Conseil municipal du 2019-12-13

Nantes Métropole — Communes membres et leurs CCAS - Nantes Métropole Habitat - ESBANM - Fourniture et acheminement de gaz - Lancement et signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents

ORVAULT — Construction d'un Centre Technique au Bois Cesbron - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de Maîtrise d'oeuvre - Election du jury

NANTES - Bas Chantenay - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Bas-Chantenay - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbation

NANTES — Aménagement des abords de l'immeuble Grand Watteau -Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - Demande de subvention

Réfections de voirie en continuité des travaux d'exploitation du réseau d'eau potable réalisés par Nantes Métropole - Lancement d'une procédure adaptée

NANTES — Exploitation des parcs de stationnement du coeur de ville - Délégation de service public - Avenant n°1

Fourniture et maintenance des points d'apport volontaire sur le territoire de Nantes Métropole - Signature des accords-cadres à bons de commande

Eau — Assainissement - Programme - Enveloppe - Lancement de procédures avec négociation - Demande de subvention

CARQUEFOU – Zone d’aménagement concerté de la Fleuriaye 2 – Dossier de réalisation modificatif – Programme des équipements publics – Approbation

Stade de la Beaujoire — Louis Fonteneau - Programme d'entretien durable 2020/2021 - Modernisation et mise aux normes des sanitaires, réfection des étanchéités, sécurisation des cheminements des cars -

Prestations de surveillance et de gardiennage d'immeubles et de sites pour le groupement de commandes Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusio

Fourniture de services de télécommunications pour le compte du groupement de commandes informatiques constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le CCAS de Nantes - Lancement d'une procédu

CARQUEFOU — Reconstruction d'une déchetterie - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'un marché subséquent

Transition énergétique — Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves - Convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n. 4

Développement, animation et promotion des industries culturelles et créatives (ICC). Exploitation, gestion et animation des halles 1/2, bâtiment totem des ICC sur le Quartier de la création - Délégati

NANTES - REZE - BOUGUENAIS - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pirmil - Les Isles - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbation

Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant n.1

Engagements Loire — Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Avenant n.1

Acquisition de fournitures de bureau et de papier spécifique pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l'EBANSN - Lancement d

UGAP - Convention de partenariat - Approbation

NANTES - Projet urbain de l'Ile de Nantes - Avenant n. 4 à la concession d'aménagement - Approbation

NANTES — NANTES - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement et l'animation de la participation citoyenne au Projet Global Nantes Nord - Signature du marché

VERTOU — Aménagement de la Chaussée des Moines et de ses abords (phase 1) - Lancement d'une procédure adapté

Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de radiorelève - Lancement d'une procédure avec négociation

NANTES - Secteur Bêle Champ de tir - Périmètre de projet urbain partenarial - Suppression - Approbation

NANTES — Gare de Nantes nord - Aménagement des espaces publics - Marchés pour prestations similaires - Attribution

Attribution de subventions aux tiers

Budget primitif 2020 — Budget Principal - Budgets annexes - APCP - Dispositions budgétaires comptables : virements entre chapitres, provisions, transfert de biens et d'immobilisations entre budgets, o

Services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets et Cellule Opérationnelle de Prévention des Risques Environnement (COPRE) - Tarifs 2020

Projet FICOL de gestion des déchets compostables et de production d'énergie renouvelable à Dschang (Cameroun) - Subventions

Nantes Métropole — Assainissement - Dispositifs financiers incitatifs pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et la mise en conformité des raccordements au réseau assai

Fonds de Solidarité pour le Logement — Approbation du règlement intérieur

LA CHAPELLE — SUR-ERDRE - NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle d'échanges - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Cité des Congrès — Parc des Expositions - Site des Machines de l'Ile - Politique Touristique - Patrimoine Immobilier économique - Tarifs 2020 et dispositions diverses

Equipements culturels métropolitains — Dispositions tarifaires relatives au Zénith et changement de dénomination du fonds de dotation à vocation culturelle pour Nantes et Nantes Métropole

Voirie — Prestations à l'usager - Occupation du domaine public - Tarifs 2020

Fiscalité directe locale - Taux 2020

Périmètre de Protection et de mise en valeur des espaces agricoles naturels périurbains (PEAN) des vallées de l'Erdre, du Gesvres et du Cens - Modification du programme d'actions

Engagement Loire — Alliance des territoires - Extension du périmètre d'intervention de la cellule opérationnelle de prévention des risques environnementaux au territoire du pôle métropolitain Nantes /

Alliance des territoires - Achat et vente d'eau en gros - Convention avec le syndicat atlantic'eau - Approbation

Prise en compte des enjeux écologiques dans le développement et l'aménagement de Nantes Métropole - Démarche ERC (éviter réduire compenser) de la métropole nature - Principes

Convention entre Nantes Métropole et le CLER-Réseau pour la transition énergétique - Mise en oeuvre d'un Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) - Approbation

Alliance des territoires — GEMAPI - Système d'endiguement de la levée de la Divatte - Niveau de protection - Convention-cadre de partenariat - Approbation - Désignation des représentants de Nantes Mét

Alliance des territoires - Assainissement - Convention d'exploitation de traitement des eaux usées avec la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz - Approbation

Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

NANTES / SAINT HERBLAIN - Projet Grand Bellevue - Résiliation des baux des commerçants de la place Mendès-France - Convention d'engagement - Approbation

Tableau des effectifs permanents — création emplois non-permanents - Régime indemnitaire - Convention services communs NM-VDN - Convention CIFRE - Conventions mise à dispositions de personnel

Police Métropolitaine des Transports

Label terre de jeux 2024 — Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024

Rapport final du Grand Débat Longévité, ouvrons les possibles