14 octobre 2022

Appels à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels - Attribution de bourses - Conventions dexposition - Approbation

S'outien aux projets d'éducation artistique et c'ulturelle à l'école - Subventions - Conventions et avenant - Approbation

Développement c'ulturel - Attribution et répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture et proximité - Pratiques c'ulturelles amateurs - Pratiques c'ulturelles émergentes - Attribution et répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture - Equipements en régie, établissements publics - D'ispositions d'iverses - Approbation

Politique de la Lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Patrimoine - Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Sports – Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenants - Approbation

Familles et parentalité – Troisième répartition de subventions - Approbation

Politique publique - Migration - Intégration - Contrat Territorial d'Accueil et dIntégration - Avenant - Prorogation 2022 - Approbation

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Quatrième répartition de subventions de fonctionnement - Convention et avenants - Approbation

Politique Jeunesse – Quatrième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Echanges internationaux - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Approbation

Budgets participatifs - Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Approbation

Gymnases - Activités sportives municipales ou associatives - Convention avec le Département et la Région - Approbation

Citad'elles - Conventions de partenariat - Approbation

Décision modificative n°3 – Approbation

Dispositions diverses à caractère financier – Approbation (hors dispositions concernant Monéko)

Dispositions diverses à caractère financier – Approbation (dispositions concernant Monéko)

Relocalisation - extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire-Atlantique - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Extension de la piscine des Dervallières - Déclaration de projet - Approbation

Quartier Ile de Nantes - Restructuration et extension de l'école primaire Aimé Césaire - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation travaux - Approbation

Projet « réinventer les cours décoles », - Accord-cadre de maitrise doeuvre paysagère - Marché de travaux de réaménagement des cours du groupe scolaire Julien Gracq - Autorisation de lancement des c

Dispositions relatives aux marchés publics : fonctionnement et travaux - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Transactions foncières - Approbation

Egalité : rapport annuel 2021 — Lutte contre les discriminations, ville non sexiste et accessibilité universelle - Présentation

Plan dactions égalité et mixité professionnelle femmes-hommes 2022-2024 - Approbation

Accessibilité universelle – Deuxième répartition de subventions - Approbation

Convention de partenariat « APSAGE » (Activités Physiques et Sportives pour les « Agés ») entre la Ville de Nantes, le CCAS et la Fondation Nantes Université - Approbation

Adhésion au Dry January et charte des partenaires du « Dry January » - Approbation

Adhésion à 3 associations de santé - Approbation

Désignations diverses - Approbation

AURAN - Désignation d'un représentant de la Ville de Nantes à lAssemblée Générale - Approbation

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Procès-Verbal du Conseil municipal du 24 juin 2022 – Approbation

Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 24 j'uin 2022 - Approbation

Ouvertures des commerces le dimanche en 2023 - Avis du Conseil municipal

Stationnement payant sur voirie : tarifs résidents - Instauration d'une tarification solidaire pour les résidents - Nouveau périmètre résidentiel du stationnement payant - Nouveaux dispositifs tarifai

Personnel municipal - Adaptation du tabl'eau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Rapport d'activité de Nantes Métropole - Information

Voeu : « Femme, vie, liberté ! » — Nantes soutient la révolte des Iraniennes