Conseil municipal du 2019-12-06

Budget Primitif 2020 — Vote du budget principal - Application de l'instruction budgétaire et comptable M57 et confirmation du vote au niveau du chapitre par nature - Fongibilité des crédits, autorisat

Vote des taux 2020 des 3 taxes directes locales - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives - Convention et avenants - Approbation.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2020 - Conventions p

Associations Petite Enfance — Subventions - Convention - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Crèches associatives - Avenants - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Lieux Accueils Enfants Parents - Conventions - Approbation.

Vie associative — Cinquième répartition de subventions - Conventions -  Avenants - Approbation.

Activités éducatives, sociales et culturelles - Élaboration du nouveau projet social - Centre socio-culturel Manufacture des Tabacs - Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Soutien à l'engagement des jeunes par le service civique - Associations Adolescence et Jeunesse - Cinquième répartition de Subventions

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Quatrième répartition de subventions - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Quatrième répartition de subventions - Approbation.

Sports — Cinquième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Plan d'actions ville la nuit — Appel à projets ", Les temps de la nuit ", - Approbation.

Politique de la lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Conventions - Avenants - Approbation.

Structures culturelles conventionnées — Conventions - Approbation.

Développement culturel — Cinquième répartition de subventions - Conventions et Avenants - Approbation.

Soutien aux projets d'Education artistique et culturelle à l'école - Subventions - Avenants - Approbation.

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Approbation.

Culture — Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Avenant - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Aide humanitaire - Subventions - Approbation.

Échanges internationaux — Soutien aux projets - Subventions - Convention - Approbation.

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Nantes Rezé Bouguenais — ZAC Pirmil - Les Isles - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbation.

Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte — Anne, Hauts-Pavés/Saint-Félix, Malakoff/Saint-Donatien, Breil/Barberie, Nantes Erdre, Doulon/Bottière - Restructuration et extension des écoles Alain Fournier, Mutu

Equipements et voie publics — Dénominations - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Acquisitions - Déclassement - Cessions - Régularisation - Transfert - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupements de commande - Approbation.

Voeu : De meilleures retraites pour toutes et tous, c'est nécessaire, c'est possible !

Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu.

Label terre de Jeux 2024 — Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - Approbation.

Ouverture de deux nouvelles écoles à la rentrée 2020 : détermination de nouveaux périmètres scolaires - Approbation.

Tarification sociale de l'eau — Convention avec Nantes Métropole sur la mise en oeuvre du dispositif - Approbation.

Avis sur le projet de création d'une plateforme de recyclage, de traitement et de valorisation de déchets - Secteur Cheviré.

Centre de consultation post — traumatique pour les femmes victimes de violences ", Citad'elles ", - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) - Approbation.

Centre de consultation post — traumatique pour les femmes victimes de violences ", Citad'elles ", - Conventions de partenariats - Subventions - Approbation - Approbation.

Rapport d'activités 2018 du Centre communal d'action sociale de Nantes - Présentation.

Convention avec la Ville d'Orvault — Usage de créneaux sportifs dans la future piscine orvaltaise- Convention - Approbation.

Politique de la lecture publique et du livre - Contrat territoire lecture entre l'État et les Villes de Nantes et de Saint Herblain sur le quartier du Grand Bellevue - Signature de la convention-cadre

Ouverture des commerces le dimanche en 2020 - Avis du Conseil Municipal.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Avenant à la convention particulière 2 ", Gestion documentaire et archives ", - Approbation.