Conseil municipal du 2023-09-20

Nant 20 septembre 2023 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Chambre Régionale des comptes des Pays de la Loire - Rapports d'observations définitives relatives au contrôle des compt - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS - Approbation - Exercice 2023 - Budget EHPAD / Accueils de Jour - Vote de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) - Appr - Budgets annexes - Débat d'Orientations Budgétaires pour 2024 (CNHR, CHRS La Parenthèse, Résidences Autonomie) – Présenta - Politique Publique Personnes agées : exercice 2023 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20230902

Exercice 2023 - Budget EHPAD / Accueils de Jour - Vote de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) - Approbation

20230903

Budgets annexes — Débat d'Orientations Budgétaires pour 2024 (CNHR, CHRS La Parenthèse, Résidences Autonomie) – Présentation

20230905

Politique Publique Personnes agées : exercice 2023 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des seniors nantais (ORPAN) - Approbation

❤️ Social & Santé 1 délibération
20230901

Chambre Régionale des comptes des Pays de la Loire - Rapports d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion du CCAS de Nantes, au titre des années 2016 et suivantes - R

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20230904

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS - Approbation

WEB ods_auto:data.nantesmetropole.fr:244400404_deliberations-instances-metropole-nantes:2023-09-20
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