Conseil municipal du 2022-10-07

Attribution de Subventions aux tiers

Transition écologique — Mise en oeuvre d'une Tarification solidaire des services de Mobilités

Société d'Economie Mixte Loire Océan Développement - Augmentation de capital et évolution de l'actionnariat

Engagement Loire — Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Tarifs 2023

Décision modificative n.3 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements

Pirmil — les-Isles - Programme France 2030 'Démonstrateurs de la ville durable: Habiter la France de demain' - Convention de financement avec la Caisse des Dépôts

Campus Nantes — Contractualisations avec les établissements d'enseignement supérieur publics - Conventions pluriannuelles 2022-2024 à conclure avec Centrale Nantes et l'Institut Mines Télécom Atlantiq

Transition Écologique — Expérimentation auprès des cafés, hôtels et restaurants

Pacte métropolitain — Tourisme de proximité - Fonds de concours en fonctionnement - Fonds de concours en investissement

Dispositions financières diverses — Autres dispositions

Élargissement du périmètre d'adhésion à l'Agence France Locale aux politiques publiques déchets et stationnement - Apport en capital complémentaire à l'Agence France Locale (société territoriale)

Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Tarifs 2023

Dispositions financières diverses — Adhésion à MLC44 – Versement d’indemnités ou de rémunérations en monnaie locale Moneko

Politique foncière - Exercice 2021 - Bilan des acquisitions et cessions - Approbation

Services publics de distribution d'électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur - Rapports annuels des délégataires

Nantes- Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Extension et réaménagement du lycée Saint-Stanislas - Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Approbation

Opérations d'aménagement et d'habitat - Comptes-rendus annuels d'activités 2021 à la collectivité - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2021 - Redevance 2021 - Approbation

Brains - Projet Cartrons - Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Approbation

Brains — Construction d'une unité de traitement des eaux usées - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée.

NANTES — Exploitation de parcs publics de stationnement du coeur de ville - Délégation de service public - Approbation du contrat

Fourniture et acheminement d'électricité et gaz et services associés - Lancement d'appels d'offres ouverts pour la conclusion de deux accords-cadres

Compte-rendu d'activité de la concession d'aménagement Île de Nantes pour l'exercice 2021 par la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Avenant n.7 - Approbation

Evolution du système billettique du réseau de transports collectifs de Nantes Métropole dans un contexte multimodal - Lancement des consultations - Marchés négociés MAPA

Programme Local de l'Habitat - Dispositif en faveur de la production de logements en accession intermédiaire - Approbation

Plan d'actions égalité et mixité professionnelle femmes-hommes 2022-2024

Rapport annuel 2021 Egalité Femmes Hommes - Présentation

Désignations diverses - Approbation

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Voeu du conseil de Nantes Métropole: Ouverture des commerces le dimanche en 2023

Voeu du Conseil de Nantes Métropole relative à la crise énergétique

Transition écologique - Pacte pour une logistique urbaine durable et résiliente - Approbation

Rapport annuel 2021 de la Commission métropolitaine d'accessibilité universelle - Présentation

Acquisition de matériels roulants bus — Achat des véhicules en fin de contrat de crédit bail

Nantes — ZAC Île de Nantes sud-ouest - Cession par apport en nature d'immeubles non bâtis à la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Délibération modificative à la délibérat

Personnel métropolitain – Modification du régime indemnitaire des agents du cadre d’emplois des chefs de service de police municipale - Approbation

Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs – Autres dispositions – Approbation

Compte rendu des délégations