CM

16 octobre 2020

Nant 48 délibérations

48

délibérations

18

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

48 délibérations - Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Tarifs 2021 - Charte locale de déontologie - Avenant n.3 au contrat de concession de distribution d'électricité partagé avec le SYDELA et La Baule-Escoublac - - Pacte métropolitain - Fonds de concours en fonctionnement tourisme de proximité - Fonds de concours en investissement - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : P+R Babinière - Approbation du programme et de - Compte Rendu des délégations - Mandat pour le renouvellement du système d'aide à l'exploitation du tramway - Autorisation d'affermir les tranches optio - Paris 2024 - Candidature de Nantes Métropole pour la désignation en tant que collectivité hôte du Tournoi Olympique de F - Demande de renouvellement de dénomination de la Ville de Nantes en commune touristique - Pacte métropolitain - Fonds de concours en investissement - Saint-Herblain/Nantes : construction d'un multi accueil inte - NANTES - PNRU Nantes Nord - Rachat de logements - Convention financière avec Nantes Métropole Habitat – Approbation - Adhésion à l'association Saint Seb Entreprises - Transition écologique - Révision du dispositif d'aides aux agriculteurs - Approbation - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - NANTES - A11 - Périphérique nantais - Projet d'aménagement de la Porte de Gesvres - Avis de Nant - Evolution du dispositif financier incitatif pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et l - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Volet mobilité multimodale : convention d'exécution du projet de requalification - CARQUEFOU / NANTES Erdre - Secteur Chantrerie / Boisbonne / Européens - Amélioration de la desserte en mode doux et en t - Politique foncière et immobilière - Exercice 2019 - Bilan des acquisitions et cessions - Engagement Loire - Nantes - Transformation du pont Anne de Bretagne - Approbation du programme et de l'enveloppe financi - Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Mod
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Délibérations (48)

🏗️ Urbanisme & Travaux 18 délibérations
2020

Avenant n.3 au contrat de concession de distribution d'électricité partagé avec le SYDELA et La Baule-Escoublac -

2020

LA CHAPELLE — SUR-ERDRE - NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : P+R Babinière - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un concours de maîtrise d'o

2020

Mandat pour le renouvellement du système d'aide à lexploitation du tramway - Autorisation daffermir les tranches optionnelles n.1,2 et 3 - Evolution de lenveloppe financière prévisionnelle

2020

NANTES - PNRU Nantes Nord - Rachat de logements - Convention financière avec Nantes Métropole Habitat – Approbation

2020

CARQUEFOU / NANTES Erdre — Secteur Chantrerie / Boisbonne / Européens - Amélioration de la desserte en mode doux et en transports en commun - Ajustement de lenveloppe financière prévisionnelle et lan

2020

Politique foncière et immobilière — Exercice 2019 - Bilan des acquisitions et cessions

2020

Engagement Loire — Nantes - Transformation du pont Anne de Bretagne - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un dialogue compétitif pour la conclusion dun

2020

Exploitation des ports de lErdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Modification du Schéma d'Aménagement des Ports et du Règlement dExploitation - Ave

2020

Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint Herblain - Approbation d'une convention-cadre triennale -

2020

Assainissement — Modifications de programmes et denveloppes financières prévisionnelles - Lancement de consultations

2020

Acquisition par cartes accréditives de carburants, de gaz pour véhicules et de services associés, pour les véhicules de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole - Lancement d'un ap

2020

Patrimoine immobilier — Missions dassistance techniques, fournitures installation et maintenance de la signalétique et équipements pour la mise en accessibilité des bâtiments et sites - Appels doffr

2020

Renouvellement du système de vidéosurveillance embarqué dans les bus et tramways - Lancement d'une procédure avec négociation

2020

Engagements Loire — Réalisation de pontons sur les rives de Loire - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

2020

Tierce maintenance applicative, infogérance et hébergement de la fabrique à sites pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, ville de Nantes et CCAS) - Lancement dun

2020

Engagement Loire — Nantes - Aménagement des espaces publics Gloriette Petite Hollande - Modifications des objectifs poursuivis et prolongation de la concertation préalable

2020

Acquisition et mise en oeuvre d'une solution logicielle de gestion de la relation aux usagers afin de suivre les demandes et les réponses apportées pour les 5 canaux dentrée (accueil physique, téléph

