6 décembre 2019

Budget Primitif 2020 — Vote du budget principal - Application de linstruction budgétaire et comptable M57 et confirmation du vote au niveau du chapitre par nature - Fongibilité des crédits, autorisat

Vote des taux 2020 des 3 taxes directes locales - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives - Convention et avenants - Approbation

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2020 - Conventions p

Associations Petite Enfance - Subventions - Convention - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Crèches associatives - Avenants - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Lieux Accueils Enfants Parents - Conventions - Approbation

Vie associative - Cinquième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Activités éducatives, sociales et culturelles - Élaboration du nouveau projet social - Centre socio-culturel Manufacture des Tabacs - Approbation

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Soutien à lengagement des jeunes par le service civique - Associations Adolescence et Jeunesse - Cinquième répartition de Subventions

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Quatrième répartition de subventions - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Quatrième répartition de subventions - Approbation

Sports - Cinquième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Plan dactions ville la nuit - Appel à projets ", Les temps de la nuit ", - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Conventions - Avenants - Approbation

Structures culturelles conventionnées - Conventions - Approbation

Développement c'ulturel - C'inquième répartition de subventions - Conventions et Avenants - Approbation

S'outien aux projets d'Education artistique et c'ulturelle à l'école - Subventions - Avenants - Approbation

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Approbation

C'ulture - Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Avenant - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Aide humanitaire - Subventions - Approbation

Échanges internationaux - Soutien aux projets - Subventions - Convention - Approbation

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Nantes Rezé Bouguenais - ZAC Pirmil - Les Isles - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbation

Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte — Anne, Hauts-Pavés/Saint-Félix, Malakoff/Saint-Donatien, Breil/Barberie, Nantes Erdre, Doulon/Bottière - Restructuration et extension des écoles Alain Fournier, Mutu

Equipements et voie publics - Dénominations - Approbation

Transactions immobilières diverses - Acquisitions - Déclassement - Cessions - Régularisation - Transfert - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupements de commande - Approbation

Voeu : De meilleures retraites pour toutes et tous, cest nécessaire, cest possible !

Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu

Label terre de Jeux 2024 - Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - Approbation

Schéma de c'oopération et de mutualisation de la Métropole n'antaise - Avenant à la convention particulière 2 ", Gestion d'ocumentaire et archives ", - Approbation

Ouverture de deux nouvelles écoles à la rentrée 2020 : détermination de nouveaux périmètres scolaires - Approbation

Tarification sociale de l'eau - Convention avec Nantes Métropole sur la mise en oeuvre du dispositif - Approbation

Avis sur le projet de création d'une plateforme de recyclage, de traitement et de valorisation de déchets - Secteur Cheviré

Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de violences ", Citad'elles ", - Convention constitutive du Groupement dIntérêt Public (GIP) - Approbation

Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de violences ", Citad'elles ", - Conventions de partenariats - Subventions - Approbation - Approbation

Rapport d'activités 2018 du Centre communal daction sociale de Nantes - Présentation

Convention avec la Ville d'Orvault - Usage de créneaux sportifs dans la future piscine orvaltaise- Convention - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Contrat territoire lecture entre l'État et les Villes de Nantes et de Saint Herblain sur le quartier du Grand Bellevue - Signature de la convention-cadre

Ouverture des commerces le dimanche en 2020 - Avis du Conseil Municipal

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation