16 octobre 2020
48
délibérations
18
Urbanisme & Travaux
14
Finances & Budget
5
Autres decisions
Synthèse
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NANTES - PNRU Nantes Nord - Rachat de logements - Convention financière avec Nantes Métropole Habitat – Approbation
CARQUEFOU / NANTES Erdre — Secteur Chantrerie / Boisbonne / Européens - Amélioration de la desserte en mode doux et en transports en commun - Ajustement de lenveloppe financière prévisionnelle et lan
Politique foncière et immobilière — Exercice 2019 - Bilan des acquisitions et cessions
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Renouvellement du système de vidéosurveillance embarqué dans les bus et tramways - Lancement d'une procédure avec négociation
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Rapports annuels 2019 — Prix et qualité des services eau et assainissement - Prix et qualité du service prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés, - Délégataires de services publics eau
Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Tarifs 2021
Pacte métropolitain — Fonds de concours en fonctionnement tourisme de proximité - Fonds de concours en investissement
Pacte métropolitain - Fonds de concours en investissement - Saint-Herblain/Nantes : construction d'un multi accueil intercommunal - Convention - Approbation
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Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 - Volet mobilité multimodale : convention dexécution du projet de requalification de la zone industrialo-portuaire de Cheviré - Volet territorial : avenant n.3 à
Chambre Régionale d'es Comptes — Vérification d'es comptes, contrôle d'es comptes et de la gestion de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique au titre d'es années 2014 et s'uivantes - Rap
Décision modificative n.2 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Provisions pour C'ET - Mise à d'isposition de s'alles - Acquisition (c'omplément de p
Financement pluriannuel de matériels roulants auprès de la Banque de Développement du Conseil de lEurope (CEB)
Equipements culturels métropolitains — Convention de lorganisation dexposition - Tarifs du Planétarium et d'une exposition
Attribution de subventions aux tiers
Transition énergique — Prolongation des dispositifs d'aides vélo - Subvention à lacquisition et coup de pouce vélo - Développement et gestion des services de location et stationnement vélos sur le te
NANTES - Gare fluviale de lErdre - Comptes définitifs 2019 - Redevance 2019 - Approbation
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