2020

Rapports annuels 2019 — Prix et qualité des services eau et assainissement - Prix et qualité du service prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés, - Délégataires de services publics eau

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2020

Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Tarifs 2021

2020

Pacte métropolitain — Fonds de concours en fonctionnement tourisme de proximité - Fonds de concours en investissement

2020

Pacte métropolitain - Fonds de concours en investissement - Saint-Herblain/Nantes : construction d'un multi accueil intercommunal - Convention - Approbation

2020

Transition écologique - Révision du dispositif d'aides aux agriculteurs - Approbation

2020

Evolution du dispositif financier incitatif pour la réhabilitation des installations dassainissement non collectif et la mise en conformité des raccordements au réseau assainissement

2020

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 - Volet mobilité multimodale : convention dexécution du projet de requalification de la zone industrialo-portuaire de Cheviré - Volet territorial : avenant n.3 à

2020

Chambre Régionale d'es Comptes — Vérification d'es comptes, contrôle d'es comptes et de la gestion de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique au titre d'es années 2014 et s'uivantes - Rap

2020

Décision modificative n.2 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Provisions pour C'ET - Mise à d'isposition de s'alles - Acquisition (c'omplément de p

2020

Financement pluriannuel de matériels roulants auprès de la Banque de Développement du Conseil de lEurope (CEB)

2020

Equipements culturels métropolitains — Convention de lorganisation dexposition - Tarifs du Planétarium et d'une exposition

2020

Attribution de subventions aux tiers

2020

Transition énergique — Prolongation des dispositifs d'aides vélo - Subvention à lacquisition et coup de pouce vélo - Développement et gestion des services de location et stationnement vélos sur le te

2020

NANTES - Gare fluviale de lErdre - Comptes définitifs 2019 - Redevance 2019 - Approbation

2020

Chambre Régionale d'es Comptes - Contrôle d'es comptes et de la gestion de N'antes Métropole au titre d'es années 2014 et s'uivantes - Rapport d'observations d'éfinitives - Information

📄 Autres decisions 5 délibérations
2020

Charte locale de d'éontologie

2020

D'emande de renouvellement de dénomination de la Ville de N'antes en commune touristique

2020

Pôle métropolitain Nantes Saint — Nazaire - Rapport d'activités 2019

2020

Voeu — Ouverture des commerces le dimanche en 2021

2020

Démarche citoyenne

Sport 3 délibérations
2020

Paris 2024 — Candidature de Nantes Métropole pour la désignation en tant que collectivité hôte du Tournoi Olympique de Football au Stade de la Beaujoire

2020

LA CHAPELLE — SUR-ERDRE - NANTES - A11 - Périphérique nantais - Projet d'aménagement de la Porte de Gesvres - Avis de Nantes Métropole dans le cadre de lenquête publique unique

2020

Transition énergétique — Périphérique nantais - Schéma Directeur dAgglomération de Gestion du Trafic (SDAGT) - Conventions programme et financement avec l'Etat et la Région Pays de la Loire - Approba

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2020

Adhésion à l'association Saint Seb Entreprises

2020

Modification du règlement intérieur du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) Métropolitain - Relèvement du plafond de laide en urgence au titre de la subsistance - Elargissement de laccès au FAJ dès 16 ans

2020

Personnel métropolitain — Adaptation du tabl'eau des effectifs - RIFSEEP - Prime Covid - Autorisations spéciales dabsences - Astreintes - Handicap

🌱 Environnement 3 délibérations
2020

Prescription de lélaboration du règlement local de publicité intercommunal de Nantes Métropole : définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable, arrêt des modalités

2020

Examen des subventions soumises au bureau - Désignations diverses : collèges, pôle métropolitains, syndicats mixtes, SEM, SPL, associations

2020

Transition écologique — Rezé - Bouguenais - Assainissement - Station de traitement des eaux usées de la Petite Californie - Contrat dinjection de biogaz avec GRDF

🏛️ Administration 1 délibération
2020

Compte Rendu des délégations

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020

Stratégie métropolitaine de Prévention de lutte contre la pauvreté des jeunes et des enfants - Convention dappui à la lutte contre la pauvreté et daccès à lemploi 2019-2021 entre Nantes Métropole e

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