laboratoire 'Chimie et Interdisciplinarité, Synthèse, Analyse, Modélisation' (CEISAM) - Subvention - Approbation

Eau — Assainissement - Modification des enveloppes financières prévisionnelles

Désignations diverses

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Voeu du conseil de Nantes Métropole : ouverture des commerces le dimanche en 2024

Arrêt de la cartographie du bruit stratégique de Nantes Métropole et lancement de la révision du plan de prévention du bruit dans l'environnement

Transition écologique — Réseau de chaleur Bellevue Chantenay - Délimitation des périmètres de développement prioritaire - Réseaux de chaleur Nord Chézine et ZAC de la Minais - Décision de non classeme

Compte — rendu des délégations

Rapport annuel 2022 daccessibilité universelle - Présentation

Politique Publique Alimentation et agriculture : Réponses à lavis du Conseil métropolitain des Acteurs de lAlimentation (CMAA) et Stratégie foncière agricole - Approbation

Personnel métropolitain — Tableau des effectifs - Temps de travail - Autorisations spéciales dabsences - IFSE